Index

414.205.1

Ordonnance du Conseil des hautes écoles sur la coordination de l’enseignement dans les hautes écoles suisses

du 29 novembre 2019 (Etat le 1er janvier 2020)

Le Conseil des hautes écoles,

vu l’art. 12, al. 3, let. a, ch. 1 et 4, de la loi du 30 septembre 2011 sur l’encouragement et la coordination des hautes écoles (LEHE)1, vu l’art. 2, al. 2, let. b, ch. 1, de la Convention du 26 février 2015 entre la Confédération et les cantons sur la coopération dans le domaine des hautes écoles2,

arrête:

  Section 1 Dispositions générales

Art. 1 Objet

La présente ordonnance règle les cycles d’études, l’admission aux cycles d’études et le passage d’un cycle à l’autre, le système de crédits, la dénomination uniforme des titres, la perméabilité et la mobilité dans les hautes écoles universitaires, les hautes écoles spécialisées et les hautes écoles pédagogiques et entre ces types de hautes écoles ainsi que la formation continue.

Art. 2 Champ d’application

La présente ordonnance s’applique aux hautes écoles et autres institutions du domaine des hautes écoles accréditées en vertu de la LEHE.


  Section 2 Système de crédits et cycles d’études

Art. 3 Système européen de crédits ECTS

1 Les hautes écoles et les autres institutions du domaine des hautes écoles utilisent le système européen de transfert et d’accumulation de crédits (ECTS1).

2 Elles délivrent des crédits ECTS pour les prestations d’études évaluées. Un crédit correspond à une charge de travail de 25 à 30 heures.


1 ECTS = European Credit Transfer and Accumulation System

Art. 4 Système d’études échelonné

1 Les hautes écoles et les autres institutions du domaine des hautes écoles organisent leur offre d’études selon les cycles suivants:

a.
un premier cycle (études de bachelor), comprenant 180 crédits;
b.
un deuxième cycle (études de master), comprenant 90 ou 120 crédits; sont réservées d’autres exigences quant au nombre de crédits qui découlent des dispositions spéciales fixées dans des lois fédérales ou dans le droit intercantonal sur la reconnaissance des diplômes;
c.
un troisième cycle (doctorat) dans les hautes écoles universitaires et autres institutions universitaires du domaine des hautes écoles; l’étendue et l’organisation sont déterminées de manière indépendante par chaque institution.

2 Pour le troisième cycle, les hautes écoles universitaires et les autres institutions universitaires du domaine des hautes écoles proposent aux hautes écoles spécialisées et hautes écoles pédagogiques des possibilités de coopération dans un esprit de partenariat.

Art. 5 Structure de l’offre de formation continue

1 Les hautes écoles et les autres institutions du domaine des hautes écoles structurent leur offre de formation continue de la façon suivante:

a.
formations continues qui aboutissent à l’un des titres suivants:
1.
Certificate of Advanced Studies (CAS): 10 crédits et plus,
2.
Diploma of Advanced Studies (DAS): 30 crédits et plus,
3.
Master of Advanced Studies (MAS): 60 crédits et plus;
b.
autres offres de formation continue.

2 Les formations continues sanctionnées par un titre visé à l’al. 1, let. a, ne sont pas proposées comme cours préparatoires aux examens professionnels fédéraux ou aux examens professionnels fédéraux supérieurs au sens de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle1.



  Section 3 Admission aux cycles d’études

Art. 6 Admission aux études de bachelor

1 L’admission au premier cycle d’études dans les hautes écoles et les autres institutions du domaine des hautes écoles est réglée aux art. 23 à 25 LEHE.

2 L’admission aux filières d’études de bachelor du ressort de la Conférence suisse des directeurs cantonaux de l’instruction publique (CDIP) est régie par les dispositions des règlements de la CDIP1:

a.
du 28 mars 2019 concernant la reconnaissance des diplômes d’enseignement du degré primaire, du degré secondaire I et pour les écoles de maturité, et
b.
du 3 novembre 2000 concernant la reconnaissance des diplômes de hautes écoles de logopédie et des diplômes de hautes écoles de psychomotricité.

3 Les mesures visant à limiter l’accès aux études, applicables à tous les candidats, demeurent réservées.


1 www.edk.ch > Documentation > Documents officiels > Recueil des bases légales de la CDIP > 4.2.2

Art. 7 Admission aux études de master: dispositions générales

1 L’admission aux études de master requiert un titre de bachelor d’une haute école ou d’une autre institution du domaine des hautes écoles ou un titre de bachelor d’une haute école étrangère équivalente, reconnue ou accréditée dans le pays d’origine.

