Index

741.435.4

Ordonnance sur les émissions de gaz d’échappement des cyclomoteurs

(OEV 4)

du 22 octobre 1986 (Etat le 1er janvier 1998)

Le Conseil fédéral suisse,

vu les art. 8 et 106 de la loi fédérale sur la circulation routière1,

arrête:

  1. Champ d’application

1.12
La présente ordonnance s’applique au contrôle des cyclomoteurs (art. 18, de l’O du 19 juin 19953 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers) équipés d’un moteur à allumage commandé, en ce qui concerne les émissions de gaz polluants.

  2. Définitions

Au sens de la présente ordonnance, on entend par:

2.1
«Emissions de gaz d’échappement»: gaz polluants rejetés dans l’atmosphère par le dispositif d’échappement d’un moteur de véhicule.
2.2
«Approbation du type quant aux gaz d’échappement»: approbation d’un type de véhicule, délivrée par le Service d’homologation pour les émissions de gaz polluants, conformément à la présente ordonnance.
2.3
«Masse de référence»: poids à vide du véhicule de série en état de marche, sans les occupants, mais avec tous les accessoires, majoré d’une masse forfaitaire de 75 kg, le réservoir de carburant étant rempli à 90 % au moins de sa capacité.
2.4
«Type de véhicule»: désignation, par le constructeur, d’un type appartenant à une série dont les véhicules ne présentent pas entre eux de différences essentielles, notamment en ce qui concerne les parties du moteur et du véhicule importantes en matière de gaz d’échappement et en ce qui concerne leur inertie équivalente déterminée en fonction de la masse de référence, conformément à l’annexe 1, ch. 5.2, de la présente ordonnance.
2.5
«Gaz polluants»: monoxyde de carbone (CO), hydrocarbures (HC) (exprimés sous la forme de CH1,85) et oxydes d’azote (NOx) (exprimés en équivalents dioxyde d’azote (NO2)).
2.6
«Laboratoire de contrôle»: laboratoire auquel le Service d’homologation donne mandat ou pouvoir de mesurer les émissions des véhicules à examiner et d’effectuer les contrôles de la production.
2.7
«Service d’homologation»: Service fédéral d’homologation de l’Office fédéral des routes4, CH – 3003 Berne.

  3. Dispositions générales

3.1
Durabilité

Toutes les parties du véhicule et du moteur susceptibles d’influer sur les émissions de gaz polluants doivent être conçues, construites et montées de telle façon que, dans des conditions normales d’utilisation et en dépit de l’influence de la chaleur, du froid et des vibrations à laquelle il peut être soumis, le véhicule puisse satisfaire aux prescriptions de la présente ordonnance.

3.2
Fonctionnement avec du carburant sans plomb

Les moteurs des véhicules doivent être construits de façon qu’ils fonctionnent durablement et de manière satisfaisante avec du carburant sans plomb habituellement disponible sur le marché. En outre, les moteurs avec graissage par mélange essence/huile doivent convenir pour un mélange de 2 % d’huile synthétique au maximum par rapport à l’essence.

3.3
Existence d’une approbation du type quant aux gaz d’échappement
3.3.1
Pour qu’un cyclomoteur puisse être admis à l’homologation, une approbation du type quant aux gaz d’échappement doit exister pour le type de véhicule en question.
3.3.2
Pour obtenir une approbation du type quant aux gaz d’échappement, le constructeur doit déposer une demande auprès du Service d’homologation, conformément au ch. 4.
3.4
Exécution des contrôles des gaz d’échappement
3.4.1
Les contrôles des gaz d’échappement décrits au ch. 5 de la présente ordonnance sont effectués auprès du laboratoire suisse de contrôle ou, avec l’assentiment du Service d’homologation, auprès du constructeur ou d’un laboratoire étranger reconnu.
3.4.2
Lorsque les contrôles des gaz d’échappement sont effectués chez le constructeur ou auprès d’un laboratoire étranger, il faut qu’il existe des installations de contrôle appropriées, conformes aux exigences des annexes 1 et 2 de la présente ordonnance, équipées et entretenues correctement. Le Service d’homologation peut vérifier les installations de contrôle, avec l’accord des autorités étrangères. S’il n’est pas possible de procéder à cette vérification ou si les résultats obtenus ne satisfont pas aux exigences de la présente ordonnance, le Service d’homologation peut ordonner que les véhicules concernés subissent des contrôles supplémentaires, auprès d’un laboratoire de contrôle des gaz d’échappement qu’il aura désigné.
3.5
Délivrance d’une approbation du type quant aux gaz d’échappement

Le Service d’homologation délivre l’approbation du type quant aux gaz d’échappement lorsqu’il constate, en se fondant sur les résultats de mesure présentés par le requérant et sur ceux des éventuels contrôles supplémentaires, que le type du véhicule est conforme à toutes les exigences de la présente ordonnance et que toutes les données techniques requises figurent dans la demande.

