Droit international 0.7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 0.74 Transports et communications

Diritto internazionale 0.7 Lavori pubblici - Energie - Trasporti e comunicazioni 0.74 Trasporti e comunicazioni

0.741.10 Convention du 8 novembre 1968 sur la circulation routière (avec annexes)

0.741.10 Convenzione dell'8 novembre 1968 sulla circolazione stradale (con All.)

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Art. 11 Dépassement et circulation en files

1.: a) Le dépassement doit se faire par le côté opposé à celui correspondant au sens de la circulation.
b): Toutefois, le dépassement doit se faire par le côté correspondant au sens de la circulation dans le cas où le conducteur à dépasser, après avoir indiqué son intention de se diriger du côté opposé à celui correspondant au sens de la circulation, a porté son véhicule ou ses animaux vers ce côté de la chaussée en vue soit de tourner de ce côté pour emprunter une autre route ou entrer dans une propriété riveraine, soit de s’arrêter de ce côté.
c)³⁴: La législation nationale peut autoriser les cyclistes et les cyclomotoristes à dépasser les véhicules immobilisés ou les véhicules circulant lentement autres que les cycles et les cyclomoteurs du côté correspondant au sens de la circulation, à condition qu’il existe un espace suffisant.

2. Avant de dépasser, tout conducteur doit, sans préjudice des dispositions du paragraphe 1 de l’article 7 et de celles de l’article 14 de la présente Convention, s’assurer:

a): qu’aucun conducteur qui le suit n’a commencé une manoeuvre pour le dépasser;
b): que celui qui le précède sur la même voie n’a pas signalé son intention de dépasser un tiers;
c)³⁵: qu’il peut le faire sans mettre en danger ou gêner la circulation en sens inverse en vérifiant notamment que la voie qu’il va emprunter est libre sur une distance suffisante et que la vitesse relative des deux véhicules permet d’effectuer le dépassement dans un délai suffisamment court;
d): et que, sauf s’il emprunte une voie interdite à la circulation venant en sens inverse, il pourra, sans inconvénient pour l’usager ou les usagers de la route dépassés, regagner la place prescrite au paragraphe 3 de l’article 10 de la présente Convention.

3. Conformément aux dispositions du paragraphe 2 du présent article, est en particulier interdit sur les chaussées où la circulation se fait dans les deux sens le dépassement à l’approche du sommet d’une côte et, lorsque la visibilité est insuffisante, dans les virages, à moins qu’il n’existe à ces endroits des voies matérialisées par des marques routières longitudinales et que le dépassement ne s’effectue sans sortir de celles de ces voies que les marques interdisent à la circulation venant en sens inverse.

4. Pendant qu’il dépasse, tout conducteur doit s’écarter de l’usager ou des usagers de la route dépassés de façon à laisser libre une distance latérale suffisante.

5.: a) Sur les chaussées ayant au moins deux voies réservées à la circulation dans le sens qu’il suit, un conducteur qui serait amené à entreprendre une nouvelle manoeuvre de dépassement aussitôt ou peu après avoir regagné la place prescrite par le paragraphe 3 de l’article 10 de la présente Convention peut, pour effectuer cette manœuvre et à condition de s’assurer que cela n’apporte pas de gêne notable à des conducteurs de véhicules plus rapides survenant derrière le sien, rester sur la voie qu’il a empruntée pour le premier dépassement.
b)³⁶: Les Parties contractantes ou leurs subdivisions peuvent, toutefois, ne pas rendre applicables les dispositions du présent paragraphe aux conducteurs de cycles, de cyclomoteurs, de motocycles et de véhicules qui ne sont pas des automobiles au sens de la présente Convention, ainsi qu’aux conducteurs d’automobiles dont la masse maximale autorisée excède 3500 kg (7700 livres) ou dont la vitesse par construction ne peut excéder 40 km (25 miles) à l’heure.

6. Lorsque les dispositions du paragraphe 5a du présent article sont applicables et que la densité de la circulation est telle que les véhicules, non seulement occupent toute la largeur de la chaussée réservée à leur sens de circulation, mais encore ne circulent qu’à une vitesse dépendant de la vitesse du véhicule qui les précède dans la file qu’ils suivent:

a): sans préjudice des dispositions du paragraphe 9 du présent article, le fait que les véhicules d’une file circulent plus vite que les véhicules d’une autre file n’est pas considéré comme un dépassement au sens du présent article;
b)³⁷: un conducteur ne se trouvant pas sur la voie la plus rapprochée du bord de la chaussée correspondant au sens de la circulation doit ne changer de file que pour se préparer à tourner à droite ou à gauche ou à stationner, réserve faite des changements de voie opérés par les conducteurs conformément à la législation nationale qui résulterait de l’application des dispositions du paragraphe 5b du présent article.