2 Les hautes écoles et les autres institutions du domaine des hautes écoles peuvent définir des conditions supplémentaires d’admission aux études de master dans le cadre des dispositions des art. 8 et 9.

3 Les mesures visant à limiter l’accès aux études, applicables à tous les candidats, demeurent réservées.

4 Les hautes écoles et les autres institutions du domaine des hautes écoles peuvent fixer pour un diplôme de bachelor étranger des exigences minimales de qualité concernant les plans d’études, les contenus des cours ou la note minimale, afin de garantir l’équivalence avec le diplôme suisse correspondant.

Art. 8 Admission aux études de master avec un titre de bachelor du même type de haute école

1 Les titulaires d’un titre de bachelor d’une haute école ou d’une autre institution du domaine des hautes écoles sont admis dans les cursus de master consécutifs d’une branche d’études correspondante sans qu’aucune connaissance ni compétence supplémentaires soient exigées.

2 La Conférence des recteurs des hautes écoles suisses établit et publie la «Liste des branches d’études des hautes écoles universitaires»1, qui règle le passage d’un bachelor dans un cursus de master consécutif.

3 Les hautes écoles et les autres institutions du domaine des hautes écoles peuvent exiger l’acquisition de connaissances et de compétences supplémentaires comme condition pour l’admission aux cursus de master spécialisé.

4 Elles peuvent subordonner l’obtention du titre de master à des connaissances et à des compétences supplémentaires qui doivent être acquises et attestées dans un délai déterminé durant les études.


1 www.swissuniversities.ch > Actualité > Publications > Documentation > Publications CRUS jusqu’à 2014 > Directives et recommandations > Réglementation de la CRUS pour l’établissement des branches d’études et l’attribution des cursus de Bachelor (2005)

Art. 9 Admission aux études de master avec un titre de bachelor délivré par un autre type de haute école

1 Les titulaires d’un titre de bachelor d’une haute école ou d’une autre institution du domaine des hautes écoles sont admis dans les cursus de master d’un autre type de haute école dans une branche apparentée selon la liste de concordance.

2 La Conférence des recteurs des hautes écoles suisses établit et publie la liste de concordance1.

3 Les connaissances et les compétences supplémentaires requises dans le cadre de la liste de concordance ne peuvent pas dépasser 60 crédits.

4 Les hautes écoles et les autres institutions du domaine des hautes écoles peuvent fixer pour le titre de bachelor d’un autre type de haute école des exigences minimales de qualité concernant les plans d’études, les contenus des cours ou la note minimale.


1 www.swissuniversities.ch > Actualité > Publications > Documentation > Publications CRUS jusqu’à 2014 > Directives et recommandations > Perméabilité entre les hautes écoles (Liste de concordance) (2010)

Art. 10 Admission aux études doctorales

1 L’admission aux études doctorales requiert un titre de master ou un titre équivalent d’une haute école, d’une autre institution du domaine des hautes écoles ou d’une haute école étrangère équivalente, reconnue ou accréditée dans le pays d’origine.

2 Les titres de formation continue au sens de l’art. 5 ne donnent pas accès au doctorat.

3 Les hautes écoles universitaires et les autres institutions universitaires du domaine des hautes écoles définissent, pour l’admission aux études doctorales, les connaissances et les compétences supplémentaires qui doivent être acquises et attestées avant le début ou en cours de ces études.


  Section 4 Titres

Art. 11 Titres délivrés par les institutions universitaires

1 Les hautes écoles universitaires et les autres institutions universitaires du domaine des hautes écoles peuvent délivrer les titres suivants:

a.
pour le premier cycle d’études:
1.
Bachelor of Arts (BA),
2.
Bachelor of Science (BSc),
3.
Bachelor of Law (BLaw),
4.
Bachelor of Medicine (BMed),
5.
Bachelor of Dental Medicine (B Med Dent),
6.
Bachelor of Veterinary Medicine (B Med Vet),
7.
Bachelor of Theology (BTh);
b.
pour le deuxième cycle d’études:
1.
Master of Arts (MA),
2.
Master of Science (MSc),
3.
Master of Law (MLaw),
4.
Master of Medicine (MMed),
5.
Master of Dental Medicine (M Med Dent),
6.
Master of Veterinary Medicine (M Med Vet),
7.
Master of Chiropractic Medicine (M Med Chiro),
8.
Master of Theology (MTh);
c.
pour le troisième cycle d’études:
1.
Docteur/Docteure (Dr, PhD),
2.
Docteur/Docteure en médecine et ès sciences (MD-PhD),
3.
Dr. med., Dr. med. dent., Dr. med. vet. et Dr. med. chiro. (décerné après au minimum une année de recherche à la suite d’un MMed, M Med Dent, M Med Vet, M Med Chiro).

