annex2/lvlu1/Art. 10 Clôture latérale des écoutilles

1. S’il est fait usage de tringles pour la clôture, les dispositions suivantes s’appliquent:

a.: Chaque panneau sera muni d’au moins un moraillon – un de chaque côté s’il n’est pas fait usage d’un sommier – ayant une épaisseur d’au moins 6 mm. ou d’au moins 3 mm. pour les moraillons en fer plat ou en métal léger plat et ne comportant aucune charnière. Lorsque le moraillon est composé de deux pièces, dont l’une est fixée sur le panneau, la longueur de la partie qui se rabat sur l’oeillet fixé à l’hiloire d’écoutille (voir let. c ci-dessous) ne dépassera pas ce qui est strictement nécessaire. Le moraillon sera fabriqué de telle sorte qu’une fois fermé, il ne puisse être ouvert ou allongé à force. La partie fixant le moraillon au panneau aura, au moins, 4 mm. d’épaisseur pour les panneaux en bois et sera fixée par des boulons de façon qu’au moins un boulon passe par la traverse et que le boulon extérieur soit rivé tout à côté de la bride attenant à l’hiloire;
b.: Les moraillons d’une seule pièce, passant par des trous de dimensions appropriées pratiqués dans les panneaux, comporteront une tête débordant en largeur d’au moins 5 mm. Si les panneaux sont en bois, les trous seront percés dans une plaque métallique résistante fixée au panneau au moyen de boulons ou de vis matés à l’intérieur;
c.: Les Billets placés sur les faces latérales de l’hiloire et destinés à recevoir les moraillons auront au moins 7,5 mm. d’épaisseur. La dimension de l’ouverture de l’oeillet ne dépassera pas ce qui est strictement nécessaire pour permettre le passage de la tringle, une fois le moraillon rabattu;
d.: Les tringles qui sont introduites dans les oeillets devant les moraillons, seront en fer ou en métal léger d’une épaisseur appropriée et d’une seule pièce, tête comprise. La longueur des tringles et la position des trous percés dans ces tringles pour permettre d’introduire la ficelle de scellement seront telles qu’il soit impossible, même si la ficelle se détend, de retirer la tringle de l’oeillet une fois la ficelle mise en place. Les têtes auront la forme de traverses avec des extrémités assez longues pour qu’il soit impossible de tourner les tringles autour de leur axe;
e.: Les tringles dont il est question à la lettre d pourront être remplacées par des câbles métalliques présentant la même garantie de sécurité. Ils comporteront notamment à l’une des extrémités un dispositif susceptible d’être scellé, à l’autre une tête inamovible qui empêche le passage par l’oeillet. Les câbles seront exempts d’épissures, sauf aux extrémités où se placent la tête et la clôture douanière, si à ces endroits on protège l’épissure par un manchon en métal rivé sur le câble.
f.: Si, au lieu d’oeillets, l’hiloire d’écoutille est munie de fers profilés percés de trous par lesquels doivent passer les moraillons, ces fers profilés auront une épaisseur d’au moins 7,5 mm. et seront rivés ou soudés à l’hiloire. Les trous dans les fers profilés correspondront au diamètre des moraillons et les enserreront étroitement. L’ouverture du moraillon pour le passage des tringles se trouvera juste en dessous du fer profilé, de manière qu’il soit impossible de soulever les panneaux après le passage des tringles;
g.: Il est interdit d’utiliser des chaînes comme éléments de clôture.

2. S’il est fait usage de profils en U en fer ou en métal léger, les dispositions suivantes s’appliquent:

a.: Les profils en U seront placés par paire aux extrémités extérieures de la couverture. Les panneaux s’emboîteront dans ces profils qui seront munis de deux cames soudées à l’intérieur à des endroits appropriés. Les profils en U seront d’une construction telle qu’ils ne puissent, la clôture apposée, être ployés ou déplacés;
b.: L’épaisseur des profils en U sera de 4 mm. au moins et l’une des ailes aura une largeur de 75 mm. au moins;
c.: L’hiloire sera munie à l’extérieur, à des endroits appropriés, de taquets d’une épaisseur de 8 mm. au moins, soudés à l’intérieur de l’hiloire; dans ces taquets seront aménagées des rainures dans lesquelles les cames des profils en U s’adapteront exactement;
d.: Dans les panneaux seront aménagées, à des endroits appropriés, des entailles pour permettre la mise en place des profils en U et des clavettes visées à la lettre e;
e.: A l’endroit où les profils en U se rejoignent, ils seront munis de deux fentes par lesquelles passera une clavette d’acier dur dont les deux extrémités seront percées d’un trou pour le passage de la ficelle; une fois le scellement apposé, il doit être impossible d’écarter les profils en U. Au lieu de clavettes, les profils en U pourront à l’endroit où ils se rejoignent, comporter une languette recourbée vers le bas. Dans chacune de ces languettes seront percés deux trous dont l’un servira au passage de la ficelle de scellement et l’autre au passage d’un boulon de liaison avec la languette voisine.

