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Art. 374 B. Effects / II. Customer’s obligations / 2. Amount of payment / b. By the value of the work
Art. 376 C. Termination / II. Destruction of the work

Art. 375 C. Termination / I. Withdrawal because estimate exceeded

C. Termination

I. Withdrawal because estimate exceeded

1 Where an estimate agreed with the contractor is exceeded by a disproportionate amount through no fault of the customer, he has the right to withdraw from the contract before or after completion.

2 In the case of construction work carried out on his land or property, the customer is entitled to an appropriate reduction in the price or, if the work is not yet complete, to call a halt to the work and withdraw from the contract against equitable compensation for work already done.

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Art. 372 B. Effets du contrat / II. Obligations du maître / 1. Exigibilité du prix
Art. 374 B. Effets du contrat / II. Obligations du maître / 2. Prix / b. D’après la valeur du travail

Art. 373 B. Effets du contrat / II. Obligations du maître / 2. Prix / a. Forfait

2. Prix

a. Forfait

1 Lorsque le prix a été fixé à forfait, l’entrepreneur est tenu d’exécuter l’ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l’ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu.

2 Toutefois, si l’exécution de l’ouvrage est empêchée ou rendue difficile à l’excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir, ou exclues par les prévisions qu’ont admises les parties, le juge peut, en vertu de son pouvoir d’appréciation, accorder soit une augmentation du prix stipulé, soit la résiliation du contrat.

3 Le maître est tenu de payer le prix intégral, même si l’ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu.


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