1 Les officiers de carrière, officiers généraux compris, et les sous-officiers de carrière ont droit à une indemnité de repas aux conditions fixées dans l’appendice 1 lorsqu’ils sont en service commandé, pour trois heures au moins entre 20 h 00 et 06 h 30, dans une école, dans un cours, dans un stage de formation ou lors d’un engagement.
2 Cette disposition ne s’applique pas au stage de formation de base.
59 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DDPS du 7 déc. 2015, en vigueur depuis le 1er janv. 2016 (RO 2015 5027).
1 Berufsoffiziere, einschliesslich höherer Stabsoffiziere, und Berufsunteroffiziere haben Anspruch auf die Vergütung für eine Zwischenmahlzeit bei Nachtarbeit nach Anhang 1, wenn sie in Schulen, Kursen, Lehrgängen und Einsätzen zwischen 20.00 Uhr und 06.30 Uhr während mindestens drei Stunden dienstlich beansprucht sind.
2 Diese Bestimmung gilt nicht während des Grundausbildungslehrganges.
59 Fassung gemäss Ziff. I der V des VBS vom 7. Dez. 2015, in Kraft seit 1. Jan. 2016 (AS 2015 5027).
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