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Art. 881Chemins et sentiers pédestres et voies cyclables
Art. 90 Énergie nucléaire*1

Art. 89 Politique énergétique

1 Dans les limites de leurs compétences respectives, la Confédération et les cantons s’emploient à promouvoir un approvisionnement énergétique suffisant, divaersifié, sûr, économiquement optimal et respectueux de l’environnement, ainsi qu’une consommation économe et rationnelle de l’énergie.

2 La Confédération fixe les principes applicables à l’utilisation des énergies indigènes et des énergies renouvelables et à la consommation économe et rationnelle de l’énergie.

3 La Confédération légifère sur la consommation d’énergie des installations, des véhicules et des appareils. Elle favorise le développement des techniques énergétiques, en particulier dans les domaines des économies d’énergie et des énergies renouvelables.

4 Les mesures concernant la consommation d’énergie dans les bâtiments sont au premier chef du ressort des cantons.

5 Dans sa politique énergétique, la Confédération tient compte des efforts des cantons, des communes et des milieux économiques; elle prend en considération les réalités de chaque région et les limites de ce qui est économiquement supportable.

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Art. 881Footpaths, hiking trails and cycle paths
Art. 90 Nuclear energy*1

Art. 89 Energy policy

1 Within the scope of their powers, the Confederation and Cantons shall endeavour to ensure a sufficient, divaerse, safe, economic and environmentally sustainable energy supply as well as the economic and efficient use of energy.

2 The Confederation shall establish principles on the use of local and renewable energy sources and on the economic and efficient use of energy.

3 The Confederation shall legislate on the use of energy by installations, vehicles and appliances. It shall encourage the development of energy technologies, in particular in the fields of saving energy and the renewable energy sources.

4 The Cantons shall be primarily responsible for measures relating to the use of energy in buildings.

5 The Confederation shall take account in its energy policy of the efforts made by the Cantons, the communes and the business community; it shall take account of the conditions in the indivaidual regions of the country and the limitations of what is economically feasible.

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