2 Elles fixent les dénominations complètes des doctorats qu’elles délivrent.

Art. 12 Titres délivrés par les hautes écoles spécialisées et les institutions du domaine de hautes écoles spécialisées

Les hautes écoles spécialisées et les institutions du domaine de hautes écoles spécialisées peuvent délivrer les titres suivants:

a.
pour le premier cycle d’études:
1.
Bachelor of Arts (BA),
2.
Bachelor of Science (BSc);
b.
pour le deuxième cycle d’études:
1.
Master of Arts (MA),
2.
Master of Science (MSc).
Art. 13 Titres délivrés par les hautes écoles pédagogiques

Les hautes écoles pédagogiques peuvent délivrer les titres suivants:

a.
pour le premier cycle d’études:
1.
Bachelor of Arts (BA),
2.
Bachelor of Science (BSc);
b.
pour le deuxième cycle d’études:
1.
Master of Arts (MA),
2.
Master of Science (MSc).
Art. 14 Équivalence de la licence et du diplôme de master

1 Les licences et les diplômes correspondants délivrés par une haute école universitaire suisse sont équivalents à un diplôme de master. L’équivalence est certifiée sur demande par la haute école universitaire qui a délivré la licence ou le diplôme.

2 Les titulaires d’une licence ou d’un diplôme correspondant délivré par une haute école universitaire suisse sont autorisés à porter le titre de master en lieu et place de leur ancien titre.


  Section 5 Dispositions finales

Art. 15 Abrogation d’autres actes

Sont abrogées:

1.
les directives de Bologne HEU du 28 mai 20151;
2.
les directives de Bologne HES et HEP du 28 mai 20152.

Art. 16 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2020.


Index

414.205.1

Ordinanza del Consiglio delle scuole universitarie sul coordinamento dell’insegnamento nelle scuole universitarie svizzere

del 29 novembre 2019 (Stato 1° gennaio 2020)

Il Consiglio delle scuole universitarie,

visto l’articolo 12 capoverso 3 lettera a numeri 1 e 4 della legge federale del 30 settembre 20111 sulla promozione e sul coordinamento del settore universitario svizzero (LPSU); visto l’articolo 2 capoverso 2 lettera b numero 1 della Convenzione del 26 febbraio 20152 tra la Confederazione e i Cantoni sulla cooperazione nel settore universitario,

ordina:

  Sezione 1: Disposizioni generali

Art. 1 Oggetto

La presente ordinanza disciplina i livelli di studio, l’ammissione a tali livelli e i passaggi da un livello all’altro, il sistema di crediti, la denominazione uniforme dei titoli di studio, la permeabilità e la mobilità all’interno delle scuole universitarie e tra di esse, nonché la formazione continua.

Art. 2 Campo d’applicazione

La presente ordinanza si applica alle scuole universitarie e agli altri istituti accademici accreditati secondo la LPSU.


  Sezione 2: Sistema di crediti e livelli di studio

Art. 3 Sistema europeo di crediti ECTS

1 Le scuole universitarie e gli altri istituti accademici utilizzano il sistema europeo per il trasferimento e l’accumulazione dei crediti (crediti; ECTS1).

2 Attribuiscono crediti per le prestazioni di studio verificate. Un credito corrisponde a un carico di lavoro di 25–30 ore.


1 ECTS = European Credit Transfer and Accumulation System

Art. 4 Sistema di studi a livelli

1 Le scuole universitarie e gli altri istituti accademici suddividono la loro offerta formativa nei seguenti livelli:

a.
il primo livello di studio (studio di bachelor) con 180 crediti;
b.
il secondo livello di studio (studio di master) con 90 o 120 crediti; sono fatti salvi altri requisiti concernenti il numero di crediti risultanti da disposizioni speciali sancite in leggi federali o nel diritto intercantonale sul riconoscimento dei diplomi;
c.
il terzo livello di studio (studi di dottorato) nelle università cantonali e nei politecnici federali nonché in altri istituti di questo tipo di scuole universitarie (istituti universitari); l’entità e la struttura sono fissate autonomamente dagli stessi istituti.

2 Per il terzo livello di studio, le università cantonali, i politecnici federali e gli altri istituti universitari propongono alle scuole universitarie professionali e alle alte scuole pedagogiche partenariati di cooperazione.

