1 Durch Repos verkaufte Effekten sind mit dem Vermerk «pensioniert» im Inventar des Vermögens des Effektenfonds zu belassen und weiterhin in die Vermögensrechnung beziehungsweise Bilanz einzubeziehen.
2 Geldmässige Verpflichtungen aus Repos sind in der Vermögensrechnung beziehungsweise in der Bilanz unter «Verbindlichkeiten aus Pensionsgeschäften» auszuweisen zum Wert, der diesen unter der Annahme einer linearen Wertentwicklung im Berechnungszeitpunkt zukommt.
3 Bei Repos ist der Repo-Zins in der Erfolgsrechnung unter «Passivzinsen» auszuweisen.
4 Durch Reverse Repos gekaufte Effekten sind weder ins Inventar des Vermögens des Effektenfonds noch in die Vermögensrechnung beziehungsweise Bilanz einzubeziehen.
5 Geldmässige Forderungen aus Reverse Repos sind in der Vermögensrechnung beziehungsweise Bilanz unter «Forderungen aus Pensionsgeschäften» auszuweisen zum Wert, der diesen unter der Annahme einer linearen Wertentwicklung im Berechnungszeitpunkt zukommt.
6 Bei Reverse Repos ist der Repo-Zins in der Erfolgsrechnung unter «Erträge der Reverse Repos» auszuweisen.
1 Les valeurs mobilières mises en pension sont assorties de la mention «mises en pension» dans l’inventaire de la fortune du fonds en valeurs mobilières et continuent d’être incluses dans le compte de fortune et le bilan.
2 Les engagements en espèces résultant de mises en pension sont portés dans le compte de fortune et le bilan sous «Engagements résultant d’opérations de pension» à leur valeur calculée au moment de l’évaluation, en tenant compte d’un développement linéaire de leur valeur.
3 Pour les mises en pension, l’intérêt-repo est porté sous «Intérêts passifs» dans le compte de résultat.
4 Les valeurs mobilières acquises dans le cadre de prises en pension ne doivent être reportées ni dans l’inventaire de la fortune du fonds en valeurs mobilières ni dans le bilan.
5 Les créances en espèces résultant de prises en pension sont portées dans le compte de fortune et le bilan sous «Créances résultant d’opérations de pension» à leur valeur calculée au moment de l’évaluation, en tenant compte d’un développement linéaire de leur valeur.
6 Pour les prises en pension, l’intérêt-repo est porté sous «Produits des prises en pension» dans le compte de résultat.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.