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Art. 576 B. Disclaimer / V. Extension of time limit
Art. 578 B. Disclaimer / VII. Security for the heir’s creditors

Art. 577 B. Disclaimer / VI. Disclaimer of a legacy

VI. Disclaimer of a legacy

Where a legatee disclaims a legacy, it becomes void in favour of the obligor, unless other intentions on the part of the testator are evident from his or her disposition.

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Art. 576 B. Répudiation / V. Prorogation des délais
Art. 578 B. Répudiation / VII. Protection des droits des créanciers de l’héritier

Art. 577 B. Répudiation / VI. Répudiation du legs

VI. Répudiation du legs

La répudiation du legs profite à celui qui le doit, si la disposition ne révèle pas une intention contraire de son auteur.


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