Droit interne 9 Économie - Coopération technique 91 Agriculture
Diritto nazionale 9 Economia - Cooperazione tecnica 91 Agricoltura

916.401 Ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE)

916.401 Ordinanza del 27 giugno 1995 sulle epizoozie (OFE)

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Art. 116 Généralités

1 Sont réceptifs à la peste porcine les animaux des espèces animales suivantes:

a.
peste porcine africaine: toutes les espèces porcines, y compris les sangliers;
b.
peste porcine classique: toutes les espèces porcines, y compris les sangliers et les pécaris.391

2 La période d’incubation est de 15 jours.392

3 Les art. 117 à 120 ne sont pas applicables aux sangliers vivant dans la nature.

391 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).

392 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 mars 2021, en vigueur depuis le 1er mai 2021 (RO 2021 219).

Art. 113115

Abrogati

 

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