1 Les exigences auxquelles doivent satisfaire les boutons-poussoirs d’ouverture des portes des véhicules sont régies par la norme SN EN 16584‑2:201717. Une évaluation de la conformité établie par un organisme d’évaluation de la conformité n’est requise que pour les véhicules circulant sur les tronçons interopérables. Pour les autres véhicules soumis à autorisation, le requérant peut en démontrer la conformité moyennant une déclaration de conformité.18
2 En cas de besoin, les boutons-poussoirs de demande d’arrêt doivent indiquer le souhait d’arrêt au personnel roulant et le confirmer par un signal optique et acoustique dans l’espace destiné aux voyageurs. Aux places pour chaises roulantes dans les véhicules autres que ceux du trafic ferroviaire, les dispositifs de demande d’aide visés dans le règlement (UE) no 1300/201419 peuvent être remplacés par un bouton-poussoir de demande d’arrêt.20
3 Si le personnel d’un véhicule circulant sur un tronçon non interopérable ne voit pas toutes les portes du véhicule à tous les arrêts, des signaux acoustiques discrets doivent permettre aux aveugles de trouver, lors du déblocage des portes, un nombre approprié de boutons-poussoirs situés sur les côtés extérieurs.
4 Afin de garantir l’accès de plain-pied, des boutons-poussoirs d’ouverture des portes doivent être prévus pour les personnes en chaise roulante. Ils doivent être placés à l’intérieur et à l’extérieur du véhicule, à des endroits appropriés, à au moins 70 cm et au plus 90 cm au-dessus du stationnement. Ils doivent porter un pictogramme de chaise roulante et se distinguer en bleu des autres boutons-poussoirs. Leur durée d’ouverture de la porte doit être prolongée au besoin. Si une intervention du personnel roulant est nécessaire, ils doivent déclencher un signal optique et un signal acoustique appropriés auprès du personnel roulant et, au besoin, à proximité de la porte.
17 Cf. note de bas de page relative à l’art. 4, al. 1
18 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DETEC du 20 juil. 2020, en vigueur depuis le 1er nov. 2020 (RO 2020 3509).
19 Cf. note de bas de page relative à l’art. 2, al. 2
20 Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de l’O du DETEC du 20 juil. 2020, en vigueur depuis le 1er nov. 2020 (RO 2020 3509).
1 Die Anforderungen an die Türöffnungsdrücker der Fahrzeuge richten sich nach der SN EN 16584‑2:201717. Eine Konformitätsbewertung durch eine Konformitätsbewertungsstelle ist nur für Fahrzeuge nötig, die auf interoperablen Strecken verkehren. Für die übrigen bewilligungspflichtigen Fahrzeuge kann der Gesuchsteller die Konformität durch eine Konformitätserklärung nachweisen.18
2 Halteanforderungsdrücker müssen im Bedarfsfall den Haltewunsch dem Fahrpersonal anmelden und im Fahrgastraum optisch und akustisch quittieren. An den Rollstuhlplätzen von Fahrzeugen ausserhalb des Eisenbahnverkehrs können anstelle der Hilferufvorrichtung gemäss Verordnung (EU) Nr. 1300/201419 Halteanforderungsdrücker installiert werden.20
3 Kann das Personal eines Fahrzeugs, das auf einer nicht-interoperablen Strecke verkehrt, nicht an allen Haltepunkten alle Fahrzeugtüren überblicken, so müssen bei freigegebener Türöffnung Blinde eine geeignete Zahl der Türdrücker auf den Fahrzeugaussenseiten mittels eines diskreten akustischen Signals auffinden können.
4 Zur Gewährleistung des niveaugleichen Einstiegs müssen für die Türen mit Rollstuhlzugang Türdrücker für Personen im Rollstuhl vorhanden sein. Sie sind innen und aussen am Fahrzeug an geeigneten Stellen mindestens 70 cm, höchstens 90 cm über dem jeweiligen Stehbereich anzubringen. Sie müssen ein Rollstuhlpiktogramm aufweisen und sich in Blau von den übrigen Türdrückern abheben. Nötigenfalls müssen sie eine längere Öffnungszeit bewirken. Falls eine Aktion des Fahrpersonals erforderlich ist, müssen sie ein geeignetes optisches und akustisches Signal beim Fahrpersonal und nötigenfalls im Türbereich auslösen.
17 Siehe Fussnote zu Art. 4 Abs. 1.
18 Fassung gemäss Ziff. I der V des UVEK vom 20. Juli 2020, in Kraft seit 1. Nov. 2020 (AS 2020 3509).
19 Siehe Fussnote zu Art. 2 Abs. 2.
20 Fassung des zweiten Satzes gemäss Ziff. I der V des UVEK vom 20. Juli 2020, in Kraft seit 1. Nov. 2020 (AS 2020 3509).
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