  4. Demande d’approbation du type quant aux gaz d’échappement

4.1
La demande d’approbation du type quant aux gaz d’échappement doit être adressée au Service d’homologation, en un exemplaire.
4.2
La demande doit être rédigée en langue française, allemande, italienne ou anglaise, et signée par une personne habilitée à cet effet.
4.3
Il y a lieu de joindre à la demande une description du type de véhicule, les données techniques et les indications de réglage du moteur et du dispositif d’échappement, ainsi que les résultats de mesure des émissions, effectuées conformément au ch. 5 de la présente ordonnance.
4.4
Pour communiquer les renseignements nécessaires, le requérant utilisera les formules officielles du Service d’homologation ou ses propres formules, dont les rubriques seront disposées de la même manière.

  5. Contrôles des émissions et valeurs limites

5.1
Le véhicule prévu pour les contrôles des émissions doit être en tout point conforme, en ce qui concerne les caractéristiques techniques et le réglage du moteur, aux indications figurant dans la demande d’approbation du type quant aux gaz d’échappement.

Le véhicule sera soumis aux deux mesures des émissions décrites aux ch. 5.2 et 5.3 ci-après. Lorsqu’il s’agit d’un véhicule équipé d’un moteur à quatre temps, on procédera, en outre, à un contrôle du dispositif de réaspiration des gaz du carter selon le ch. 5.4.

5.2
Test du type I (test fondé sur le cycle de conduite)
5.2.1
Le véhicule sera placé sur un banc dynamométrique comportant un frein et un volant d’inertie. On exécute sans interruption un test d’une durée totale de 448 secondes, comprenant quatre cycles de mesure. Chaque cycle comprend sept modes (ralenti, accélération, vitesse stabilisée, décélération, etc.). Durant le test, on dilue les gaz d’échappement avec de l’air, de manière à obtenir un débit en volume constant du mélange. pendant toute la durée du test, sur le mélange ainsi obtenu, on prélève, à débit constant, des échantillons dans un sac pour déterminer ensuite la concentration (valeurs moyennes pour le test) de monoxyde de carbone, d’hydrocarbures non brûlés et d’oxydes d’azote.
5.2.2
Le test sera exécuté selon la méthode décrite à l’annexe 1. Les gaz seront recueillis et analysés selon les méthodes prescrites.
5.2.3
Sous réserve du ch. 5.2.5 ci-dessous, le test est exécuté trois fois. Lors de chaque test, les masses de monoxyde de carbone, d’hydrocarbures et d’oxydes d’azote obtenues ne doivent pas dépasser les valeurs limites indiquées dans les tableaux ci-après:

Polluants

Valeurs limites L en g/km

Monoxyde de carbone

0,50

Hydrocarbures

0,50

Oxydes d’azote

0,10

5.2.4
Toutefois, pour chacun des polluants visés au ch. 5.2.3 ci-dessus, l’un des trois résultats obtenus peut dépasser de 10 % au plus la valeur prescrite audit chiffre pour le véhicule considéré, à condition que la moyenne arithmétique des trois résultats soit inférieure à la valeur limite prescrite. Au cas où les valeurs limites prescrites seraient dépassées pour plusieurs polluants, ce dépassement peut indifféremment se produire lors d’un même test ou lors de tests différents.
5.2.5
Le nombre de tests prescrits au ch. 5.2.3 ci-dessus est réduit dans les conditions définies ci-après, le terme V1 désignant le résultat du premier test et V2 le résultat du second test, pour chacun des polluants visés au ch. 5.2.3 ci-dessus.
5.2.5.1
Un test seulement est nécessaire si, pour chacun des polluants considérés, on a V1£ 0,70 L.
5.2.5.2
Deux tests seulement sont nécessaires si, pour chacun des polluants considérés, on a V1£ 0,85 L et si, pour l’un au moins de ces polluants, on a V1 > 0,70 L. En outre, pour chacun des polluants considérés, V2 doit être tel que l’on ait V1 + V2 < 1,70 L et V2 < L.
5.3
Test du type II (test du ralenti)
5.3.1
Le test est exécuté selon la méthode décrite à l’annexe 2 de la présente ordonnance.
5.3.2
Les masses de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures émises lorsque le moteur tourne au ralenti ne doivent pas dépasser, chacune, 0,10 gramme par minute.
5.4
Contrôle du dispositif de réaspiration des gaz du carter
5.4.1
Les gaz et les vapeurs provenant du carter doivent être reconduits entièrement dans la chambre de combustion.
5.4.2
Le contrôle est visuel. On vérifie le montage et l’état des dispositifs et pièces, tels que conduits, raccords à vis, couvercle, etc., servant à reconduire les gaz du carter dans la chambre de combustion.

  6. Modifications du type de véhicule

6.1
Toute modification du type de véhicule sera portée à la connaissance du Service d’homologation.
6.2
Celui-ci pourra ordonner, aux frais du requérant, de nouveaux contrôles des gaz d’échappement selon le ch. 5, lorsqu’il a des raisons de supposer que la modification entreprise influence défavorablement les émissions de polluants.

  7. Extension de l’approbation du type quant aux gaz d’échappement

7.1
Types de véhicules ayant des masses de référence différentes

L’approbation du type quant aux gaz d’échappement pourra être étendue à des types de véhicules ne différant du type homologué que par leur masse de référence, sous réserve que la masse de référence du type de véhicule pour lequel l’extension de l’approbation du type quant aux gaz d’échappement est demandée nécessite seulement l’application de la valeur d’inertie équivalente la plus proche, vers le bas.

