1 Die Depotbank muss eine Bank nach Artikel 1 Absatz 1 des Bankengesetzes vom 8. November 193417 (BankG) oder eine Zweigniederlassung einer ausländischen Bank nach Artikel 2 Absatz 1 Buchstabe a BankG sein.18
2 Die Stiftung kann die Depotbank ermächtigen, Teile des Anlagevermögens Dritt- und Sammelverwahrern im In- und Ausland zu übertragen, sofern die gehörige Sorgfalt bei der Wahl und Instruktion der Verwahrer sowie bei deren Überwachung gewährleistet ist.
18 Fassung gemäss Ziff. I der V vom 21. Juni 2019, in Kraft seit 1. Aug. 2019 (AS 2019 2221).
1 La banque dépositaire est une banque au sens de l’art. 1, al. 1, de la loi du 8 novembre 1934 sur les banques (LB)17 ou une succursale d’une banque étrangère en Suisse au sens de l’art. 2, al. 1, let. a, LB.18
2 La fondation peut autoriser la banque dépositaire à transférer des parts de la fortune de placement à des tiers dépositaires ou à des dépositaires centraux en Suisse et à l’étranger, à condition que le choix et l’instruction des dépositaires ainsi que leur contrôle s’opèrent avec la diligence due.
18 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 21 juin 2019, en vigueur depuis le 1er août 2019 (RO 2019 2221).
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.