1 Le service spécialisé de l’Office fédéral de la culture (service spécialisé) tient l’inventaire TBC sous la forme d’une banque de données électronique et le publie sur le site internet de l’Office fédéral de la culture.
2 Il décide de l’inscription des biens culturels à l’inventaire TBC et de la radiation de l’inscription.
1 Die Fachstelle des Bundesamts für Kultur (Fachstelle) führt das KGT-Verzeichnis in Form einer elektronischen Datenbank und veröffentlicht es auf der Webseite des Bundesamtes für Kultur.
2 Sie entscheidet über die Eintragung von Kulturgütern im KGT-Verzeichnis und über die Löschung des Eintrags.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.