Art. 12a Vaccinations prophylactiques

L’assurance prend en charge les coûts des vaccinations prophylactiques suivantes aux conditions ci-après:

Mesure	Conditions
a. Vaccination et rappels contre la diphtérie, le tétanos, la coqueluche, la poliomyélite; vaccination contre la rougeole, les oreillons et la rubéole	Selon le plan de vaccination 2022¹⁰¹ ¹⁰² établi par l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) et la Commission fédérale pour les vaccinations (CFV).
b. Vaccination contre Haemophilus influenzae	Selon le plan de vaccination 2022, pour les enfants jusqu’au jour où ils atteignent l’âge de 5 ans.
c. Vaccination contre l’influenza	1. Vaccination annuelle pour les personnes présentant un risque de complications élevé, selon le plan de vaccination 2022. 2. En cas de menace de pandémie d’influenza ou lors d’une pandémie d’influenza, pour les personnes pour lesquelles l’OFSP recommande une vaccination¹⁰³. Aucune franchise n’est prélevée pour cette prestation. Une somme forfaitaire est accordée pour la vaccination (vaccin compris).
d. Vaccination contre l’hépatite B	Selon le plan de vaccination 2022. En cas d’indication professionnelle et de recommandation médicale aux voyageurs, la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance.
e.¹⁰⁴ …	…
f.¹⁰⁵ Vaccination contre les pneumocoques	Selon le plan de vaccination 2022, pour les enfants jusqu’au jour où ils atteignent l’âge de 5 ans et pour les personnes à partir de 65 ans présentant un risque élevé d’infection invasive.
g.¹⁰⁶ Vaccination contre les méningocoques	Contre les sérotypes ACWY selon le plan de vaccination 2022. Contre le sérotype B conformément à la recommandation de vaccination du 23 mai 2022 contre les méningocoques du sérogroupe B pour les personnes présentant un risque élevé de maladie¹⁰⁷ et à la recommandation de prophylaxie post-expositionnelle du 16 mai 2022 contre les méningocoques¹⁰⁸. Les coûts ne sont pris en charge que pour les vaccinations effectuées à l’aide de vaccins autorisés pour le groupe d’âge concerné. En cas d’indication professionnelle ou de recommandation médicale aux voyageurs, la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance.
h. Vaccination contre la tuberculose	Avec le vaccin BCG, selon le plan de vaccination 2022.
i. Vaccination contre l’encéphalite à tiques	Selon le plan de vaccination 2022. En cas d’indication professionnelle, la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance.
j.¹⁰⁹ Vaccination contre la varicelle	Vaccination de base et de rappel conformément aux recommandations de vaccination de l’Office fédéral de la santé publique et de la Commission fédérale pour les vaccinations du 31 octobre 2022¹¹⁰. Les coûts ne sont pris en charge que pour les vaccinations effectuées à l’aide de vaccins autorisés pour le groupe d’âge concerné.
k.¹¹¹ Vaccination contre les papillomavirus humain (HPV)	1. Selon le plan de vaccination 2022: a. vaccination de base des filles à partir de 11 ans jusqu’au jour où elles atteignent l’âge de 15 ans; b. vaccination des filles à partir de 15 ans et des jeunes femmes jusqu’au jour où elles atteignent l’âge de 27 ans; c. vaccination complémentaire pour les garçons à partir de 11 ans et les jeunes hommes jusqu’au jour où ils atteignent l’âge de 27 ans. 2. Vaccination dans le cadre de programmes cantonaux de vaccination qui doivent satisfaire aux exigences minimales suivantes: a. l’information des groupes cibles et de leurs parents ou représentants légaux sur la disponibilité des vaccins et les recommandations de l’OFSP et de la CFV visées au ch. 1 est assurée; b. la vaccination complète est visée; c. les prestations et les obligations des responsables du programme, des médecins chargés de la vaccination et des assureurs-maladie sont définies; d. la collecte des données, le décompte, les flux d’information et les flux financiers sont réglés. 3. Aucune franchise n’est prélevée pour cette prestation. Une somme forfaitaire est accordée pour la vaccination (vaccin compris).
l. Vaccination contre l’hépatite A	Selon le plan de vaccination 2022. Pour les personnes suivantes: – pour les patients atteints d’une affection chronique du foie; – pour les enfants en provenance de pays à forte ou moyenne endémie qui vivent en Suisse et retournent dans leur pays d’origine pour un séjour temporaire; – pour les consommateurs de drogue par injection; – pour les hommes ayant des relations sexuelles avec d’autres hommes en dehors d’une relation stable. Vaccination post-expositionnelle dans les sept jours suivant l’exposition. En cas d’indication professionnelle et de recommandation médicale aux voyageurs, la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance.
m.¹¹² Vaccination contre la rage	Vaccination post-expositionnelle, après une exposition à un animal enragé ou susceptible de l’être, selon le plan de vaccination 2022. En cas d’indication professionnelle la vaccination n’est pas prise en charge par l’assurance.
n.¹¹³ Vaccination contre le COVID-19	1. Immunisation de base en cas d’épidémie de COVID-19, pour les personnes particulièrement menacées. 2. Vaccination de rappel en cas d’épidémie de COVID-19, pour les personnes particulièrement menacées. En évaluation. Aucune franchise n’est prélevée pour les prestations énumérées aux ch. 1 et 2. Une somme forfaitaire est accordée pour la vaccination (vaccin compris).
o.¹¹⁴ Vaccination contre l’herpès zoster	Avec le vaccin sous-unitaire adjuvanté. Pour les groupes d’âge et les groupes à risque selon le plan de vaccination 2022.

