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Art. 579 C. Withdrawal of partners / IV. In the case of two partners
Art. 581 C. Withdrawal of partners / VI. Registration

Art. 580 C. Withdrawal of partners / V. Determining the share

V. Determining the share

1 The amount payable to a partner leaving the partnership is determined by agreement.

2 Where no provision is made on this matter in the partnership agreement and the parties cannot reach agreement, the court determines the amount with due regard to the asset position of the partnership at the time the partner leaves and any fault attributable to the departing partner.

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Art. 577 C. Sortie d’un ou plusieurs associés / II. Exclusion par le tribunal
Art. 579 C. Sortie d’un ou plusieurs associés / IV. Société composée de deux associés

Art. 578 C. Sortie d’un ou plusieurs associés / III. Exclusion par les autres associés

III. Exclusion par les autres associés

Lorsqu’un associé est déclaré en faillite ou que le créancier d’un associé demande la dissolution de la société après avoir fait saisir la part de liquidation de son débiteur, les autres associés peuvent exclure celui-ci en lui remboursant ce qui lui revient dans l’actif social.


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