7. Dans les circulations en file décrites aux paragraphes 5 et 6 du présent article, il est interdit aux conducteurs, lorsque les voies sont délimitées sur la chaussée par des marques longitudinales, de circuler en chevauchant ces marques.

8. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 2 du présent article et d’autres restrictions que les Parties contractantes ou leurs subdivisions pourront énoncer en ce qui concerne le dépassement aux intersections et aux passages à niveau, aucun conducteur de véhicule ne doit dépasser un véhicule autre qu’un cycle à deux roues, un cyclomoteur à deux roues ou un motocycle à deux roues sans side-car:

a)

immédiatement avant et dans une intersection autre qu’un carrefour à sens giratoire, sauf:

i): dans le cas prévu au paragraphe 1b du présent article,
ii): dans le cas où la route où a lieu le dépassement bénéficie de la priorité à l’intersection,
iii): dans le cas où la circulation est réglée à l’intersection par un agent de la circulation ou par des signaux lumineux de circulation;

b)³⁸

immédiatement avant et sur des passages à niveau non munis de barrières ni de demi-barrières; les Parties contractantes ou leurs subdivisions pouvant, toutefois, permettre ce dépassement aux passages à niveau où la circulation routière est réglée par des signaux lumineux de circulation comportant un signal positif qui donne aux véhicules l’autorisation de passer.

9. Un véhicule ne doit dépasser un autre véhicule s’approchant d’un passage pour piétons, délimité par des marques sur la chaussée ou signalé comme tel, ou arrêté à l’aplomb de celui-ci, qu’à allure suffisamment réduite pour pouvoir s’arrêter immédiatement³⁹ si un piéton se trouve sur le passage. Aucune disposition du présent paragraphe ne sera interprétée comme empêchant les Parties contractantes ou leurs subdivisions d’interdire le dépassement à partir d’une certaine distance d’un passage pour piétons ou d’imposer des prescriptions plus strictes au conducteur d’un véhicule qui se propose de dépasser un autre véhicule arrêté à l’aplomb du passage.

10. Tout conducteur, qui constate qu’un conducteur qui le suit désire le dépasser, doit, sauf dans le cas prévu au paragraphe 1b de l’article 16 de la présente Convention, serrer le bord de la chaussée correspondant au sens de la circulation et ne doit pas accélérer son allure. Lorsque l’insuffisance de largeur, le profil ou l’état de la chaussée ne permettent pas, compte tenu de la densité de la circulation en sens inverse, de dépasser avec facilité et sans danger un véhicule lent, encombrant ou tenu de respecter une limite de vitesse, le conducteur de ce dernier véhicule doit ralentir et au besoin se ranger dès que possible pour laisser passer les véhicules qui le suivent.

11.⁴⁰ a)

Les Parties contractantes ou leurs subdivisions peuvent, sur les chaussées à sens unique et sur les chaussées où la circulation se fait dans les deux sens lorsqu’au moins deux voies dans les agglomérations et trois voies hors des agglomérations sont réservées à la circulation dans le même sens et sont délimitées par des marques longitudinales:

i): autoriser les véhicules circulant dans une voie à dépasser, du côté correspondant au sens de la circulation, les véhicules qui suivent une autre voie;
ii): rendre non applicables les dispositions du paragraphe 3 de l’article 10 de la présente Convention;

sous réserve d’édicter des dispositions appropriées restreignant la possibilité de changer de voie.

b)

Dans le cas prévu à l’alinéa a du présent paragraphe, le mode de conduite prévu sera réputé ne pas constituer un dépassement au sens de la présente Convention; toutefois, les dispositions du paragraphe 9 du présent article restent applicables.

³⁴ Introduit par les Am. du 28 sept. 2004, en vigueur depuis le 28 mars 2006 (RO 2007 3599).

³⁵ Nouvelle teneur selon les Am. en vigueur depuis le 3 sept. 1993(RO 1993 3402).

³⁶ Non applicable selon la teneur de l’Ac. européen du 1^er mai 1971 complétant la Conv. (RS 0.741.101 annexe ch. 10).

³⁷ Voir aussi la teneur de l’Ac. européen du 1^er mai 1971 complétant la Conv. (RS 0.741.101 annexe ch. 10).

³⁸ Voir aussi la teneur de l’Ac. européen du 1^er mai 1971 complétant la Conv. (RS 0.741.101 annexe ch. 10).

³⁹ Nouveau terme selon les Am. en vigueur depuis le 3 sept. 1993 (RO 1993 3402).

⁴⁰ Voir aussi la teneur de l’Ac. européen du 1^er mai 1971 complétant la Conv. (RS 0.741.101 annexe ch. 10).

