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Art. 386 B. Effects / VI. Collected and separate editions
Art. 388 B. Effects / VIII. Author’s remuneration / 1. Amount

Art. 387 B. Effects / VII. Translation rights

VII. Translation rights

Unless otherwise agreed with the publisher, the originator retains the exclusive right to commission a translation of the work.

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Art. 384 B. Effets du contrat / IV. Reproduction et vente
Art. 386 B. Effets du contrat / VI. Éditions d’ensemble et publications séparées

Art. 385 B. Effets du contrat / V. Améliorations et corrections

V. Améliorations et corrections

1 L’auteur conserve le droit d’apporter à son oeuvre des corrections et des améliorations pourvu qu’elles ne nuisent pas aux intérêts ou n’augmentent pas la responsabilité de l’éditeur; s’il impose par là des frais imprévus à ce dernier, il lui en doit récompense.

2 L’éditeur ne peut faire une nouvelle édition ou un nouveau tirage sans avoir mis, au préalable, l’auteur en mesure d’améliorer son oeuvre.


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