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Art. 578 C. Withdrawal of partners / III. Exclusion by the other partners
Art. 580 C. Withdrawal of partners / V. Determining the share

Art. 579 C. Withdrawal of partners / IV. In the case of two partners

IV. In the case of two partners

1 Where the partnership comprises two partners only, the partner who has not given rise to any cause for dissolution may, on the same conditions, continue the partnership’s affairs and allocate the other partner’s share of the partnership’s assets to him.

2 The court may issue an order to the same effect where dissolution has been requested for good cause pertaining chiefly to the person of one of the partners.

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Art. 576 C. Sortie d’un ou plusieurs associés / I. Convention
Art. 578 C. Sortie d’un ou plusieurs associés / III. Exclusion par les autres associés

Art. 577 C. Sortie d’un ou plusieurs associés / II. Exclusion par le tribunal

II. Exclusion par le tribunal

Lorsque la dissolution pourrait être demandée pour de justes motifs se rapportant principalement à un ou à plusieurs associés, le tribunal peut, si tous les autres le requièrent, prononcer l’exclusion, en ordonnant la délivrance à l’associé ou aux associés exclus de ce qui leur revient dans l’actif social.


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