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Art. 308 B. Effect / III. Liability of joint borrowers
Art. 310 C. Termination / II. Loan for non-designated use

Art. 309 C. Termination / I. Loan for designated use

C. Termination

I. Loan for designated use

1 Where the loan for use is open-ended, it ends as soon as the borrower has made use of the object as agreed or on expiry of the period in which such use could have been made of it.

2 The lender is entitled to reclaim the object before that time if the borrower uses it for a purpose contrary to the agreement, if he damages it, if he permits a third party to use it or if unforeseen developments occur which leave the lender in urgent need of the object.

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Art. 308 B. Effets / III. Responsabilité solidaire
Art. 310 C. Extinction / II. En cas de prêt pour un usage indéterminé

Art. 309 C. Extinction / I. En cas de prêt pour un usage convenu

C. Extinction

I. En cas de prêt pour un usage convenu

1 Lorsque la durée du contrat n’a pas été fixée conventionnellement, le prêt à usage prend fin aussitôt que l’emprunteur a fait de la chose l’usage convenu, ou par l’expiration du temps dans lequel cet usage aurait pu avoir lieu.

2 Le prêteur peut réclamer la chose, même auparavant, si l’emprunteur en fait un usage contraire à la convention, s’il la détériore, s’il autorise un tiers à s’en servir, ou enfin s’il survient au prêteur lui-même un besoin urgent et imprévu de la chose.


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