3. S’il est fait usage de cornières, les dispositions suivantes s’appliquent:

a.: Les cornières seront placées par paire aux extrémités extérieures de la couverture et s’adapteront sur les panneaux. Elles seront munies de deux ouvertures en forme de T à des endroits appropriés. Elles seront de construction telle que, la clôture apposée, elles ne puissent être ployées ou déplacées;
b.: L’épaisseur des cornières sera de 8 mm. au moins et la largeur de chaque aile de 75 mm. au moins.

Si l’aile horizontale a 100 mm. au minimum, dont au moins 70 mm. recouvriront le panneau d’écoutille, l’épaisseur pourra être réduite à 4 mm. pour le fer et à 6,5 mm. pour le métal léger;

c.: L’hiloire sera munie, à des endroits appropriés, de taquets en T rivés, d’une épaisseur de 8 mm. au moins et auxquels les ouvertures des cornières s’adapteront exactement;
d.: A l’endroit où les cornières se rejoignent, elles comporteront une languette recourbée vers l’extérieur. Dans chacune de ces languettes seront percés deux trous dont l’un servira au passage de la ficelle de scellement et l’autre au passage d’un boulon de liaison avec la languette voisine qui doit rendre impossible d’écarter les cornières après scellement.

4. S’il est fait usage de cornières «système Apeldoorn», les dispositions suivantes s’appliquent:

a.: Les cornières seront placées par paire aux extrémités extérieures de la couverture. Leurs ailes horizontales s’adapteront sur les panneaux et les extrémités inférieures de leurs ailes verticales fermeront sans jeu appréciable contre l’hiloire. Les cornières seront munies à des endroits appropriés de deux parties recourbées dans l’aile verticale, formant chacune deux fentes verticales, permettant l’enclenchement en sens opposé des crochets mentionnés sous la lettre c. Elles seront de construction telle que, la clôture apposée, elles ne puissent être ployées ou déplacées;
b.: L’épaisseur des cornières sera celle fixée au ch. 3, lettre b ci-dessus;
c.: L’hiloire sera munie, à des endroits appropriés, de crochets en forme de «z» en fer plat, rivés, d’une épaisseur minima de 8 mm. et d’une largeur de 40 mm. au moins qui s’adapteront exactement aux fentes des cornières. A proximité des fentes, l’aile verticale de la cornière devra être munie de poignées;
d.: A l’endroit où les cornières se rejoignent, elles comporteront une languette recourbée vers l’extérieur. Dans chacune de ces languettes seront percés deux trous dont l’un servira au passage de la ficelle de scellement et l’autre au passage d’un boulon de liaison avec la languette voisine qui doit rendre impossible d’écarter les cornières après scellement.

