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Art. 176 B. Assumption of debt / II. Contract between debt acquirer and creditor / 1. Offer and acceptance
Art. 178 B. Assumption of debt / III. Effect of change of debtor / 1. Accessory rights

Art. 177 B. Assumption of debt / II. Contract between debt acquirer and creditor / 2. Lapse of offer

2. Lapse of offer

1 The creditor may declare his acceptance at any time, but the debt acquirer and the former debtor may set the creditor a time limit for acceptance and where this expires without communication from the creditor, he is deemed to have refused the offer.

2 If the creditor agrees some other debt assumption arrangement before the offer has been accepted and the new prospective debt acquirer has also made an offer to the creditor, the party that made the previous offer is no longer bound thereby.

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Art. 176 B. Reprise de dette / II. Contrat entre reprenant et créancier / 1. Offre et acceptation
Art. 178 B. Reprise de dette / III. Effet du changement de débiteur / 1. Accessoires de la dette

Art. 177 B. Reprise de dette / II. Contrat entre reprenant et créancier / 2. Offre annulée

2. Offre annulée

1 L’offre peut être acceptée en tout temps par le créancier; le reprenant ou l’ancien débiteur a néanmoins le droit de fixer, pour l’acceptation, un délai à l’expiration duquel l’offre est censée refusée en cas de silence du créancier.

2 Celui qui a offert de reprendre une dette est libéré si, avant l’acceptation de son offre, une nouvelle reprise de dette a été convenue et que le nouveau reprenant ait adressé son offre au créancier.


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