7.2
Types de véhicules ayant des démultiplications totales différentes
7.2.1
L’approbation du type quant aux gaz d’échappement pourra être étendue à des types de véhicules ne différant du type homologué que par les démultiplications totales, aux conditions ci-après.
7.2.1.1
On déterminera, pour chacun des rapports de démultiplication utilisés lors du test du type I, le rapport

E = dans lequel

V1 et V2 désignent la vitesse pour 1000/min du moteur sur le type de véhicule homologué et sur le type de véhicule pour lequel l’extension est demandée.

7.2.2
Si, pour chaque rapport, E est £ 8 %, l’extension sera accordée sans qu’il soit nécessaire de répéter les tests du type I.
7.2.3
Si, pour des rapports utilisés lors du test du type I au moins, E est > 8 % et si, pour tous les rapports, E est £ 13 %, les tests du type I devront être répétés.
7.3
Types de véhicules ayant des masses de référence et des démultiplications totales différentes

L’approbation du type quant aux gaz d’échappement pourra être étendue à des types de véhicules ne différant du type homologué que par leur masse de référence et leurs démultiplications totales, sous réserve que toutes les conditions prescrites aux ch. 7.1 et 7.2 ci-dessus soient remplies.

  8. Conformité de la production (contrôle de la production)

8.1
Tous les véhicules d’un modèle homologué, destinés à être mis sur le marché ou immatriculés pour la première fois en Suisse, doivent être conformes, quant aux gaz d’échappement, au type homologué, notamment en ce qui concerne les parties ayant une influence sur les émissions de gaz polluants en provenance du moteur.
8.2
A des intervalles qu’il déterminera lui-même, le Service d’homologation soumettra à des contrôles de la production les véhicules qui sont au bénéfice d’une approbation du type quant aux gaz d’échappement. Il les effectuera en se fondant sur les indications figurant dans la demande d’approbation du type quant aux gaz d’échappement et/ou ordonnera des contrôles des émissions conformément au ch. 5.
8.3
Le constructeur mettra les véhicules prévus pour le contrôle de la production à la disposition du Service d’homologation. Tous les frais sont à sa charge jusqu’à la fin du contrôle.
8.4
Le Service d’homologation communiquera immédiatement au constructeur les résultats des contrôles effectués. Si les résultats de tests démontrent que le constructeur doit prendre des mesures, cela sera mentionné dans la communication qui lui est adressée.
8.5
Premier échantillonnage
8.5.1
Lors du premier échantillonnage, le Service d’homologation choisira un véhicule de série et le soumettra aux contrôles prévus selon le ch. 8.2.
8.5.2
Si le véhicule du premier échantillon est conforme à toutes les valeurs limites selon les ch. 5.2.3 et 5.3.2, et si l’équipement important en matière d’émissions est conforme aux indications figurant dans la demande d’appropriation du type quant aux gaz d’échappement, le contrôle de la production est considéré comme ayant été passé avec succès.
8.5.3
Si le véhicule du premier échantillon n’est pas conforme à toutes les valeurs limites ou si l’équipement important en matière d’émissions n’est pas conforme aux indications figurant dans la demande d’approbation du type quant aux gaz d’échappement, le constructeur devra se décider, dans un délai de deux semaines à compter de la communication du Service d’homologation, pour l’une des deux possibilités suivantes:
a.
Il s’engage à rendre conformes, à ses propres frais, tous les véhicules défectueux déjà vendus ou encore à vendre. Il convient par écrit avec le Service d’homologation des mesures à prendre à cet effet et des délais prévus pour les réaliser.
b.
Il demande que d’autres contrôles soient effectués sur un échantillon définitif conformément au ch. 8.6.
8.6
Echantillonnage définitif
8.6.1
Le Service d’homologation fixe, de concert avec le constructeur, le volume de l’échantillon définitif (19 véhicules au maximum) et sélectionne, parmi les véhicules de série, le groupe à examiner, groupe auquel appartiendra aussi le véhicule contrôlé initialement. A l’exception de ce dernier, les véhicules sélectionnés seront soumis aux contrôles des émissions, selon le ch. 8.2, ordonnés par le Service d’homologation. On déterminera alors pour chaque gaz polluant la moyenne arithmétique des résultats obtenus avec l’échantillon, ainsi que l’écart type S de l’échantillon.
8.6.2
On considère que le contrôle de la production a été passé avec succès lorsque l’équipement important en matière d’émissions de tous les véhicules contrôlés est conforme aux indications figurant dans la demande d’approbation du type quant aux gaz d’échappement et lorsque la condition suivante est remplie:
+ k.S £ L
L: valeur limite admise selon les ch. 5.2.3 et 5.3.2 pour chaque gaz polluant

S2 =

où x représente n’importe lequel des n résultats individuels
k: facteur statistique dépendant de n et donné dans le tableau ci après:

n

2

3

4

5

6

7

8

9

10

k

0.973

0.613

0.489

0.421

0.376

0.342

0.317

0.297

0.279

n

11

12

13

14

15

16

17

18

19

k

0.265

0.253

0.242

0.233

0.224

0.216

0.210

0.203

0.198

8.6.3
Si le contrôle de la production n’a pas été passé avec succès, l’approbation du type quant aux gaz d’échappement est retirée, sous réserve du ch. 8.6.4. On procédera alors selon le ch. 9.
8.6.4
L’approbation du type quant aux gaz d’échappement n’est pas retirée lorsque, dans les trente jours qui suivent la communication, le constructeur s’engage envers le Service d’homologation à rendre conformes, à ses propres frais, tous les véhicules défectueux déjà vendus ou encore à vendre. Il convient par écrit avec le Service d’homologation des mesures à prendre à cet effet et des délais prévus pour les réaliser.