Art. 11 Sorpasso e circolazione in file

1.: a) Il sorpasso deve essere fatto dal lato opposto a quello corrispondente al senso della circolazione.
b): Tuttavia, il sorpasso deve essere fatto dal lato corrispondente al senso della circolazione nel caso in cui il conducente da sorpassare, dopo aver indicato la propria intenzione di dirigersi dal lato opposto a quello corrispondente al senso della circolazione, ha portato il proprio veicolo o i propri animali verso quel lato della carreggiata allo scopo sia di voltare da quel lato per percorrere un’altra strada o per entrare in una proprietà fiancheggiante la strada, sia di fermarsi da quel lato.
c)³⁴: La legislazione nazionale può autorizzare i ciclisti e i ciclomotoristi a sorpassare i veicoli immobilizzati o i veicoli che circolano lentamente, diversi dai velocipedi e dai ciclomotori, dal lato corrispondente al senso di circolazione, a condizione che vi sia uno spazio sufficiente.

2. Prima di sorpassare, ogni conducente deve, senza pregiudizio delle disposizioni del paragrafo 1 dell’articolo 7 e di quelle dell’articolo 14 della presente Convenzione, assicurarsi:

a): che nessun conducente che lo segue abbia iniziato una manovra per sorpassarlo;
b): che il conducente che lo precede sulla stessa corsia non abbia segnalato la propria intenzione di sorpassare un terzo conducente;
c)³⁵: che possa farlo senza mettere in pericolo o intralciare la circolazione proveniente in senso inverso assicurandosi, in particolar modo, che la corsia che egli sta per percorrere è libera per una distanza sufficiente e che la velocità relativa dei due veicoli permetta di effettuare il sorpasso in un tempo sufficientemente breve;
d): e che, salvo il caso che egli percorra una strada vietata alla circolazione in senso inverso, egli potrà, senza inconveniente per l’utente o gli utenti della strada sorpassati, riprendere la posizione prescritta al paragrafo 3 dell’articolo 10 della presente Convenzione.

3. Conformemente alle disposizioni del paragrafo 2 del presente articolo, è in particolare proibito sulle carreggiate a doppio senso di circolazione il sorpasso in prossimità di un dosso e, allorché la visibilità è insufficiente, nelle curve, a meno che non esistano in quei punti delle corsie delimitate da segni longitudinali sulla carreggiata ed il sorpasso si effettui senza uscire da quelle corsie che i segni sulla carreggiata vietano alla circolazione proveniente in senso inverso.

4. Durante il sorpasso, ogni conducente deve discostarsi dall’utente o dagli utenti della strada sorpassati in modo da lasciare libera una distanza laterale sufficiente.

5.: a) Sulle carreggiate aventi almeno due corsie riservate alla circolazione nel senso da lui seguito, un conducente che sia costretto ad intraprendere una nuova manovra di sorpasso appena o poco dopo aver ripreso la posizione prescritta dal paragrafo 3 dell’articolo 10 della presente Convenzione può, per effettuare questa manovra e a condizione di assicurarsi che ciò non porti un intralcio ai conducenti di veicoli più rapidi che sopravvengono dietro il suo, restare sulla corsia che ha occupato per il primo sorpasso.
b)³⁶: Le Parti contraenti, o le loro parti costitutive possono, tuttavia, non rendere applicabili le disposizioni del presente paragrafo ai conducenti di velocipedi, di ciclomotori, di motocicli e di veicoli che non sono autoveicoli ai sensi della presente Convenzione, nonché ai conducenti di autoveicoli la cui massa massima autorizzata superi 3500 Kg (7700 libbre) e la cui velocità per costruzione non possa superare 40 km/h (25 miglia).

6. Allorché le disposizioni del paragrafo 5 a del presente articolo sono applicabili e la densità della circolazione è tale che i veicoli, non soltanto occupano tutta la larghezza della carreggiata riservata al loro senso di circolazione, ma circolano altresì ad una velocità che dipende dalla velocità del veicolo che li precede nella fila:

a): senza pregiudizio delle disposizioni del paragrafo 9 del presente articolo, il fatto che i veicoli di una fila circolino più velocemente di quelli di un’altra fila non è considerato sorpasso ai sensi del presente articolo;
b)³⁷: un conducente che non si trovi sulla corsia più prossima al bordo della carreggiata corrispondente al senso della circolazione deve cambiare fila soltanto per prepararsi a svoltare a destra o a sinistra o a sostare, con riserva dei cambiamenti di corsia operati dai conducenti conformemente alla legislazione nazionale che risultasse dall’applicazione delle disposizioni del paragrafo 5b del presente articolo.

