Landesrecht 7 Öffentliche Werke - Energie - Verkehr 74 Verkehr
Droit interne 7 Travaux publics - Énergie - Transports et communications 74 Transports

747.223.1 Verordnung vom 17. März 1976 über die Schifffahrt auf dem Bodensee (Bodensee-Schifffahrts-Ordnung, BSO)

747.223.1 Ordonnance du 17 mars 1976 concernant la navigation sur le lac de Constance (Règlement de la Navigation sur le lac de Constance, RNC)

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Art. 1004 Begegnen und Überholen

1 Beim Begegnen hat jedes Fahrzeug nach Steuerbord auszuweichen. Ist dies nicht möglich, kann nach Backbord unter rechtzeitiger Abgabe des vorgeschriebenen Schallzeichens ausgewichen werden.

2 Fahrzeuge dürfen nur dann begegnen oder überholen, wenn das Fahrwasser hinreichend Raum für die gefahrlose Vorbeifahrt gewährt.

3 Fehlt beim Begegnen der Raum zur gefahrlosen Vorbeifahrt, muss das zu Berg fahrende Fahrzeug unterhalb der Engstelle warten, bis das zu Tal fahrende Fahrzeug die Engstelle durchfahren hat. Ist das Begegnen in einer Engstelle unvermeidlich, müssen die Schiffsführer alle möglichen Massnahmen treffen, damit das Begegnen an einer Stelle und unter Bedingungen stattfindet, die eine möglichst geringe Gefahr in sich schliessen.

Art. 1004 Rencontre et dépassement

1 En cas de rencontre, les bâtiments doivent tenir leur droite. Si cela n’est pas possible, ils peuvent tenir leur gauche à condition d’émettre à temps le signal sonore prescrit.

2 La rencontre ou le dépassement n’est autorisé que lorsque le chenal présente une largeur suffisante pour que le passage puisse s’effectuer sans danger.

3 Lorsque le chenal ne présente pas une largeur suffisante pour la rencontre, le bâtiment montant doit attendre à l’aval du passage étroit jusqu’à ce que le bâtiment descendant l’ait franchi. Si la rencontre dans un passage étroit est inévitable, les conducteurs doivent prendre toutes les mesures possibles pour qu’elle ait lieu en un endroit et dans des conditions ne présentant qu’un minimum de danger.

 

Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.