  9. Retrait de l’approbation du type quant aux gaz d’échappement

9.1
Lorsque le cas prévu au ch. 8.6.3 est réalisé, ou que le constructeur ne respecte pas les délais ou ne remplit pas ses autres obligations selon les ch. 8.5.3 ou 8.6.4, sans donner d’explication satisfaisante, l’approbation du type quant aux gaz d’échappement est retirée pour le type de véhicule en question.
9.2
Le Service d’homologation informe immédiatement le constructeur du retrait de l’approbation du type quant aux gaz d’échappement. Dès ce moment, les fiches d’homologation établies pour les types de véhicules concernés deviennent caduques (art. 103, al. 2, OAC5) et, dès lors, aucun des véhicules en question ne peut plus être mis sur le marché et immatriculé pour la première fois.
Le Service d’homologation oblige le constructeur à réparer comme il convient tous les véhicules défectueux déjà vendus.

  10. Dispositions finales

10.1
Exécution
10.1.1
Le Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication6 peut établir des instructions relatives à l’application de la présente ordonnance et autoriser, dans des cas particuliers, des exceptions à certaines dispositions, lorsque le but visé est sauvegardé.
10.1.2
Le Département fédéral de l’environnement, des transports, de l’énergie et de la communication peut apporter des changements aux annexes de la présente ordonnance, lorsque cela ne modifie pas, globalement considéré, les exigences relatives aux émissions de gaz d’échappement.
10.2
Dispositions transitoires
10.2.1
Les dispositions de la présente ordonnance sont applicables à tous les véhicules importés ou construits en Suisse à partir du 1er octobre 1988, qui sont immatriculés pour la première fois.
10.2.2
Les approbations du type quant aux gaz d’échappement, décrites dans la présente ordonnance pourront être établies à partir du 1er juin 1987
10.3
Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 15 novembre 1986.


  Annexes 1 à 31 


1 Ces annexes ne sont pas publiées au RO (RO 1986 1898). Commande: Office fédéral des constructions et de la logistique (OFCL), Vente des publications fédérales, 3003 Berne, www.publicationsfederales.admin.ch.


 RO 1986 1889


1 RS 741.012 Nouvelle teneur selon le ch. II 9 de l’annexe 1 à l’O du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers, en vigueur depuis le 1er oct. 1995 (RS 741.41).3 RS 741.414 Nouvelle expression selon l’art. 1er ch. 13 de l’O du 22 juin 1998, en vigueur depuis le 1er janv. 1998 (RO 1998 1796).5 RS 741.516 Nouvelle expression selon l’art. 1er ch. 13 de l’O du 22 juin 1998, en vigueur depuis le 1er janv. 1998 (RO 1998 1796). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.


Index

741.435.4

Verordnung über die Abgasemissionen von Motorfahrrädern

(FAV 4)

vom 22. Oktober 1986 (Stand am 1. Januar 1998)

Der Schweizerische Bundesrat,

gestützt auf die Artikel 8 und 106 des Strassenverkehrsgesetzes1

verordnet:

  1. Geltungsbereich

1.12
Diese Verordnung gilt für die Prüfung von Motorfahrrädern (Art. 18 der V vom 19. Juni 19953 über die technischen Anforderungen an Strassenfahrzeuge) mit Fremdzündungsmotoren hinsichtlich der Emission gasförmiger Schadstoffe.

  2. Definitionen

Im Sinne dieser Verordnung bedeuten:

2.1
«Abgasemission»: Die aus der Auspuffanlage eines Fahrzeugmotors in die Atmosphäre ausgestossenen gasförmigen Schadstoffe.
2.2
«Abgas-Typengenehmigung»: Die von der Typenprüfstelle aufgrund dieser Verordnung erteilte Genehmigung eines Fahrzeugtyps hinsichtlich der Emission gasförmiger Schadstoffe.
2.3
«Bezugsmasse»: Leergewicht des betriebsbereiten, unbesetzten Fahrzeugs in serienmässiger Ausführung, inbegriffen Zubehör, mit mindestens zu 90 Prozent seines Fassungsvermögens gefülltem Treibstoffbehälter sowie einer einheitlichen Zusatzlast von 75 kg.
2.4
«Fahrzeugtyp»: Typenbezeichnung einer Baureihe durch den Fahrzeughersteller, deren Fahrzeuge untereinander keine wesentlichen Unterschiede aufweisen, namentlich hinsichtlich der abgasrelevanten Teile des Motors und des Fahrzeugs sowie der von der Bezugsmasse abhängigen äquivalenten Schwungmasse nach Anhang 1 Ziffer 5.2 dieser Verordnung.
2.5
«Gasförmige Schadstoffe»: Kohlenmonoxid CO, Kohlenwasserstoffe HC (ausgedrückt als CH1,85) und Stickoxide NOx (ausgedrückt als N=2-Äquivalent).
2.6
«Prüfstelle»: Die von der Typenprüfstelle beauftragte oder ermächtigte Prüfstelle zur Durchführung von Emissionsmessungen an Prüffahrzeugen und von Produktionsüberprüfungen.
2.7
«Typenprüfstelle»: Eidgenössische Typenprüfstelle des Bundesamtes für Strassen4, CH—3003 Bern.

