Index

941.221.2

Ordonnance du DFJP sur les poids1

du 15 août 1986 (Etat le 1er janvier 2013)

Le Département fédéral de justice et police (DFJP),

vu les art. 5, al. 2, 8, al. 2, 16, al. 2, 24, al. 3, et 33 de l’ordonnance du 15 février 2006 sur les instruments de mesure (ordonnance sur les instruments de mesure)2,3

arrête:

  Section 1 Généralités

Art. 1 Objet

1 La présente ordonnance règle l’approbation, la vérification et les qualités métrologiques des poids soumis à l’obligation de faire vérifier.

2 …1


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006 (RO 2006 4193). Abrogé par le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), avec effet au 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).

Art. 2 Conditions de référence

Les valeurs suivantes sont réputées conditions de référence:

Température des poids 20°C

Masse volumique des poids étalons 8000 kg/m3

Masse volumique de l’air 1,2 kg/m3

Art. 3 Poids, série de poids

1 Un poids est une mesure matérialisée de la masse dont les caractéristiques métrologiques et techniques telles que forme, dimensions, matériel, qualité de la surface1, valeur nominale et limites d’erreur tolérées sont réglementées.

2 Une série de poids ou un jeu de poids est composé de façon à permettre la pesée d’une charge dans le domaine allant de la plus petite valeur nominale à la somme de toutes les valeurs nominales des poids de l’ensemble, avec une progression dont la masse du poids de la plus petite valeur nominale constitue l’échelon de la série.

3 …2


1 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).
2 Abrogé par le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), avec effet au 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).

Art. 4 Valeur du résultat de la pesée, masse

1 La valeur du résultat de la pesée est une valeur approximative de la masse obtenue lors d’une pesée dans l’air sans tenir compte de la correction de la poussée de l’air.

2 La valeur de la masse est déterminée à partir de la valeur du résultat de la pesée en tenant compte de la correction de la poussée de l’air. Une masse volumique conventionnelle de 8000 kg/m3 est admise pour les poids utilisés dans le commerce, sans considération de leur masse volumique réelle. L’erreur sur la valeur de la masse calculée par cette méthode peut être négligée dans tous les cas.

Art. 5 Masse conventionnelle1

1 Les poids sont caractérisés par leur masse conventionnelle.2

2 La masse conventionnelle3 d’un corps est égale à la masse d’un étalon de masse, de masse volumique 8000 kg/m3, qui équilibre, à la température de 20 °C, la masse de ce corps dans l’air de masse volumique 1,2 kg/m3.

3 La masse conventionnelle4 mc d’un poids de masse m et de masse volumique p exprimée en kg/m3 est à 20 °C:


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).
3 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).
4 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).


  Section 2 Exigences applicables aux poids

Art. 6 Approbation

1 Sont admis à la vérification les poids de 1 mg à 50 kg qui satisfont aux prescriptions de l’al. 2. Ils sont soumis à l’approbation générale selon l’annexe 5, ch. 1.2, de l’ordonnance du 15 février 2006 sur les instruments de mesure.1

2 La construction et les qualités métrologiques des poids doivent répondre à l’état de la technique tel qu’il est décrit en particulier dans les recommandations internationales OIML figurant à l’annexe (OIML: Organisation Internationale de Métrologie Légale).2


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).

Art. 7 Valeurs nominales

1 Les valeurs nominales des poids peuvent être des multiples ou des sous-multiples décimaux d’unités fixées à l’al. 2, voire le double ou la moitié des multiples ou des sous-multiples décimaux de ces unités.

2 En plus de l’unité de base de la masse (kg) sont admises pour les poids les unités de la masse suivantes: la tonne (t), le gramme (g) et le milligramme (mg).

Art. 8 Série de poids

Les suites suivantes de valeurs nominales pour les séries de poids sont admises:

(1,1,2,5) 10n kg

(1,1,1,2,5) 10n kg

(1,2,2,5) 10n kg

(1,1,2,2,5) 10n kg

n étant un nombre entier positif, ou négatif, ou zéro.

