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Art. 376 C. Termination / II. Destruction of the work
Art. 378 C. Termination / IV. Impossibility of performance for reasons attributable to the customer

Art. 377 C. Termination / III. Withdrawal by the customer against indemnity

III. Withdrawal by the customer against indemnity

The customer may withdraw from the contract at any time before the work is completed provided he pays for work already done and indemnifies the contractor in full.

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Art. 374 B. Effets du contrat / II. Obligations du maître / 2. Prix / b. D’après la valeur du travail
Art. 376 C. Fin du contrat / II. Perte de l’ouvrage

Art. 375 C. Fin du contrat / I. Dépassement de devis

C. Fin du contrat

I. Dépassement de devis

1 Lorsque le devis approximatif arrêté avec l’entrepreneur se trouve sans le fait du maître dépassé dans une mesure excessive le maître a le droit, soit pendant, soit après l’exécution, de se départir du contrat.

2 S’il s’agit de constructions élevées sur son fonds, le maître peut demander une réduction convenable du prix des travaux ou, si la construction n’est pas achevée, en interdire la continuation à l’entrepreneur et se départir du contrat en payant une indemnité équitable pour les travaux exécutés.


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