  3. Allgemeine Vorschriften

3.1
Haltbarkeit

Alle Teile des Fahrzeugs und des Motors, die einen Einfluss auf die Emission gasförmiger Schadstoffe haben können, müssen so beschaffen und eingebaut sein, dass das Fahrzeug bei betriebsüblicher Beanspruchung und trotz der Einwirkung von Hitze, Kälte und Erschütterungen den Vorschriften dieser Verordnung entspricht.

3.2
Betrieb mit unverbleitem Treibstoff

Die Fahrzeugmotoren müssen so konstruiert sein, dass sie mit handelsüblichem unverbleitem Treibstoff dauernd und zufriedenstellend funktionieren. Motoren mit Gemischschmierung müssen ausserdem für die Beimischung von höchstens 2 Prozent synthetischem Öl zum Treibstoff geeignet sein.

3.3
Vorhandensein einer Abgas- Typengenehmigung
3.3.1
Damit ein Motorfahrrad zur Typenprüfung zugelassen werden kann, muss eine Abgas-Typengenehmigung für den betreffenden Fahrzeugtyp vorhanden sein.

3.3.2 Um eine Abgas-Typengenehmigung zu erhalten, muss der Fahrzeughersteller bei der Typenprüfstelle einen Antrag nach Ziffer 4 einreichen.

3.4
Durchführung der Abgasprüfungen
3.4.1
Die Abgasprüfungen nach Ziffer 5 dieser Verordnung werden bei der schweizerischen Prüfstelle oder im Einverständnis mit der Typenprüfstelle beim Fahrzeughersteller oder bei einer anerkannten ausländischen Prüfstelle durchgeführt.

3.4.2 Werden die Abgasprüfungen beim Fahrzeughersteller oder bei einer ausländischen Prüfstelle durchgeführt, so müssen geeignete Prüfeinrichtungen vorhanden sein, die den Anforderungen der Anhänge 1 und 2 dieser Verordnung entsprechen und ordnungsgemäss ausgerüstet und unterhalten sind. Die Typenprüfstelle kann die Prüfeinrichtungen mit dem Einverständnis der ausländischen Behörden kontrollieren. Ist diese Kontrolle nicht möglich oder entspricht ihr Ergebnis den Anforderungen dieser Verordnung nicht, so kann die Typenprüfstelle für die entsprechenden Fahrzeuge Nachprüfungen bei einer von ihr bezeichneten Abgasprüfstelle anordnen.

3.5
Erteilung einer Abgas- Typengenehmigung

Die Typenprüfstelle erteilt die Abgas-Typengenehmigung, wenn sie aufgrund der vom Antragsteller unterbreiteten Prüfergebnisse sowie der Ergebnisse allfälliger zusätzlicher Nachprüfungen der Prüffahrzeuge feststellt, dass der Fahrzeugtyp allen Anforderungen dieser Verordnung entspricht und alle verlangten technischen Angaben im Antrag vorhanden sind.

  4. Antrag für eine Abgas-Typengenehmigung

4.1
Der Antrag für eine Abgas-Typengenehmigung muss der Typenprüfstelle in einfacher Ausfertigung zugestellt werden.
4.2
Der Antrag muss in deutscher, französischer, italienischer oder englischer Sprache abgefasst und von einer zur Unterschrift berechtigten Person unterzeichnet sein.
4.3
Dem Antrag sind eine Beschreibung des Fahrzeugtyps, die technischen Daten und Einstellmerkmale des Motors und der Auspuffanlage sowie die Resultate der nach Ziffer 5 dieser Verordnung durchgeführten Emissionsmessungen beizufügen.
4.4
Zur Einreichung der notwendigen Angaben hat der Antragsteller die offiziellen Formulare der Typenprüfstelle oder eigene, im Aufbau übereinstimmende Formulare zu verwenden.

  5. Emissionsprüfungen und Grenzwerte

5.1
Das für die Emissionsprüfungen vorgesehene Fahrzeug muss in allen Teilen der im Antrag für eine Abgas-Typengenehmigung beschriebenen Ausführung und Motoreinstellung entsprechen.

Das Fahrzeug ist den beiden in den nachstehenden Ziffern 5.2 und 5.3 beschriebenen Emissionsmessungen zu unterziehen. Bei Fahrzeugen mit 4—Takt-Motoren ist ausserdem eine Kontrolle der Kurbelgehäuse-Entlüftung nach Ziffer 5.4 vorzunehmen.