annex2/lvlu1/Art. 10 Seitenverschluss der Ladeluke

1. Werden für den Verschluss Stangen benutzt, so gelten folgende Bestimmungen:

a.: Jeder Lukendeckel muss – und zwar, wenn kein Scherstock verwendet wird, an beiden Seiten – mindestens eine Schlaufe aufweisen, die eine Stärke von mindestens 6 mm, bei Flachprofilschlaufen aus Eisen oder Leichtmetall mindestens 3 mm hat und kein Scharnier besitzt. Wenn die Schlaufe aus zwei Teilen besteht, deren einer an dem Lukendeckel befestigt ist, so darf die Länge des Teils, der über die am Lukenrahmen befestigte Verschlussöse reicht (siehe unter Buchst. c), das unbedingt nötige Mass nicht überschreiten. Die Hängeschlaufe muss so beschaffen sein, dass sie, wenn geschlossen, nicht geöffnet oder mit Gewalt verlängert werden kann. Der Befestigungsteil der Schlaufe am Lukendeckel muss bei hölzernen Lukendeckeln mindestens 4 mm stark sein und am Lukendeckel mit Nietbolzen so befestigt sein, dass mindestens ein Nietbolzen die Stossleiste erfasst und der äussere Nietbolzen dicht neben der am Tennebaum anliegenden Öse vernietet ist.
b.: Stechschlaufen, die durch Öffnungen von entsprechenden Ausmassen in den Lukendeckeln hindurchgesteckt werden, müssen einen in der Breite um mindestens 5 mm überstehenden Kopf haben. Sind die Lukendeckel aus Holz, so müssen die Öffnungen durch eine auf dem Deckel durch Bolzen oder Schrauben, welche auf der unteren Seite vernietet sind, befestigte starke Metallplatte gebohrt sein.
c.: Die an den Seitenwänden der Lukenrahmen für die Schlaufen angebrachten Verschlussösen müssen eine Stärke von mindestens 7,5 mm haben. Das Ösenauge darf nur so gross sein, als es unbedingt nötig ist, um die Verschlussstange nach dem Herüberlegen der Schlaufe hindurchzuführen.
d.: Die Verschlussstangen, die quer vor den Schlaufen durch die Verschlusseisen hindurchgezogen werden, müssen aus Eisen oder Leichtmetall von angemessener Stärke sowie aus einem Stück – einschliesslich des Kopfes – sein. Die Länge der Verschlussstangen und die Lage ihrer Durchbohrungen zur Durchführung der Verschlussschnur müssen so beschaffen sein, dass es nach Anlegen der Verschlussschnur unmöglich ist, die Stange aus der Öse zu ziehen, selbst wenn die Verschlussschnur sich lockert. Die Köpfe müssen in Form von Querstangen angebracht sein, deren Enden so lang sind, dass ein Drehen der Verschlussstangen um die eigene Achse nicht möglich ist.
e.: Die unter Buchstabe d erwähnten Verschlussstangen dürfen durch Drahtseile ersetzt werden, wenn diese die gleiche Gewähr für die Sicherheit bieten. Sie müssen insbesondere an einem Ende eine Vorrichtung für das Anlegen der Zollplombe, ferner am anderen Ende einen unabnehmbaren Kopf besitzen, der ein Hindurchziehen durch die Verschlussöse verhindert. Die Drahtseile dürfen keine Spleissungen aufweisen ausser an den Enden, an denen sich der Kopf und der Zollverschluss befinden, wenn die Spleissung an diesen Stellen durch auf das Drahtseil aufgenietete Muffen geschützt ist.
f.: Sind statt der Verschlussösen gelochte Profileisen an dem Lukenrahmen angebracht, durch die die Schlaufen hindurchgesteckt werden, so müssen die Profileisen eine Stärke von mindestens 7,5 mm haben und an dem Lukenrahmen angenietet oder angeschweisst sein. Die Öffnungen in den Profileisen müssen dem Querschnitt der Schlaufen entsprechen und sie eng umschliessen. Die Schlaufenöffnung zur Durchführung der Verschlussstangen muss dicht unter dem Profileisen liegen, so dass ein Anheben der Lukendeckel nach Durchführung der Verschlussstangen unmöglich ist.
g.: Ketten dürfen als Verschlussmittel nicht gebraucht werden.

