1 Le operazioni fuori bilancio devono essere convertite nel loro equivalente di credito tramite i fattori di conversione del credito. Tale equivalente costituisce la posizione da ponderare in funzione del rischio.
2 Le banche che applicano l’IRB calcolano l’equivalente di credito di impegni eventuali e di impegni irrevocabili secondo le norme dell’AS-BRI se l’IRB non contiene norme in materia.
1 Les positions nettes pour les instruments de capitaux propres d’entreprises actives dans le secteur financier sont calculées comme suit, compte tenu des exigences supplémentaires prévues aux al. 2 et 3:
2 Dans le cas d’instruments détenus directement qui sont des instruments de capitaux propres ou des instruments par l’intermédiaire desquels des instruments de capitaux propres sont détenus indirectement ou synthétiquement, exception faite des propres instruments de capitaux propres, la compensation de positions longues et de positions courtes est autorisée uniquement si:47
3 Pour les propres instruments de capitaux propres, les positions nettes suivantes doivent être déterminées pour chaque composante (CET1, AT1 et T2) et être déduites de la composante correspondante conformément aux art. 32 à 34:
47 Nouvelle teneur selon l’annexe 2 ch. 4 de l’O du 30 avr. 2014 sur les banques, en vigueur depuis le 1er janv. 2015 (RO 2014 1269).
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