5.2
Prüfung Typ I (Fahrzyklustest)
5.2.1
Das Fahrzeug ist auf einen Fahrleistungsprüfstand zu bringen, der mit Bremse und Schwungmasse ausgerüstet ist. Die Prüfung dauert insgesamt 448 Sekunden und umfasst vier Messzyklen, die ohne Unterbrechung durchzuführen sind. Jeder Zyklus muss sieben Prüfungsabschnitte enthalten (Leerlauf, Beschleunigung, konstante Geschwindigkeit, Verzögerung usw.). Während der Prüfung sind die Auspuffgase mit Luft zu verdünnen, um einen konstanten Volumenstrom des Gemisches zu erhalten. Während der ganzen Prüfung sind aus dem so erhaltenen Gemisch Proben mit konstant bleibender Durchflussmenge zu entnehmen und in einem Beutel für die anschliessende Bestimmung der Konzentrationen (Mittelwerte der Prüfung) von Kohlenmonoxid, unverbrannten Kohlenwasserstoffen und Stickoxiden aufzufangen.
5.2.2
Die Prüfung ist nach dem in Anhang 1 beschriebenen Verfahren durchzuführen. Für die Sammlung und Analyse der Abgase sind die dort vorgeschriebenen Methoden anzuwenden.
5.2.3
Unter Vorbehalt von Ziffer 5.2.5 wird die Prüfung dreimal durchgeführt. Die bei jeder Prüfung ermittelten Mengen an Kohlenmonoxid, Kohlenwasserstoffen und Stickoxiden dürfen die in der nachstehenden Tabelle angegebenen Grenzwerte nicht übersteigen:

Schadstoffe

Grenzwerte L in g/km

Kohlenmonoxid

0,50

Kohlenwasserstoffe

0,50

Stickoxide

0,10

5.2.4
Bei jedem der in Ziffer 5.2.3 genannten Schadstoffe darf jedoch eines der drei gemessenen Ergebnisse den vorstehend für das Bezugsfahrzeug zulässigen Grenzwert um nicht mehr als 10 Prozent überschreiten, falls das arithmetische Mittel der drei Ergebnisse unter dem zulässigen Grenzwert liegt. Werden die zulässigen Grenzwerte bei mehreren Schadstoffen überschritten, so dürfen diese Überschreitungen sowohl bei ein und derselben Prüfung als auch bei verschiedenen Prüfungen auftreten.
5.2.5
Die Zahl der in Ziffer 5.2.3 vorgeschriebenen Prüfungen wird unter den nachstehend festgelegten Bedingungen verringert; dabei bezeichnet V1 das Ergebnis der ersten Prüfung und V2 das Ergebnis der zweiten Prüfung jedes der in Ziffer 5.2.3 genannten Schadstoffe.
5.2.5.1
Es wird nur eine einzige Prüfung durchgeführt, falls bei den genannten Schadstoffen V1 £ 0,70 L ist.
5.2.5.2
Es werden nur zwei Prüfungen durchgeführt, falls bei den genannten Schadstoffen V1 £ 0,85 L, jedoch bei mindestens einem der Schadstoffe V1 > 0,70 L ist. Überdies muss bei jedem der genannten Schadstoffe V2 den Bedingungen V1 + V2 <� 1,70 L und V2 <� L genügen.
5.3
Prüfung Typ II (Leerlauftest)
5.3.1
Die Prüfung ist nach dem im Anhang 2 dieser Verordnung beschriebenen Verfahren durchzuführen.
5.3.2
Der Gehalt an Kohlenmonoxid und an Kohlenwasserstoffen der bei Leerlauf emittierten Auspuffgase darf je 0,10 g pro Minute nicht übersteigen.
5.4
Kontrolle der Kurbelgehäuse-Entlüftung
5.4.1
Die Gase und Dämpfe aus dem Kurbelgehäuse müssen dem Motor vollständig zur Verbrennung zurückgeführt werden.
5.4.2
Die Kontrolle erfolgt durch Augenschein. Geprüft werden die Montage und der Zustand der für die Rückführung der Gase und Dämpfe aus dem Kurbelgehäuse in den Verbrennungsraum dienenden Einrichtungen und Teile, wie Leitungen, Schraubenanschlüsse, Deckel usw.

  6. Änderung des Fahrzeugtyps

6.1
Jede Änderung des Fahrzeugtyps ist der Typenprüfstelle mitzuteilen.
6.2
Diese kann, auf Kosten des Fahrzeugherstellers, neue Abgasprüfungen nach Ziffer 5 anordnen, wenn sie Grund zur Annahme hat, dass die vorgenommene Änderung die Schadstoffemissionen ungünstig beeinflusst.

  7. Ausdehnung der Abgas-Typengenehmigung

7.1
Fahrzeugtypen mit verschiedenen Bezugsmassen

Die Abgas-Typengenehmigung darf auf Fahrzeugtypen, die sich vom genehmigten Typ nur durch die Bezugsmasse unterscheiden, ausgedehnt werden, sofern die Bezugsmasse des Fahrzeugtyps, für den die Ausdehnung der Abgas-Typengenehmigung beantragt wird, lediglich zur Anwendung der nach unten am nächsten gelegenen Schwungmasseäquivalenten führt.

