¹ La présente ordonnance fixe les principes applicables à tous les contrôles des acquis et unités d’enseignement dans les filières d’études menant au bachelor et au master à l’Ecole polytechnique fédérale de Zurich (EPF de Zurich).

² Elle s’applique également:

a.

aux étudiants mobiles, aux étudiants hôtes et aux étudiants spécialisés qui suivent des unités d’enseignement à l’EPF de Zurich et y passent des contrôles des acquis;

b.

aux filières d’enseignement de la formation didactique dans la mesure où les règlements d’études correspondants n’en disposent pas autrement.

³ Les art. 6, 13, 14, 23, 29 et 30 de la présente ordonnance s’appliquent aux programmes de formation continue universitaire dans la mesure où la direction n’édicte pas de prescriptions contraires à ce sujet.

⁴ Les art. 3, 6, 8 à 10, 13, 14, 23, 29 et 30 de la présente ordonnance s’appliquent aux examens d’admission au doctorat et aux examens de doctorat dans la mesure où l’ordonnance du 1^er juillet 2008 sur le doctorat de l’EPF de Zurich² ne contient pas de dispositions contraires. La présente ordonnance ne s’applique pas aux études menant au doctorat à l’EPF de Zurich. Le département compétent peut toutefois déclarer certaines dispositions de la présente ordonnance applicables.

⁵ La présente ordonnance ne s’applique pas aux unités d’enseignement ni aux contrôles des acquis réglés par des dispositions édictées en dehors du Domaine des EPF; en font notamment partie les unités d’enseignement et les contrôles des acquis réalisés par d’autres hautes écoles.