7. Nella circolazione in fila descritta ai paragrafi 5 e 6 del presente articolo, è vietato ai conducenti, allorché le corsie sono delimitate sulla carreggiata da segni longitudinali, circolare a cavallo di tali segni.

8. Senza pregiudizio delle disposizioni del paragrafo 2 del presente articolo e di altre restrizioni che le Parti contraenti o le loro Parti costitutive potranno adottare per quanto concerne il sorpasso alle intersezioni ed ai passaggi a livello, nessun conducente di veicolo deve sorpassare un veicolo diverso da un velocipede a due ruote, un ciclomotore a due ruote o un motociclo a due ruote senza carrozzetta:

a)

immediatamente prima o in un’intersezione diversa da una rotatoria, salvo:

i): nel caso previsto al paragrafo 1b del presente articolo,
ii): nel caso in cui la strada in cui ha luogo il sorpasso gode della precedenza all’intersezione,
iii): nel caso in cui la circolazione è regolata all’intersezione da un agente della circolazione o da segnali luminosi di circolazione;

b)³⁸

immediatamente prima o su dei passaggi a livello non provvisti di barriere o di semibarriere; le Parti contraenti o le loro Parti costitutive potranno, tuttavia, permettere un sorpasso ai passaggi a livello in cui la circolazione stradale è regolata da segnali luminosi di circolazione comportanti un segnale positivo che dà ai veicoli l’autorizzazione a procedere.

9. Un veicolo non deve sorpassare un altro veicolo che si avvicina ad un passaggio pedonale, delimitato da segni sulla carreggiata o segnalato come tale, o che è fermo immediatamente prima di questo passaggio, se non a velocità sufficientemente ridotta per potersi arrestare immediatamente se un pedone si trova sul passaggio. Nessuna disposizione del presente paragrafo dovrà essere interpretata come un impedimento per le Parti contraenti o per le loro parti costitutive a vietare il sorpasso a partire da una certa distanza da un passaggio pedonale o ad imporre delle prescrizioni più severe al conducente di un veicolo che intende sorpassare un altro veicolo fermo immediatamente prima del passaggio.

10. Ogni conducente che constati che il conducente che lo segue intende sorpassarlo, deve, salvo nel caso previsto al paragrafo 1-b dell’articolo 16 della presente Convenzione, accostarsi al bordo della carreggiata corrispondente al senso della circolazione e non deve accelerare la propria andatura. Allorché l’insufficienza di larghezza, il profilo e lo stato della carreggiata non permettono, tenuto conto della densità della circolazione in senso inverso, di sorpassare facilmente e senza pericolo un veicolo lento, ingombrante o obbligato a rispettare un limite di velocità, il conducente di quest’ultimo veicolo deve rallentare e se necessario accostare appena possibile per lasciar passare i veicoli che lo seguono.

11. a)

Le Parti contraenti o le loro parti costitutive possono, sulle carreggiate a senso unico e sulle carreggiate in cui la circolazione avviene nei due sensi quando almeno due corsie nei centri abitati e tre corsie fuori dei centri abitati sono riservate alla circolazione nello stesso senso e sono delimitate da segni longitudinali sulla carreggiata;

i): autorizzare i veicoli che circolano su di una corsia a sorpassare dal lato corrispondente al senso della circolazione, i veicoli che seguono un’altra corsia;
ii): rendere non applicabili le disposizioni del paragrafo 3 dell’articolo 10 della presente Convenzione;

con riserva di emanare delle disposizioni appropriate limitanti la possibilità di cambiare corsia.

b)

Nel caso previsto dal comma a) del presente paragrafo, il modo di guida previsto sarà considerato non costituente un sorpasso ai sensi della presente Convenzione; tuttavia, le disposizioni del paragrafo 9 del presente articolo restano applicabili.³⁹

³⁴ Introdotto dagli emendamenti del 28 set. 2004, in vigore dal 28 mar. 2006 (RU 2007 3599).

³⁵ Introdotto dagli emendamenti entrati in vigore per la Svizzera il 3 set. 1993 (RU 1993 3402).

³⁶ Vedi anche la mod. dell’Acc. del 1° mag. 1971 completante la Conv. (RS 0.741.101, annesso, n. 10).

³⁷ Vedi anche la mod. dell’Acc. del 1° mag. 1971 completante la Conv. (RS 0.741.101, annesso, n. 10).

³⁸ Vedi anche la mod. dell’Acc. del 1° mag. 1971 completante la Conv. (RS 0.741.101, annesso, n. 10).

³⁹ Vedi anche la mod. dell’Acc. del 1° mag. 1971 completante la Conv. (RS 0.741.101, annesso, n. 10).

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