1 Die Stilllegungs- und Entsorgungskosten sind schon vor Ablauf der Fünf-Jahresfrist nach Artikel 4 Absatz 1 neu zu berechnen, wenn infolge unvorhergesehener Umstände eine wesentliche Änderung der Kosten zu erwarten ist.
2 Die Kommission kann eine Verschiebung der Neuberechnung auf die nächste ordentliche Kostenstudie genehmigen, falls diese Studie in absehbarer Zeit ohnehin ansteht.
10 Eingefügt durch Ziff. I der V vom 7. Okt. 2015, in Kraft seit 1. Jan. 2016 (AS 2015 4043).
1 Les coûts de désaffectation et de gestion des déchets doivent être calculés à nouveau avant l’expiration du délai de cinq ans visé à l’art. 4, al. 1 si, en raison de circonstances imprévues, il faut s’attendre à une modification substantielle des coûts.
2 La commission peut reporter le calcul des coûts à la prochaine échéance régulière de réalisation de l’étude de coûts si cette étude doit de toute façon avoir lieu dans un avenir proche.
10 Introduit par le ch. I de l’O du 7 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er janv. 2016 (RO 2015 4043).
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