Art. 91Classes d’exactitude

Les poids sont divisés en neuf classes d’exactitude:

E1, E2, F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3, M3.


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).

Art. 101Erreurs maximales tolérées

1 Les erreurs maximales tolérées pour les poids lors de la vérification et en service, par rapport à leur masse conventionnelle, sont:

Valeur nominale

Classe d’exactitude, erreur maximale tolérée en ± mg

E1

E2

F1

F2

M1

M2

M3

  50 kg

25

80

250

800

2 500

8 000

25 000

  20 kg

10

30

100

300

1 000

3 000

10 000

  10 kg

  5

16

  50

160

  500

1 600

  5 000

  5 kg

  2,5

  8,0

  25

  80

  250

  800

  2 500

  2 kg

  1,0

  3,0

  10

  30

  100

  300

  1 000

  1 kg

  0,50

  1,6

  5

  16

  50

  160

  500

500 g

  0,25

  0,80

  2,5

  8,0

  25

  80

  250

200 g

  0,10

  0,30

  1,0

  3,0

  10

  30

  100

100 g

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  5

  16

  50

  50 g

  0,030

  0,10

  0,30

  1,0

  3,0

  10

  30

  20 g

  0,025

  0,08

  0,25

  0,8

  2,5

  8

  25

  10 g

  0,020

  0,06

  0,20

  0,6

  2,0

  6

  20

  5 g

  0,016

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  5

  16

  2 g

  0,012

  0,04

  0,12

  0,4

  1,2

  4

  12

  1 g

  0,010

  0,03

  0,10

  0,3

  1,0

  3

  10

500 mg

  0,008

  0,025

  0,08

  0,25

  0,8

  2,5

  –

200 mg

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  0,6

  2,0

  –

100 mg

  0,005

  0,016

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  –

  50 mg

  0,004

  0,012

  0,040

  0,12

  0,40

  –

  –

  20 mg

  0,003

  0,010

  0,030

  0,10

  0,30

  –

  –

  10 mg

  0,003

  0,008

  0,025

  0,08

  0,25

  –

  –

  5 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

  2 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

  1 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

2 Les erreurs maximales tolérées pour les poids de 50 kg des classes intermédiaires M1–2 et M2–3 lors de la vérification et en service, par rapport à leur masse conventionnelle, sont:

a.
± 5 000 mg pour la classe d’exactitude M1–2;
b.
± 16 000 mg pour la classe d’exactitude M2–3.

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).

Art. 111

1 Abrogé par le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, avec effet au 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).


  Section 3 Vérification

Art. 12 Procédure de vérification

1 La vérification d’un poids s’effectue par comparaison avec un poids de classe d’exactitude1 supérieure, au moins M1. La méthode de mesurage pour la vérification des poids de la plus haute classe d’exactitude est déterminée par l’Institut fédéral de métrologie (METAS)2.3

2 La vérification des poids doit être faite pièce par pièce. L’examen sera fait soit par comparaison directe, soit par substitution.


1 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).
2 La désignation de l’unité administrative a été adaptée au 1er janv. 2013 en application de l’art. 16 al. 3 de l’O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RS 170.512.1).
3 Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).

Art. 131Compétence

Sont compétents pour l’exécution de la vérification:

a.
des poids des classes d’exactitude M1–2, M2, M2–3 et M3: les offices cantonaux de vérification;
b.
des poids des classes d’exactitude F1, F2 et M1: les offices cantonaux de vérification équipés spécialement à cet effet ou, en l’absence d’un tel office, METAS;
c.
des poids des classes d’exactitude E1 et E2: METAS ou un laboratoire de verification.

1 Nouvelle teneur selon le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).

Art. 13a1Vérification ultérieure

1 La vérification ultérieure est effectuée:

a.
pour les poids des classes d’exactitude F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3 et M3: tous les quatre ans;
b.
pour les poids des classes d’exactitude E1 et E2: tous les six ans.

1 Introduit par le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).

Art. 14 Accomplissement de l’obligation de faire vérifier

1 L’obligation de faire vérifier est accomplie, si le poids satisfait aux exigences de la présente ordonnance et s’il a été examiné et poinçonné; les al. 2 et 3 sont réservés.

