Art. 1311 Limitation de l’émission de particules de moteurs à allumage par compression

¹ L’émission de particules des moteurs à allumage par compression dont la puissance non cumulée dépasse 37 kW doit être limitée par des moyens adéquats. Cette disposition ne s’applique pas aux moteurs à allumage par compression:

a.: qui sont utilisés dans les bâtiments de plaisance ou dans les bateaux à passagers admis au transport de 12 passagers au plus, ou
b.: qui respectent les valeurs-limites d’émissions de particules sans moyens restrictifs.¹⁰⁶

² Sont considérés comme moyens adéquats pour limiter l’émission de particules:

a.: un système pour lequel il a été prouvé selon le programme de l’UN/ECE concernant la mesure de particules (PMP)¹⁰⁷ dans les cycles déterminants pour les bateaux conformément à la norme EN ISO 8178-4:1996 (Moteurs alternatifs à combustion interne – Mesurage des émissions de gaz d’échappement – Partie 4: Cycles d’essai en régime permanent pour différentes applications des moteurs)¹⁰⁸ que la valeur-limite du nombre de particules solides d’un diamètre de 23 m, et plus, à savoir 1×10¹² kWh^-1, est respecté;
b.: un système de filtres à particules satisfaisant à la liste des filtres à particules de la société autrichienne d’assurance accidents (AUVA), de la coopérative allemande de professionnels de la construction (BGBau), de l’Office fédéral suisse de l’environnement et de la SUVA¹⁰⁹, ou
c.: des filtres équivalents en ce qui concerne les émissions de particules.

³ Les al. 1 et 2 sont applicables aux bâtiments:

a.: mis en circulation après le 1^er janvier 2015 dans le champ d’application (art. 0.01) de la présente ordonnance, ou
b.: admis avant le 1^er janvier 2014 dans le champ d’application (art. 0.01) de la présente ordonnance (art. 0.01) et équipés après le 1^er janvier 2015 d’un ou de plusieurs moteurs à allumage par compression neufs destinés à la propulsion (remotorisation), à condition que ces mesures de limitation des émissions de particules soient réalisables techniquement et supportables économiquement lors d’une remotorisation.

¹⁰⁵ Introduit par la D de la Commission internationale de la navigation du 18 avril 2013, approuvée par le CF le 23 oct. 2013, en vigueur depuis le 1^er janv. 2014 (RO 2013 3659).

¹⁰⁶ Nouvelle teneur selon la D de la Commission internationale de la navigation du 15 déc. 2021, approuvée par le CF le 13 avr. 2022, en vigueur depuis le 1^er mai 2022 (RO 2022 253).

¹⁰⁷ Ce programme peut être consulté et obtenu sur Internet sous: www.unece.org/unece/search?q=pmp+programm ou United Nations Economic Commission for Europe (UN/ECE), Transport Division, Working Party on Pollution and Energy (GRPE), ECE Regulation No. 49, Annex 4C, Particle Number Measurement Test Procedure; source: www.unece.org

¹⁰⁸ Cette norme peut être consultée et obtenue auprès de l’Association suisse de normalisation (SNV), Bürglistrasse 29, 8400 Winterthur, www.snv.ch.

¹⁰⁹ La liste des filtres à particules établie par l’Office fédéral de l’environnement et la SUVA peut être consultée sur le site Internet de l’Office fédéral de l’environnement sous: www.bafu.admin.ch/partikelfilterliste/index.html?lang=fr.

Art. 1312 Tubi di scarico

I tubi di scarico dei motori devono essere stagni ai gas e istallati in modo da escludere qualsiasi pericolo d’incendio e qualsiasi altro pregiudizio alla salute; ove occorra, essi devono essere isolati o raffreddati.

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