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Art. 776 B. Droit d’habitation / I. En général
Art. 778 B. Droit d’habitation / III. Charges

Art. 777 B. Droit d’habitation / II. Étendue du droit d’habitation

II. Étendue du droit d’habitation

1 L’étendue du droit d’habitation est réglée en général par les besoins personnels de celui auquel il appartient.

2 Ce droit comprend, s’il n’a été expressément limité à la personne de celui à qui il a été concédé, la faculté pour ce dernier d’habiter l’immeuble grevé avec sa famille et les gens de sa maison.

3 Celui qui possède un droit d’habitation sur une partie seulement d’un bâtiment jouit des installations destinées à l’usage commun.

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Art. 776 B. Right of residence / I. In general
Art. 778 B. Right of residence / III. Maintenance costs

Art. 777 B. Right of residence / II. Rights of the usufructuary

II. Rights of the usufructuary

1 The scope of the right of residence is generally tailored to the personal requirements of the usufructuary.

2 However, unless the right is expressly restricted to the person of the holder, he or she may share the residence with his or her family and household.

3 If the right of residence is limited to part of a building, the holder may use the fittings and installations intended for common use.

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