Art. 5 Suddivisione dell’offerta di formazione continua

1 Le scuole universitarie e gli altri istituti accademici suddividono la loro offerta di formazione continua nel seguente modo:

a.
formazioni continue che portano al conseguimento di uno dei seguenti diplomi:
1.
Certificate of Advanced Studies (CAS): con almeno 10 crediti,
2.
Diploma of Advanced Studies (DAS): con almeno 30 crediti,
3.
Master of Advanced Studies (MAS): con almeno 60 crediti;
b.
altre offerte di formazione continua.

2 Le formazioni continue che portano al conseguimento di un diploma di cui al capoverso 1 lettera a non sono proposte come corsi di preparazione agli esami federali di professione e agli esami professionali federali superiori ai sensi della legge del 13 dicembre 20021 sulla formazione professionale.



  Sezione 3: Ammissione ai livelli di studio

Art. 6 Ammissione allo studio di bachelor

1 L’ammissione al primo livello di studio nelle scuole universitarie e negli altri istituti accademici è disciplinata negli articoli 23–25 LPSU.

2 Per l’ammissione ai livelli di studio bachelor di competenza della Conferenza svizzera dei direttori cantonali della pubblica educazione (CDPE) si applicano le disposizioni dei regolamenti della CDPE1:

a.
del 28 marzo 2019 concernente il riconoscimento dei diplomi d’insegnamento per il livello elementare, il livello secondario I e per le scuole di maturità; e
b.
del 3 novembre 2000 concernente il riconoscimento dei diplomi delle scuole universitarie in logopedia e dei diplomi delle scuole universitarie in terapia psicomotoria.

3 Sono fatte salve le restrizioni all’ammissione valide per tutti i candidati agli studi.


1 www.cdpe.ch > Documentazione > Testi ufficiali > Raccolta delle basi giuridiche > 4.2.2

Art. 7 Ammissione allo studio di master: disposizioni generali

1 L’ammissione allo studio di master presuppone un diploma di bachelor di una scuola universitaria o di un altro istituto accademico oppure un diploma di bachelor di una scuola universitaria estera equivalente, riconosciuta o accreditata nel Paese d’origine.

2 Le scuole universitarie e gli altri istituti accademici possono stabilire, nel quadro delle disposizioni di cui agli articoli 8 e 9, ulteriori condizioni d’ammissione allo studio di master.

3 Sono fatte salve le restrizioni all’ammissione valide per tutti i candidati agli studi.

4 Le scuole universitarie e gli altri istituti accademici possono definire per un attestato estero che dà accesso allo studio di master requisiti qualitativi minimi concernenti i piani di studio, i contenuti dei corsi o la nota minima al fine di garantire l’equivalenza con il corrispondente diploma svizzero.

Art. 8 Ammissione allo studio di master con un diploma di bachelor dello stesso tipo di scuola universitaria

1 I titolari di un diploma di bachelor di una scuola universitaria o di un altro istituto accademico sono ammessi ai cicli di studio di master consecutivi nello stesso indirizzo di studio senza che vengano richieste loro ulteriori conoscenze e capacità.

2 La Conferenza svizzera dei rettori delle scuole universitarie elabora e pubblica la lista degli indirizzi di studio delle università cantonali e dei politecnici federali in cui sono definiti i cicli di studio di bachelor e i corrispondenti cicli di studio di master consecutivi1.

3 Le scuole universitarie e gli altri istituti accademici possono stabilire l’acquisizione di ulteriori conoscenze e capacità come condizione per l’ammissione a cicli di studio di master specializzati.

4 Possono subordinare l’ottenimento del diploma di master al possesso di ulteriori conoscenze e capacità che devono essere acquisite e comprovate durante gli studi entro un determinato termine.


1 www.swissuniversities.ch > Aktuell > Publikationen > Dokumentation > Publikationen CRUS bis 2014 > Regelungen und Empfehlungen > Regelung der CRUS zur Festlegung der Studienrichtungen sowie für die Zuordnung der Bachelorstudiengänge (2005)

Art. 9 Ammissione allo studio di master con un diploma di bachelor di un altro tipo di scuola universitaria

1 I titolari di un diploma di bachelor di una scuola universitaria o di un altro istituto accademico sono ammessi allo studio di master di un altro tipo di scuola universitaria in un indirizzo affine secondo la lista di concordanza.

2 La Conferenza svizzera dei rettori delle scuole universitarie elabora e pubblica la lista di concordanza1.

3 Quali requisiti supplementari secondo la lista di concordanza possono essere richieste ulteriori conoscenze e competenze fino ad un massimo di 60 crediti.

