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Art. 642 B. Scope of ownership / I. Constituent parts
Art. 644 B. Scope of ownership / III. Accessories / 1. Definition
Art. 643 B. Scope of ownership / II. Natural fruits

II. Natural fruits

1 The owner of an object also has ownership of its natural fruits.

2 Natural fruits are the periodic produce and revenues customarily derived from an object used according to its purpose.

3 Prior to separation, the natural fruits are an integral part of the object.

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Art. 642 B. Étendue du droit de propriété / I. Les parties intégrantes
Art. 644 B. Étendue du droit de propriété / III. Les accessoires / 1. Définition
Art. 643 B. Étendue du droit de propriété / II. Les fruits naturels

II. Les fruits naturels

1 Le propriétaire d’une chose l’est également des fruits naturels de celle-ci.

2 Ces fruits sont les produits périodiques et tout ce que l’usage autorise à tirer de la chose suivant sa destination.

3 Les fruits naturels font partie intégrante de la chose jusqu’à leur séparation.


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