Art. 5 Reconnaissance de titres étrangers

¹ Un titre en sciences naturelles ou en ingénierie délivré par une haute école étrangère est reconnu si son équivalence avec un titre reconnu délivré par une haute école suisse est:

a.: soit prévue dans un traité sur la reconnaissance réciproque des titres avec l’Etat concerné ou avec une organisation supranationale;
b.: soit établie dans le cas d’espèce.

² Le Conseil fédéral désigne les services chargés d’accorder la reconnaissance. Dans la mesure du possible, il désigne un seul service.

³ Si les services compétents ne reconnaissent pas un titre étranger du degré tertiaire, ils définissent les conditions nécessaires pour que les exigences énoncées à l’art. 2, let. a, soient remplies.

Art. 5 Anerkennung ausländischer Hochschulabschlüsse

¹ Ein ausländischer natur- oder ingenieurwissenschaftlicher Hochschulabschluss wird anerkannt, wenn seine Gleichwertigkeit mit einem anerkannten inländischen Hochschulabschluss:

a.: in einem Vertrag über die gegenseitige Anerkennung mit dem betreffenden Staat oder mit einer überstaatlichen Organisation vorgesehen ist; oder
b.: im Einzelfall nachgewiesen wird.

² Der Bundesrat bestimmt die für die Anerkennung zuständigen Stellen. Er bezeichnet nach Möglichkeit eine einzige Stelle.

³ Anerkennen die zuständigen Stellen einen ausländischen Hochschulabschluss nicht, so entscheiden sie, wie die Anforderung nach Artikel 2 Buchstabe a erfüllt werden kann.

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