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Art. 243 C. Establishing the gift / II. Promise of a gift
Art. 245 D. Conditions and provisos / I. In general

Art. 244 C. Establishing the gift / III. Effect of acceptance

III. Effect of acceptance

A person who bestows an object on another person by way of a gift may reverse the bestowal at any time before the recipient has accepted it, even where he has effectively separated it from his assets.

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Art. 243 C. Forme / II. Promesse de donner
Art. 245 D. Conditions et charges / I. En général

Art. 244 C. Forme / III. Effets de l’acceptation

III. Effets de l’acceptation

Celui qui, dans l’intention de donner, dispose d’une chose en faveur d’un tiers peut, même s’il l’a séparée effectivement du surplus de ses biens, revenir sur sa décision aussi longtemps que son offre n’a pas été acceptée par le donataire.


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