2 Pour les poids de 1 g ou moins, l’obligation de faire vérifier est accomplie, si les poids ont été examinés et que le coffret contenant les poids a été poinçonné.

3 Pour les poids des classes d’exactitude E1, E2 et F1, l’obligation de faire vérifier est accomplie, si, après la vérification des poids, le coffret contenant les poids a été poinçonné ou qu’un certificat de vérification1 a été établi.


1 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).

Art. 151

1 Abrogé par le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), avec effet au 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).


  Section 4 Dispositions finales

Art. 16 Exécution

Pour autant que ni la loi ni la présente ordonnance ne fixent des prescriptions particulières, les cantons sont chargés d’exécuter l’ordonnance et d’en surveiller l’application dans le commerce.

Art. 17 Abrogation du droit en vigueur

Les art. 60 à 66 de l’ordonnance du 12 janvier 19121 concernant les mesures de longueur et de capacité, les poids et les balances en usage dans le commerce sont abrogés.


1 [RS 10 11; RO 1970 936 art. 35 al. 2, 1971 1796 art. 15 al. 2, 1973 450 art. 23, 1985 56 art. 31 al. 1 let. b, 1986 2013 art. 16 let. a, 1999 3048 art. 34. RO 1991 1306 art. 9].

Art. 18 Dispositions transitoires

1 Les poids qui satisfont aux prescriptions valables jusqu’à ce jour peuvent être présentés à la vérification initiale pendant cinq ans après l’entrée en vigueur de la présente ordonnance.

2 Les poids vérifiés avant l’entrée en vigueur de la présente ordonnance peuvent être présentés encore pendant douze ans à la vérification ultérieure. Par la suite ils peuvent être présentés à la vérification si les prescriptions concernant l’approbation générale sont observées; sinon, ils doivent être annulés et mis hors circulation.

Art. 19 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 1987.


  Annexe1 

(art. 6, al. 2)

  Recommandations de l’OIML2 

Recommandation Internationale OIML R 52: «Poids hexagonaux» – Exigences métrologiques et techniques» (2004)
Recommandation Internationale OIML R 111-1: «Poids des classes E1, E2, F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3, M3» – Partie 1: Exigences métrologiques et techniques» (2004);
International Document OIML D 28: «Conventional value of the result of weighing in air» (2004).

1 Introduite par le ch. II de l’O du DFJP du 21 nov. 1995 (RO 1995 5646). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).
2 OIML: Organisation Internationale de Métrologie Légale. Des renseignements sur les recommandations de l’OIML peuvent être obtenus auprès de l’Institut fédéral de métrologie (METAS), 3003 Berne-Wabern.


 RO 1986 2022


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).2 RS 941.2103 Nouvelle teneur selon le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).


Index

941.221.2

Ordinanza del DFGP sui pesi1

del 15 agosto 1986 (Stato 1° gennaio 2013)

Il Dipartimento federale di giustizia e polizia (DFGP),

visti gli articoli 5 capoverso 2, 8 capoverso 2, 16 capoverso 2, 24 capoverso 3 e 33 dell’ordinanza del 15 febbraio 20062 sugli strumenti di misurazione (ordinanza sugli strumenti di misurazione),3

ordina:

  Sezione 1: Generalità

Art. 1 Oggetto

1 La presente ordinanza disciplina l’ammissione, la verificazione e le qualità metrologiche dei pesi soggetti all’obbligo di verifica.

2 …1


1 Abrogato dal n. 11 dell’O del DFGP del 7 dic. 2012 (nuove basi legali in materia di metrologia), con effetto dal 1° gen. 2013 (RU 2012 7183).

Art. 2 Condizioni di riferimento

Valgono i valori seguenti:

Temperatura dei pesi 20°C

Massa volumetrica di riferimento dei pesi campioni 8000 kg/m3

Massa volumetrica dell’aria 1,2 kg/m3

Art. 3 Pesi, serie di pesi

1 Un peso è una misura materializzata della massa regolamentata nelle sue caratteristiche costruttive e metrologiche quali forma, dimensioni, materiale, qualità della superficie1, valore nominale e limiti di tolleranza.

