Art. 8 Aufteilung des Anteils Lehre bei den Universitäten

¹ Massgeblich für die Aufteilung des Anteils Lehre bei den Universitäten sind:

a.: die Zahl der Studierenden in der von der Plenarversammlung festgelegten maximalen Studiendauer und mit der von der Plenarversammlung festgelegten Gewichtung der einzelnen Fachbereiche; und
b.: die Zahl der Master- und Doktoratsabschlüsse.

² Die für die Lehre bestimmten 70 Prozent nach Artikel 7 Absatz 2 Buchstabe a werden wie folgt auf die Universitäten aufgeteilt:

a.: 50 Prozent proportional zur Zahl ihrer Studierenden gemäss Absatz 1 Buchstabe a;
b.: 10 Prozent proportional zur Zahl ihrer ausländischen Studierenden gemäss Absatz 1 Buchstabe a;
c.: 10 Prozent proportional zur Zahl ihrer Master- und Doktoratsabschlüsse.

Art. 8 Contributions versées pour l’enseignement: répartition entre les universités

¹ Les contributions versées pour l’enseignement sont allouées aux universités en fonction des éléments suivants:

a.: le nombre d’étudiants recensés en tenant compte de la durée maximale des études et de la pondération des domaines d’études fixées par la Conférence plénière, et
b.: le nombre de diplômes de master et de doctorats délivrés.

² La part de 70 % destinée à l’enseignement selon l’art. 7, al. 2, let. a, est répartie entre les universités comme suit:

a.: 50 % en fonction du nombre d’étudiants recensés selon l’al. 1, let. a;
b.: 10 % en fonction du nombre d’étudiants étrangers recensés selon l’al. 1, let. a;
c.: 10 % en fonction du nombre de diplômes de master et de doctorat délivrés.

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