Diritto nazionale 9 Economia - Cooperazione tecnica 91 Agricoltura
Droit interne 9 Économie - Coopération technique 91 Agriculture

916.401 Ordinanza del 27 giugno 1995 sulle epizoozie (OFE)

916.401 Ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)

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Art. 113115

Abrogati

Art. 116 Généralités

1 Sont réceptifs à la peste porcine les animaux des espèces animales suivantes:

a.
peste porcine africaine: toutes les espèces porcines, y compris les sangliers;
b.
peste porcine classique: toutes les espèces porcines, y compris les sangliers et les pécaris.391

2 La période d’incubation est de 15 jours.392

3 Les art. 117 à 120 ne sont pas applicables aux sangliers vivant dans la nature.

391 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).

392 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 mars 2021, en vigueur depuis le 1er mai 2021 (RO 2021 219).

 

Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.