2 Una serie di pesi o un insieme di pesi è composto in modo da consentire la pesatura di un carico compreso tra il più piccolo valore nominale e la somma di tutti i valori nominali dei pesi dell’insieme, secondo una progressione la cui ragione è costituita dalla massa del peso con il più piccolo valore nominale.

3 …2


1 Nuovo termine giusta il n. I dell’O del DFGP del 21 nov. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1995 5646).
2 Abrogato dal n. 11 dell’O del DFGP del 7 dic. 2012 (nuove basi legali in materia di metrologia), con effetto dal 1° gen. 2013 (RU 2012 7183).

Art. 4 Valore del risultato della pesatura, massa

1 Il valore del risultato della pesatura è un valore approssimativo della massa ottenuta al momento di una pesatura nell’aria, senza tenere in considerazione la correzione della spinta dell’aria.

2 Il valore della massa è determinato a partire dal valore del risultato della pesatura, tenendo conto della correzione della spinta dell’aria. Una massa volumetrica convenzionale di 8000 kg/m3 è ammessa per i pesi utilizzati in commercio, senza tener presente la loro reale massa volumetrica. L’errore sul valore della massa calcolata attraverso questo metodo può essere in ogni caso trascurato.

Art. 5 Massa convenzionale1

1 I pesi sono caratterizzati dalla loro massa convenzionale.2

2 La massa convenzionale3 di un corpo è uguale alla massa di un campione di massa, di massa volumetrica 8000 kg/m3, che mantiene in equilibrio alla temperatura di 20°C, la massa di questo corpo nell’aria di massa volumetrica 1,2 kg/m3.

3 La massa convenzionale4 mc di un peso di massa m e di massa volumetrica r espressa in kg/m3 è a 20°C:


1 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFGP del 21 nov. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1995 5646).
2 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFGP del 21 nov. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1995 5646).
3 Nuovo termine giusta il n. I dell’O del DFGP del 21 nov. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1995 5646).
4 Nuovo termine giusta il n. I dell’O del DFGP del 21 nov. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1995 5646).


  Sezione 2: Esigenze applicabili ai pesi

Art. 6 Ammissione

1 Sono ammessi alla verificazione i pesi da 1 mg a 50 kg che soddisfano le prescrizioni del capoverso 2. Questi sono sottoposti all’ammissione generale conformemente all’allegato 5 numero 1.2 dell’ordinanza del 15 febbraio 2006 sugli strumenti di misurazione.1

2 La costruzione e le qualità metrologiche dei pesi devono essere conformi allo stato della tecnica, descritto in particolare nelle Raccomandazioni internazionali OIML elencate nell’allegato (OIML: Organisation Internationale de Métrologie Légale).2


1 Nuovo testo giusta l’O del DFGP del 2 ott. 2006, in vigore dal 30 ott. 2006 (RU 2006 4193).
2 Nuovo testo giusta il n. I dell’O del DFGP del 21 nov. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1995 5646).

Art. 7 Valori nominali

1 I valori nominali dei pesi possono essere multipli o sottomultipli decimali di unità fissate al capoverso 2, oppure il doppio o la metà dei multipli o dei sottomultipli decimali di queste unità.

2 Oltre all’unità di base della massa (kg), per i pesi sono ammesse le seguenti unità di massa: la tonnellata (t), il grammo (g) e il milligrammo (mg).

Art. 8 Serie di pesi

Per le serie di pesi sono ammessi i seguenti ordini di valori nominali:

(1,1,2,5) 10n kg

(1,1,1,2,5) 10n kg

(1,2,2,5) 10n kg

(1,1,2,2,5) 10n kg

essendo n un numero intero positivo, o negativo, o zero.

