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Art. 458 A. Related heirs / II. Parental line
Art. 4601A. Related heirs / IV. Scope of succession rights

Art. 459 A. Related heirs / III. Grandparental line

III. Grandparental line

1 Where the deceased is survived by neither issue nor heirs in the parental line, the estate passes to the line of the grandparents.

2 Where the grandparents of the paternal and maternal lines survive the deceased, they inherit in equal parts on both sides.

3 A predeceased grandparent is replaced by his or her issue in all degrees per stirpes.

4 If a grandparent on the paternal or maternal side has predeceased without issue, that entire half of the estate is inherited by the heirs on that side.

5 If there are no heirs in either the paternal or the maternal side, the entire estate passes to the heirs in the other side.

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Art. 458 A. Les parents / II. La parentèle des père et mère
Art. 4601A. Les parents / IV. Derniers héritiers

Art. 459 A. Les parents / III. La parentèle des grands-parents

III. La parentèle des grands-parents

1 Les héritiers du défunt qui n’a laissé ni postérité, ni père, ni mère, ni descendants d’eux, sont les grands-parents.

2 Ils succèdent par tête, dans chacune des deux lignes.

3 Le grand-parent prédécédé est représenté par ses descendants, qui succèdent par souche à tous les degrés.

4 En cas de décès sans postérité d’un grand-parent de la ligne paternelle ou maternelle, sa part échoit aux héritiers de la même ligne.

5 En cas de décès sans postérité des grands-parents d’une ligne, toute la succession est dévolue aux héritiers de l’autre.


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