Landesrecht 5 Landesverteidigung 51 Militärische Verteidigung
Droit interne 5 Défense nationale 51 Défense militaire

514.421 Verordnung des VBS vom 27. März 2014 über die Armeetiere

514.421 Ordonnance du DDPS du 27 mars 2014 concernant les animaux de l'armée

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Art. 16 Rücknahme

1 Die Angehörigen der Armee sind verpflichtet, nach der Rückgabe ihre Pferde zurückzunehmen.

2 Nicht zurückgenommene Pferde werden unter Benachrichtigung der Angehörigen der Armee und auf deren Rechnung und Gefahr anderweitig angemessen untergebracht.

Art. 16 Reprise

1 Le militaire est tenu de reprendre son cheval après la restitution.

2 Les chevaux non repris sont mis en pension de manière convenable aux frais des militaires concernés et à leurs risques et périls; les militaires concernés en sont informés.

 

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