2. Werden U-förmige Eisen- oder Leichtmetallprofile benutzt, so gelten folgende Bestimmungen:

a.: Die U-Profile müssen paarweise an den äusseren Enden der Deckel angebracht sein. Die Lukendeckel müssen in diese Profile hineinpassen, welche mit zwei Nocken versehen sind, die im Innern an geeigneten Stellen angeschweisst sind. Die U-Profile müssen so beschaffen sein, dass sie bei angelegtem Verschluss weder gebogen noch verschoben werden können.
b.: Die U-Profile müssen mindestens 4 mm dick und einer der Schenkel muss mindestens 75 mm breit sein.
c.: Der Lukenrahmen ist aussen an geeigneten Stellen mit Krampen von mindestens 8 mm Stärke zu versehen, die an der Innenseite des Lukenrahmens anzunieten sind; in diesen Krampen sind Rinnen anzubringen, in welche die Nocken der U-Profile genau passen.
d.: In die Lukendeckel sind an geeigneten Stellen Kerben einzuschneiden, die das Anbringen der unter Buchstabe e vorgesehenen U-Profile und Splinte ermöglichen.
e.: An der Stelle, an der die U-Profile zusammenstossen, sind sie mit zwei Spalten zu versehen, durch die ein Splint aus hartem Stahl geht, in dessen beiden Enden Löcher zum Durchziehen der Verschlussschnur angebracht sind; bei angelegtem Verschluss soll ein seitliches Verschieben der U-Profile unmöglich sein.
: Statt des Splintes können die U-Profile an der Stelle, an der sie zusammenstossen, ein kleines nach unten umgebogenes Stück haben. In jedem dieser umgebogenen Stücke sind zwei Löcher anzubringen. Die einen dienen dem Durchziehen der Verschlussschnur, die anderen sind durch einen Verbindungsbolzen miteinander zu verbinden.

3. Werden Winkelprofile benutzt, so gelten folgende Bestimmungen:

a.: Die Winkelprofile müssen paarweise an den äusseren Enden der Deckel angebracht und den Lukendeckeln angepasst sein. Sie sind an geeigneten Stellen mit zwei Öffnungen in T-Form zu versehen. Sie müssen so beschaffen sein, dass sie bei angelegtem Verschluss weder gebogen noch verschoben werden können.
b.: Die Winkelprofile müssen mindestens 8 mm dick und jeder Schenkel muss mindestens 75 mm breit sein. Wenn der waagrechte Schenkel mindestens 100 mm breit ist und in einer Breite von mindestens 70 mm auf dem Lukendeckel aufliegt, braucht die Dicke bei Eisen nur 4 mm, bei Leichtmetallen nur 6,5 mm zu betragen.
c.: Der Lukenrahmen ist an geeigneten Stellen mit angenieteten Krampen in T-Form von mindestens 8 mm Stärke zu versehen, denen sich die Öffnungen der Winkelprofile genau anpassen.
d.: An der Stelle, an der die Winkelprofile zusammenstossen, müssen sie ein kleines nach aussen umgebogenes Stück haben. In jedem dieser umgebogenen Stücke sind zwei Löcher anzubringen. Die einen dienen dem Durchziehen der Verschlussschnur, die anderen sind durch einen Verbindungsbolzen miteinander zu verbinden, der ein seitliches Verschieben der Winkelprofile bei angelegtem Verschluss unmöglich machen soll.

4. Werden Winkelprofile nach dem System «Apeldoorn» benutzt, so gelten folgende Bestimmungen:

a.: Die Winkelprofile müssen paarweise an den äusseren Enden des Lukendeckels angebracht sein. Ihre waagrechten Schenkel müssen den Lukendeckeln angepasst sein, die senkrechten Schenkel müssen mit ihrem unteren Teil ohne Spielraum eng am Lukenrahmen anliegen. Die Winkelprofile müssen an geeigneten Stellen in der Wandung des senkrechten Schenkels zwei zurückgebogene Teile aufweisen, die je zwei senkrechte Schlitze bilden, mittels derer die Winkelprofile in entgegengesetzter Richtung auf die unter Buchstabe c genannten Haken aufgeschoben werden können. Die Winkelprofile müssen so beschaffen sein, dass sie bei angelegtem Verschluss weder gebogen noch verschoben werden können.
b.: Die Stärke der Winkelprofile bestimmt sich nach der vorstehenden Nummer 3 Buchstabe b.
c.: Am Lukenrahmen müssen an geeigneten Stelle Z-förmige Haken aus Flacheisen von mindestens 8 mm Dicke und 40 mm Breite angenietet sein, die in die Schlitze der Winkelprofile genau hineinpassen. Die senkrechten Schenkel der Winkelprofile müssen in der Nähe der Schlitze mit Handgriffen versehen sein.
d.: An der Stellte, an der die Winkelprofile zusammenstossen, müssen sie ein kleines nach aussen umgebogenes Stück haben. In jedem dieser umgebogenen Stücke sind zwei Löcher anzubringen. Die einen dienen dem Durchziehen der Verschlussschnur, die anderen sind durch einen Verbindungsbolzen miteinander zu verbinden, der ein seitliches Verschieben der Winkelprofile bei angelegtem Verschluss unmöglich machen soll.

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