¹⁰⁰ Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 21 nov. 2007 (RO 2007 6839). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 27 mai 2020, en vigueur depuis le 1^er juil. 2020 (RO 2020 2539 2829).

¹⁰¹ Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840). Il n’a été tenu compte de cette mod. que dans les disp. mentionnées au RO.

¹⁰² Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.

¹⁰³ Voir l’ordonnance du 29 avril 2015 sur les épidémies (RS 818.101.1).

¹⁰⁴ Abrogée par le ch. I de l’O du DFI du 8 juin 2021, avec effet au 1^erjuil. 2021 (RO 2021 392).

¹⁰⁵ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

¹⁰⁶ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

¹⁰⁷ Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.

¹⁰⁸ Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.

¹⁰⁹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

¹¹⁰ Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.

¹¹¹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

¹¹² Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

¹¹³ Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 30 nov. 2020 (RO 2020 6327). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 2 juin 2022, en vigueur depuis le 1^er juil. 2022, le ch. 2 jusqu’au 31 déc. 2022, prolongé jusqu’au 31 déc. 2023 (RO 2022 369, 840 ch. III al. 2).

¹¹⁴ Introduite par le ch. I de l’O du DFI du 1^er déc. 2021 (RO 2021 885). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 28 nov. 2022, en vigueur depuis le 1^er janv. 2023 (RO 2022 840).

Art. 12a Vaccinazioni profilattiche

L’assicurazione assume i costi delle seguenti vaccinazioni profilattiche alle condizioni elencate:

Misura	Condizione
a. Vaccinazione e richiami contro difterite, tetano, pertosse, poliomielite; vaccinazione contro morbillo, orecchioni, rosolia	Secondo il «Calendario vaccinale svizzero 2022»⁹⁹ (Calendario vaccinale 2022)¹⁰⁰ curato dall’Ufficio federale della sanità pubblica (UFSP) e dalla Commissione federale per le vaccinazioni (CFV).
b. Vaccinazione contro l’Haemophilus influenzae	Secondo il Calendario vaccinale 2022, per i bambini fino al compimento dei 5 anni.
c. Vaccinazione contro l’influenza	1. Vaccinazione annuale per le persone esposte a un elevato rischio di complicazioni secondo il Calendario vaccinale 2022. 2. In caso di minaccia di pandemia d’influenza o nel corso di tale pandemia, per coloro ai quali l’UFSP raccomanda una vaccinazione¹⁰¹. Questa prestazione non è soggetta ad alcuna franchigia. Per la vaccinazione, compreso il vaccino, viene concordato un rimborso forfettario.
d. Vaccinazione contro l’epatite B	Secondo il Calendario vaccinale 2022. Se effettuata per motivi professionali o di medicina di viaggio, i costi non sono assunti dall’assicurazione.
e.¹⁰² ...
f.¹⁰³ Vaccinazione contro gli pneumococchi	Secondo il Calendario vaccinale 2022. Per i bambini fino al compimento dei 5 anni nonché per le persone a partire dai 65 anni con maggiore rischio d’infezione invasiva.
g.¹⁰⁴ Vaccinazione contro i meningococchi	Contro i sierogruppi ACWY, secondo il Calendario vaccinale 2022. Contro il sierogruppo B secondo la «Raccomandazione di vaccinazione contro i meningococchi B per le persone con maggiore rischio di malattia» del 23 maggio 2022¹⁰⁵, e la «Raccomandazione per la profilassi post-esposizione da meningococco (MIM)» del 16 maggio 2022¹⁰⁶. Sono assunti unicamente i costi della vaccinazione effettuata con vaccini omologati per il relativo gruppo d’età. Se effettuata per motivi professionali o di medicina di viaggio, i costi non sono assunti dall’assicurazione.
h. Vaccinazione contro la tubercolosi	Con il vaccino BCG secondo il Calendario vaccinale 2022.
i Vaccinazione contro l’encefalite da zecca (FSME)	Secondo il Calendario vaccinale 2022. Se effettuata per motivi professionali, i costi non sono assunti dall’assicurazione.
j.¹⁰⁷ Vaccinazione contro la varicella	Vaccinazioni di base e di recupero secondo le raccomandazioni di vaccinazione dell’Ufficio federale della sanità pubblica e della Commissione federale per le vaccinazioni del 31 ottobre 2022¹⁰⁸. Sono assunti unicamente i costi della vaccinazione effettuata con vaccini omologati per il relativo gruppo d’età.
k.¹⁰⁹ Vaccinazione contro i virus del papilloma umano (HPV)	1. Secondo il Calendario vaccinale 2022: a. vaccinazione di base delle ragazze dal compimento dell’11° anno di età al compimento del 15° anno di età; b. vaccinazione delle ragazze e delle donne dal compimento del 15° anno di età al compimento del 27° anno di età; c. vaccinazione complementare dei ragazzi e degli uomini dal compimento dell’11° anno di età al compimento del 27° anno di età. 2. Vaccinazione nel quadro di programmi cantonali di vaccinazione che devono soddisfare i seguenti requisiti minimi: a. l’informazione ai giovani appartenenti ai gruppi target e ai loro genitori (o rappresentanti legali) in merito alla disponibilità della vaccinazione e alle raccomandazioni dell’UFSP e della CFV secondo il numero 1 è garantita; b. la completezza delle vaccinazioni è ricercata; c. le prestazioni e gli obblighi dei responsabili del programma, dei medici che effettuano le vaccinazioni e degli assicuratori-malattie sono definiti; d. il rilevamento di dati, il conteggio, i flussi delle informazioni e delle finanze sono disciplinati. 3. Questa prestazione non è soggetta ad alcuna franchigia. Per la vaccinazione, compreso il vaccino, viene concordato un rimborso forfettario.
l. Vaccinazione contro l’epatite A	Secondo il Calendario vaccinale 2022. Per le seguenti persone: – per pazienti affetti da una malattia cronica del fegato – per bambini provenienti da Paesi con un’endemicità media o elevata che vivono in Svizzera e che ritornano al loro Paese d’origine per un soggiorno temporaneo – per persone che si iniettano droghe – per uomini che hanno contatti sessuali con altri uomini al di fuori di una relazione stabile. Vaccinazione post-esposizione entro sette giorni dall’esposizione. Se effettuata per motivi professionali o di medicina di viaggio, i costi non sono assunti dall’assicurazione.
m.¹¹⁰ Vaccinazione contro la rabbia	Vaccinazione in seguito a esposizione a un animale affetto, o sospettato di essere affetto, dalla rabbia secondo il Calendario vaccinale 2022. Se effettuato per motivi professionali, i costi non sono assunti dall’assicurazione.
n.¹¹¹ Vaccinazione contro la COVID-19	1. Immunizzazione di base durante un’epidemia di COVID-19 per le persone particolarmente a rischio. 2. Vaccinazione di richiamo durante un’epidemia di COVID-19 per le persone particolarmente a rischio. In valutazione. Le prestazioni elencate nei numeri 1 e 2 non sono soggette a franchigia. Per la vaccinazione, incluso il vaccino, viene concordato un rimborso forfettario.
o.¹¹² Vaccinazione contro l’herpes zoster	Con il vaccino a subunità adiuvato. Per gruppi d’età e gruppi a rischio secondo il Calendario vaccinale 2022.