4 Le scuole universitarie e gli altri istituti accademici possono definire per il diploma di bachelor dell’altro tipo di scuola universitaria requisiti qualitativi minimi concernenti i piani di studio, i contenuti dei corsi o la nota minima.


1 www.swissuniversities.ch > Aktuell > Publikationen > Dokumentation > Publikationen CRUS bis 2014 > Regelungen und Empfehlungen > Durchlässigkeit zwischen den Hochschultypen (Konkordanzliste) (2010)

Art. 10 Ammissione agli studi di dottorato

1 L’ammissione agli studi di dottorato presuppone un diploma di master oppure un diploma equivalente di una scuola universitaria, di un altro istituto accademico o di una scuola universitaria estera equivalente riconosciuta o accreditata nel Paese d’origine.

2 I diplomi di formazione continua di cui all’articolo 5 non danno il diritto di accedere al dottorato.

3 Le università cantonali, i politecnici federali e gli altri istituti universitari definiscono, per l’ammissione agli studi di dottorato, quali ulteriori conoscenze e capacità devono essere acquisite e comprovate prima dell’inizio o nel corso di tali studi.


  Sezione 4: Titoli

Art. 11 Titoli rilasciati dagli istituti universitari

1 Le università cantonali, i politecnici federali e gli altri istituti universitari possono rilasciare i seguenti titoli:

a.
per il primo livello di studio:
1.
Bachelor of Arts (BA),
2.
Bachelor of Science (BSc),
3.
Bachelor of Law (BLaw),
4.
Bachelor of Medicine (BMed),
5.
Bachelor of Dental Medicine (B Dent Med),
6.
Bachelor of Veterinary Medicine (B Vet Med),
7.
Bachelor of Theology (BTh);
b.
per il secondo livello di studio:
1.
Master of Arts (MA),
2.
Master of Science (MSc),
3.
Master of Law (MLaw),
4.
Master of Medicine (MMed),
5.
Master of Dental Medicine (M Dent Med),
6.
Master of Veterinary Medicine (M Vet Med),
7.
Master of Chiropractic Medicine (M Chiro Med),
8.
Master of Theology (MTh);
c.
per il terzo livello di studio:
1.
Dottore (Dott., PhD),
2.
Dottore in scienze mediche (MD-PhD),
3.
Dott. med., Dott. med. dent., Dott. med. vet. e Dott. med. chiro., rilasciato dopo almeno un anno di ricerca successivo a un MMed, M Dent Med, M Vet Med, M Chiro Med.

2 Le università cantonali, i politecnici federali e gli altri istituti universitari stabiliscono le denominazioni specifiche dei propri dottorati.

Art. 12 Titoli rilasciati dalle scuole universitarie professionali e dagli altri istituti del settore delle scuole universitarie professionali

Le scuole universitarie professionali e gli altri istituti del settore delle scuole universitarie professionali possono rilasciare i seguenti titoli:

a.
per il primo livello di studio:
1.
Bachelor of Arts (BA),
2.
Bachelor of Science (BSc);
b.
per il secondo livello di studio:
1.
Master of Arts (MA),
2.
Master of Science (MSc).
Art. 13 Titoli rilasciati dalle alte scuole pedagogiche

Le alte scuole pedagogiche possono rilasciare i seguenti titoli:

a.
per il primo livello di studio:
1.
Bachelor of Arts (BA),
2.
Bachelor of Science (BSc);
b.
per il secondo livello di studio:
1.
Master of Arts (MA),
2.
Master of Science (MSc).
Art. 14 Equivalenza della licenza e del diploma di master

1 Le licenze e i diplomi corrispondenti rilasciati da un’università cantonale svizzera o da un politecnico federale sono equivalenti a un diploma di master. L’equivalenza è attestata su richiesta dall’università cantonale o dal politecnico federale che ha rilasciato la licenza o il diploma.

2 I titolari di una licenza o di un diploma corrispondente rilasciati da un’università cantonale svizzera o da un politecnico federale sono autorizzati a portare il titolo di master al posto del vecchio titolo.


  Sezione 5: Disposizioni finali

Art. 15 Abrogazione di altri atti normativi

Sono abrogate:

1.
le direttive di Bologna U del 28 maggio 20151;
2.
le direttive di Bologna SUP e ASP del 28 maggio 20152.

Art. 16 Entrata in vigore

La presente ordinanza entra in vigore il 1° gennaio 2020.


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