514.421 Verordnung des VBS vom 27. März 2014 über die Armeetiere
514.421 Ordonnance du DDPS du 27 mars 2014 concernant les animaux de l'armée
Art. 45 Vollzug
1 Der Vet D A vollzieht diese Verordnung.
2 Er kann die folgenden Aufgaben einer verwaltungsexternen Stelle übertragen:
- a.
- Kauf und Ausbildung der Reitpferde;
- b.
- Angewöhnungstraining für Trainpferde und Maultiere;
- c.
- Haltung und Training der Armeepferde, die Eigentum der Armee sind;
- d.
- veterinärmedizinische Behandlungen, die aufwendig sind oder nach dem Dienst vorgenommen werden müssen.
Art. 45 Exécution
1 Le S vét A est chargée de l’exécution.
2 Elle peut déléguer les tâches ci-après à un organe extérieur à l’administration:
- a.
- l’achat et le dressage des chevaux de selle;
- b.
- l’entraînement d’accoutumance pour les chevaux du train et pour les mulets;
- c.
- la détention et l’entraînement des chevaux de l’armée dont l’armée est propriétaire;
- d.
- les traitements vétérinaires complexes ou ceux qui doivent être administrés après le service.
Dies ist keine amtliche Veröffentlichung. Massgebend ist allein die Veröffentlichung durch die Bundeskanzlei.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.