⁹⁸ Introdotto dal n. I dellʼO del DFI del 21 nov. 2007 (RU 2007 6839). Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 27 mag. 2020, in vigore dal 1° lug. 2020 (RU 2020 2539 2829).

⁹⁹ Il doc. può essere consultato al seguente indirizzo Internet: www.bag.admin.ch/ref

¹⁰⁰ Nuova espr. giusta il n. I dellʼO del DFI del 28 nov. 2022, in vigore dal 1° gen. 2023 (RU 2022 840). Di detta mod. é tenuto conto unicamente nelle disp. menzionate nella RU.

¹⁰¹ Vedi l’O del 29 apr. 2015 sulle epidemie (RS 818.101.1).

¹⁰² Abrogata dal n. I dell’O del DFI dell’8 giu. 2021, con effetto dal 1° lug. 2021 (RU 2021 392).

¹⁰³ Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 28 nov. 2022, in vigore dal 1° gen. 2023 (RU 2022 840).

¹⁰⁴ Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 28 nov. 2022, in vigore dal 1° gen. 2023 (RU 2022 840).

¹⁰⁵ Il documento può essere consultato al seguente indirizzo Internet: www.ufsp.admin.ch/rif.

¹⁰⁶ Il documento può essere consultato al seguente indirizzo Internet: www.ufsp.admin.ch/rif.

¹⁰⁷ Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 28 nov. 2022, in vigore dal 1° gen. 2023 (RU 2022 840).

¹⁰⁸ Il documento può essere consultato al seguente indirizzo Internet: www.ufsp.admin.ch/rif.

¹⁰⁹ Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 28 nov. 2022, in vigore dal 1° gen. 2023 (RU 2022 840).

¹¹⁰ Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 28 nov. 2022, in vigore dal 1° gen. 2023 (RU 2022 840).

¹¹¹ Introdotta dal n. I dellʼO del DFI del 30 nov. 2020 (RU 2020 6327). Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 2 giu. 2022, in vigore dal 1° lug. 2022, n. 2 sino al 31 dic. 2022, prorogato sino al 31 dic. 2023 (RU 2022 369, 840 n. III 2).

¹¹² Introdotta dal n. I dellʼO del DFI del 1° dic. 2021 (RU 2021 885). Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 28 nov. 2022, in vigore dal 1° gen. 2023 (RU 2022 840).

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