7.2
Fahrzeugtypen mit verschiedenen Gesamtübersetzungen
7.2.1
Die für einen Fahrzeugtyp erteilte Abgas-Typengenehmigung darf unter den nachstehenden Bedingungen auf solche Fahrzeugtypen ausgedehnt werden, die sich von dem genehmigten Typ lediglich durch die Gesamtübersetzung unterscheiden:
7.2.1.1
Für jede Übersetzung, die bei der Prüfung des Typs I benützt wird, ist das Verhältnis
E =
zu ermitteln; hierbei bedeuten

V1 und V2 die einer Motordrehzahl von 1000/min zugeordnete Geschwindigkeit des genehmigten Fahrzeugtyps bzw. des Fahrzeugtyps, für den die Ausdehnung beantragt wird.

7.2.2
Falls für jede Übersetzung das Verhältnis E £ 8 Prozent ist, so wird die Ausdehnung ohne Wiederholung der Prüfungen des Typs I genehmigt.
7.2.3
Ist für mindestens eine Übersetzung, die bei der Prüfung des Typs I benutzt wird, das Verhältnis E > 8 Prozent und für jede Übersetzung das Verhältnis E £ 13 Prozent, so sind die Prüfungen des Typs I zu wiederholen.
7.3
Fahrzeugtypen mit verschiedenen Bezugsmassen und verschiedenen Gesamtübersetzungen

Die für einen Fahrzeugtyp erteilte Abgas-Typengenehmigung darf auf Fahrzeugtypen, die sich vom genehmigten Typ nur durch die Bezugsmasse und durch die Gesamtübersetzungen unterscheiden, ausgedehnt werden, wenn die Vorschriften nach den Ziffern 7.1 und 7.2 eingehalten sind.

  8. Übereinstimmung der Herstellung (Produktionsüberprüfung)

8.1
Alle Fahrzeuge einer typengenehmigten Ausführung, die in der Schweiz in den Handel gebracht bzw. neu in Verkehr gesetzt werden, müssen mit dem abgasgenehmigten Typ übereinstimmen, namentlich hinsichtlich der Bauteile, die auf die Emission gasförmiger Schadstoffe aus dem Motor einen Einfluss haben.
8.2
Die Typenprüfstelle führt mit Fahrzeugen, für die eine Abgas-Typengenehmigung vorliegt, in von ihr zu bestimmenden Zeitabständen Produktionsüberprüfungen durch. Sie führt diese anhand der Angaben im Antrag für die Abgas-Typengenehmigung durch und/oder ordnet Emissionsprüfungen nach Ziffer 5 an.
8.3
Der Fahrzeughersteller hat die für die Produktionsüberprüfung vorgesehenen Fahrzeuge zur Verfügung zu stellen und trägt sämtliche Kosten bis zu deren Abschluss.
8.4
Die Typenprüfstelle gibt dem Fahrzeughersteller die Resultate der Überprüfungen unverzüglich bekannt. Erfordern die Prüfergebnisse vom Fahrzeughersteller verbindliche Massnahmen, so wird dies in der Benachrichtigung erwähnt.
8.5
Erste Stichprobe
8.5.1
Für die erste Stichprobe wird ein Fahrzeug von der Typenprüfstelle aus der Serie ausgewählt und den nach Ziffer 8.2 angeordneten Prüfungen unterzogen.
8.5.2
Werden bei der ersten Stichprobe alle Emissionsgrenzwerte nach Ziffer 5.2.3 und 5.3.2 eingehalten und stimmt die emissionsrelevante Ausrüstung mit den Angaben im Antrag für die Abgas-Typengenehmigung überein, so gilt die Produktionsüberprüfung als bestanden.
8.5.3
Werden bei der ersten Stichprobe nicht alle Emissionsgrenzwerte eingehalten oder stimmt die emissionsrelevante Ausrüstung nicht mit den Angaben im Antrag für die Abgas-Typengenehmigung überein, so hat sich der Fahrzeughersteller innert 30 Tagen seit Benachrichtigung durch die Typenprüfstelle für eine der beiden folgenden Möglichkeiten zu entscheiden:
a.
Er verpflichtet sich, alle bereits verkauften und inskünftig zu verkaufenden fehlerhaften Fahrzeuge auf seine Kosten instandzustellen. Die hierbei zu treffenden Massnahmen und deren zeitliche Durchführung sind mit der Typenprüfstelle schriftlich zu vereinbaren.
b.
Er verlangt die Durchführung weiterer Prüfungen anhand einer endgültigen Stichprobe nach Ziffer 8.6.
8.6
Endgültige Stichprobe
8.6.1
Die Typenprüfstelle legt nach Rücksprache mit dem Fahrzeughersteller den Umfang der endgültigen Stichprobe (max. 19 Fahrzeuge) fest und wählt aus der Serie die zu prüfenden Fahrzeuge aus, worunter auch das ursprünglich geprüfte Fahrzeug sein muss. Mit Ausnahme des letzteren sind die ausgewählten Fahrzeuge den von der Typenprüfstelle nach Ziffer 8.2 angeordneten Emissionsmessungen zu unterziehen. Für jeden gasförmigen Schadstoff ist das arithmetische Mittel der aus der Stichprobe ermittelten Ergebnisse sowie die Standardabweichung S der Stichprobe zu bestimmen.
8.6.2
Die Produktionsüberprüfung gilt als bestanden, wenn die emissionsrelevante Ausrüstung aller geprüften Fahrzeuge mit den Angaben im Antrag für die Abgas-Typengenehmigung übereinstimmt und die folgende Bedingung erfüllt ist:
SHAPE \* MERGEFORMAT
+ k S £ L
L: Zulässiger Grenzwert nach Ziffer 5.2.3 und 5.3.2 für jeden untersuchten gasförmigen Schadstoff
S2 =
wobei x ein beliebiges der n Einzelergebnisse ist
k: statistischer Faktor, der von n abhängt und in der folgenden Tabelle angegeben ist:

n

2

3

4

5

6

7

8

9

10

k

0.973

0.613

0.489

0.421

0.376

0.342

0.317

0.297

0.279

n

11

12

13

14

15

16

17

18

19

k

0.265

0.253

0.242

0.233

0.224

0.216

0.210

0.203

0.198

8.6.3
Ist die Produktionsüberprüfung nicht bestanden, so wird, unter Vorbehalt von Ziffer 8.6.4, die Abgas-Typengenehmigung entzogen. Das Verfahren richtet sich nach Ziffer 9.
8.6.4
Die Abgas-Typengenehmigung wird nicht entzogen, wenn sich der Fahrzeughersteller gegenüber der Typenprüfstelle innert 30 Tagen seit Benachrichtigung dazu verpflichtet, alle bereits verkauften und inskünftig zu verkaufenden Fahrzeuge, auf seine Kosten, instandzustellen. Die hierbei zu treffenden Massnahmen und deren zeitliche Durchführung sind mit der Typenprüfstelle schriftlich zu vereinbaren.

  9. Entzug der Abgas-Typengenehmigung

9.1
Im Falle von Ziffer 8.6.3 oder wenn der Fahrzeughersteller seinen Verpflichtungen nach Ziffer 8.5.3 oder 8.6.4 in zeitlicher oder materieller Hinsicht nicht nachkommt und keine befriedigende Begründung abgibt, so wird die Abgas-Typengenehmigung für den betreffenden Fahrzeugtyp entzogen.
9.2
Die Typenprüfstelle unterrichtet den Fahrzeughersteller unverzüglich über den Entzug der Abgas-Typengenehmigung. Von diesem Zeitpunkt an werden die Typenscheine für die entsprechenden Fahrzeugtypen ungültig (Art. 103 Abs. 2 VZV5), und es darf keines der betroffenen Fahrzeuge mehr in den Handel gebracht und neu zum Verkehr zugelassen werden. Die Typenprüfstelle verpflichtet den Hersteller, alle bereits verkauften fehlerhaften Fahrzeuge in geeigneter Weise instandzustellen.

  10. Schlussbestimmungen

10.1
Vollzug
10.1.1
Das Eidgenössisches Departement für Umwelt, Verkehr, Energie und Kommunikation6 kann für die Durchführung dieser Verordnung Weisungen erlassen und in besonderen Fällen Ausnahmen von einzelnen Bestimmungen gestatten, wenn deren Zweck gewahrt bleibt.
10.1.2
Das Eidgenössisches Departement für Umwelt, Verkehr, Energie und Kommunikation kann die Anhänge dieser Verordnung ändern, wenn dadurch die Anforderungen an die Abgasemissionen insgesamt nicht geändert werden.
10.2
Übergangsbestimmungen
10.2.1
Die Bestimmungen dieser Verordnung gelten für die erstmalige Zulassung aller ab 1. Oktober 1988 eingeführten oder in der Schweiz hergestellten Fahrzeuge.
10.2.2
Abgas-Typengenehmigungen nach dieser Verordnung können ab 1. Juni 1987 ausgestellt werden.
10.3
Inkrafttreten

Diese Verordnung tritt am 15. November 1986 in Kraft.


  Anhänge 1–31 


1 Der Text der Anhänge 1–3 wird in der AS nicht veröffentlicht und ist daher in der vorliegenden Sammlung nicht enthalten. Separatdrucke sind bei der Eidgenössischen Drucksachen- und Materialzentrale, 3000 Bern, erhältlich (siehe AS 1986 1898).


 AS 1986 1889


1 SR 741.012 Fassung gemäss Anhang 1 Ziff. II 9 der V vom 19. Juni 1995, in Kraft seit 1. Okt. 1995 (SR 741.41).3 SR 741.414 Ausdruck gemäss Art. 1 Ziff. 13 der V vom 22. Juni 1998, in Kraft seit 1. Jan. 1998 (AS 1998 1796).5 SR 741.516 Ausdruck gemäss Art. 1 Ziff. 13 der V vom 22. Juni 1998, in Kraft seit 1. Jan. 1998 (AS 1998 1796). Diese Änd. ist im ganzen Erlass berücksichtigt.


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