Art. 91Classi di precisione

I pesi sono suddivisi in nove classi di precisione:

E1, E2, F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3, M3


1 Nuovo testo giusta l’O del DFGP del 2 ott. 2006, in vigore dal 30 ott. 2006 (RU 2006 4193).

Art. 101Errori massimi tollerati

1 Gli errori massimi tollerati per i pesi al momento della verificazione e in revisione, per rapporto alla loro massa convenzionale, sono:

Valore nominale

Classe di precisione, errori massimi tollerati in ± mg

E1

E2

F1

F2

M1

M2

M3

  50 kg

25

80

250

800

2 500

8 000

25 000

  20 kg

10

30

100

300

1 000

3 000

10 000

  10 kg

  5

16

  50

160

  500

1 600

  5 000

  5 kg

  2,5

  8,0

  25

  80

  250

  800

  2 500

  2 kg

  1,0

  3,0

  10

  30

  100

  300

  1 000

  1 kg

  0,50

  1,6

  5

  16

  50

  160

  500

500 g

  0,25

  0,80

  2,5

  8,0

  25

  80

  250

200 g

  0,10

  0,30

  1,0

  3,0

  10

  30

  100

100 g

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  5

  16

  50

  50 g

  0,030

  0,10

  0,30

  1,0

  3,0

  10

  30

  20 g

  0,025

  0,08

  0,25

  0,8

  2,5

  8

  25

  10 g

  0,020

  0,06

  0,20

  0,6

  2,0

  6

  20

  5 g

  0,016

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  5

  16

  2 g

  0,012

  0,04

  0,12

  0,4

  1,2

  4

  12

  1 g

  0,010

  0,03

  0,10

  0,3

  1,0

  3

  10

500 mg

  0,008

  0,025

  0,08

  0,25

  0,8

  2,5

  –

200 mg

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  0,6

  2,0

  –

100 mg

  0,005

  0,016

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  –

  50 mg

  0,004

  0,012

  0,040

  0,12

  0,40

  –

  –

  20 mg

  0,003

  0,010

  0,030

  0,10

  0,30

  –

  –

  10 mg

  0,003

  0,008

  0,025

  0,08

  0,25

  –

  –

  5 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

  2 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

  1 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

2 Gli errori massimi tollerati per i pesi di 50 kg delle classi intermediarie M1–2 e M2–3 al momento della verificazione e in revisione, per rapporto alla loro massa convenzionale, sono:

a.
± 5 000 mg per la classe di precisione M1–2
b.
± 16 000 mg per la classe di precisione M2–3

1 Nuovo testo giusta l’O del DFGP del 2 ott. 2006, in vigore dal 30 ott. 2006 (RU 2006 4193).

Art. 111

1 Abrogato dal n. I dell’O del DFGP del 21 nov. 1995 (RU 1995 5646).


  Sezione 3: Verificazione

Art. 12 Procedura di verificazione

1 La verificazione di un peso si attua paragonandolo con un peso di classe di precisione superiore, almeno M1. Il metodo di misura per la verificazione dei pesi della massima classe di precisione è determinato dall’Istituto federale di metrologia (METAS)1.2

2 La verificazione dei pesi deve essere fatta pezzo per pezzo. L’esame sarà fatto sia per confronto diretto, sia per sostituzione.


1 La designazione dell’unità amministrativa è stata adattata in applicazione dell’art. 16 cpv. 3 dell’O del 17 nov. 2004 sulle pubblicazioni ufficiali (RU 2004 4937).
2 Nuovo testo del per. giusta l’O del DFGP del 2 ott. 2006, in vigore dal 30 ott. 2006 (RU 2006 4193).

Art. 131Competenze

Sono competenti per l’esecuzione della verificazione:

a.
dei pesi delle classi di precisione M1–2, M2, M2–3 e M3: un ufficio cantonale di verificazione;
b.
dei pesi delle classi di precisione F1, F2 e M1: un ufficio cantonali di verificazione attrezzato specialmente per questo scopo o, in assenza di un tale ufficio, il METAS;
c.
dei pesi delle classi di precisione E1 e E2: il METAS o un laboratorio di verificazione.

1 Nuovo testo giusta il n. I 11 dell’O del DFGP del 7 dic. 2012 (nuove basi legali in materia di metrologia), in vigore dal 1° gen. 2013 (RU 2012 7183).

