1 Water retaining facilities are installations designed to dam or store water or mud. They are also structures intended to retain sediment, ice and snow or for the temporary retention of water (retention basins).
2 Large water retaining facilities are installations:
1 Sont considérés comme des ouvrages d’accumulation les aménagements destinés à relever un plan d’eau ou à accumuler de l’eau ou des boues. Sont également considérés comme tels les ouvrages destinés à retenir des matériaux charriés, ainsi que de la glace et de la neige, ou à retenir brièvement de l’eau (bassins de rétention).
2 Sont considérés comme de grands ouvrages d’accumulation les ouvrages présentant l’une des caractéristiques suivantes:
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