1 Per la macellazione di animali provenienti dalla zona di protezione e di sorveglianza valgono le seguenti disposizioni:
2 Gli animali infetti non possono essere macellati. Gli animali sospetti possono essere macellati soltanto con l’autorizzazione del veterinario cantonale e se simultaneamente sono ordinati i necessari provvedimenti di sicurezza. Le carcasse e i prodotti della macellazione sono posti sotto sequestro fino all’esito negativo delle analisi.343
3 Se in un macello si sospetta o si diagnostica un’epizoozia altamente contagiosa, l’impianto deve essere chiuso immediatamente a ogni movimento di persone, animali e merci sino a nuovo ordine del veterinario cantonale.
4 L’USAV emana prescrizioni tecniche riguardo alle misure in caso di emergenza e alla procedura in caso di epizoozie altamente contagiose nei macelli.344
343 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del 31 ago. 2022, in vigore dal 1° nov. 2022 (RU 2022 487).
344 Introdotto dal n. I dell’O del 30 nov. 2012, in vigore dal 1° gen. 2013 (RU 2012 6859).
1 Les mesures d’interdiction prises en cas de suspicion sont levées si l’examen officiel a permis d’infirmer la suspicion.
2 Les mesures d’interdiction sur les troupeaux exposés à la contagion sont levées lorsque l’examen des animaux effectué à la fin de la période d’incubation a donné un résultat négatif.
3 Le séquestre sur le troupeau contaminé est levé après l’élimination de tous les animaux des espèces réceptives à l’épizootie et une fois les travaux de nettoyage et de désinfection achevés. Le troupeau est alors soumis aux restrictions de la zone où il est situé.
4 Les mesures d’interdiction prises dans la zone de protection peuvent être levées au plus tôt après écoulement de la période d’incubation comptée à partir du moment où tous les animaux des espèces réceptives à l’épizootie du dernier troupeau contaminé ont été éliminés. La levée des mesures d’interdiction est subordonnée à un résultat négatif de l’examen des troupeaux selon l’art. 89, al. 1, let. c. Après la levée de la zone de protection, les mesures de la zone de surveillance sont applicables.
5 Les mesures dans la zone de surveillance et dans les zones intermédiaires peuvent être levées au plus tôt à partir du moment où celles qui ont été mises en place dans la zone de protection concernée peuvent être levées également.342
342 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 31 août 2022, en vigueur depuis le 1er nov. 2022 (RO 2022 487).
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.