1 If the use of derivatives is permitted for the management of a securities fund, such derivatives must be described in the fund regulations and the prospectus.
2 The prospectus must indicate whether the derivatives are used as part of the investment strategy or solely to hedge investment positions. In addition, the prospectus must explain how the use of derivatives affects the risk profile of the securities fund.
3 The fund regulations and prospectus must state which risk assessment process is applied to the securities fund. The risk assessment process must also be described in the prospectus. If the model approach is used, the gross overall exposure to derivatives must be shown. If the relative VaR approach is used, the benchmark portfolio must be disclosed in the prospectus.
4 If a securities fund exhibits increased volatility or leverage due to the use of derivatives, special reference must be made to this in the prospectus and advertising material.
5 Reference must be made to the counterparty risks of derivatives in the prospectus.
1 Lorsque l’utilisation de dérivés est autorisée dans le cadre de la gestion d’un fonds en valeurs mobilières, ils doivent être décrits dans le règlement et le prospectus.
2 Le prospectus doit indiquer si les dérivés sont utilisés en tant que partie de la stratégie de placement ou seulement en couverture des positions de placement. Le prospectus doit expliquer en outre les effets possibles de leur utilisation sur le profil de risque du fonds en valeurs mobilières.
3 Le règlement du fonds et le prospectus doivent indiquer la procédure de mesure des risques appliquée au fonds en valeurs mobilières. En outre, la procédure de mesure des risques doit être détaillée dans le prospectus. En cas d’utilisation de l’approche par un modèle, l’engagement total brut attendu résultant de dérivés doit être indiqué. Si l’approche relative VaR est appliquée, le portefeuille comparatif doit également être mentionné dans le prospectus.
4 Lorsque, en raison de l’utilisation de dérivés, un fonds en valeurs mobilières peut présenter une volatilité ou un effet de levier accru, cette caractéristique doit être indiquée de façon particulière dans le prospectus et dans les documents publicitaires.
5 Les risques de contrepartie de dérivés doivent être indiqués dans le prospectus.
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Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.