Art. 13a1Verificazione successiva

La verificazione successiva è effettuata:

a.
per pesi delle classi di precisione F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3 e M3: ogni quattro anni;
b.
per pesi delle classi di precisione E1 e E2: ogni sei anni.

1 Introdotto dal n. I 11 dell’O del DFGP del 7 dic. 2012 (nuove basi legali in materia di metrologia), in vigore dal 1° gen. 2013 (RU 2012 7183).

Art. 14 Adempimento dell’obbligo di eseguire la verificazione

1 L’obbligo di eseguire la verificazione è adempiuto se il peso soddisfa le esigenze della presente ordinanza e se è stato esaminato e marchiato; sono riservati i capoversi 2 e 3.

2 Per i pesi di un g o meno, l’obbligo di eseguire la verificazione è adempiuto se i pesi sono stati verificati e la cassetta contenente i pesi è stata marchiata.

3 Per i pesi delle classi di precisione E1, E2 e F1 l’obbligo di eseguire la verificazione è adempiuto se dopo la verificazione dei pesi, la cassetta contenente i pesi è stata marchiata, o se è stato compilato un certificato di verificazione1.


1 Nuovo termine giusta il n. I dell’O del DFGP del 21 nov. 1995, in vigore dal 1° feb. 1996 (RU 1995 5646).

Art. 151

1 Abrogato dal n. I 11 dell’O del DFGP del 7 dic. 2012 (nuove basi legali in materia di metrologia), con effetto dal 1° gen. 2013 (RU 2012 7183).


  Sezione 4: Disposizioni finali

Art. 16 Esecuzione

Sempre che né la legge né la presente ordinanza fissino prescrizioni particolari, i Cantoni sono incaricati di eseguire l’ordinanza e di sorvegliarne l’applicazione nel commercio.

Art. 17 Diritto previgente: abrogazione

Gli articoli 60 a 66 del Regolamento d’esecuzione del 12 gennaio 19121 concernente le misure di lunghezza e di capacità, i pesi e le bilance in uso nell’industria e nel commercio sono abrogati.


1 [CS 10 11; RU 1970 936 art. 35 cpv. 2, 1971 1796 art. 15 cpv. 2; RU 1973 450 art. 23 2228 art. 34, 1986 2013 art. 16 lett. a 2022 art. 17. RU 1991 1306 art. 9]

Art. 18 Disposizioni transitorie

1 I pesi che soddisfano le prescrizioni valide fino ad oggi possono essere presentati alla verificazione iniziale ancora durante i cinque anni che seguono l’entrata in vigore della presente ordinanza.

2 I pesi verificati prima dell’entrata in vigore della presente ordinanza possono essere presentati alla verificazione ulteriore ancora durante dodici anni. In seguito essi possono essere presentati alla verificazione se sono rispettate le prescrizioni per l’ammissione generale; in caso contrario devono essere annullati e posti fuori circolazione.

Art. 19 Entrata in vigore

La presente ordinanza entra in vigore il 1° gennaio 1987.


  Allegato1 

(art. 6 cpv. 2)

  Raccomandazioni OIML2 

Recommandation Internationale OIML R 52: «Poids hexagonaux» – Exigences métrologiques et techniques» (2004)
Recommandation Internationale OIML R 111-1: «Poids des classes E1, E2, F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3, M3» – Partie 1: Exigences métrologiques et techniques» (2004);
International Document OIML D 28: «Conventional value of the result of weighing in air» (2004).

1 Introdotto dal n. II dell’O del DFGP del 21 nov. 1995 (RU 1995 5646). Nuovo testo giusta l’O del DFGP del 2 ott. 2006, in vigore dal 30 ott. 2006 (RU 2006 4193).
2 OIML: Organisation Internationale de Métrologie Légale. Informazioni sulle raccomandazioni OIML possono essere richieste al METAS, 3003 Berna-Wabern.


 RU 1986 2022


1 Nuovo testo giusta l’O del DFGP del 2 ott. 2006, in vigore dal 30 ott. 2006 (RU 2006 4193).2 RS 941.2103 Nuovo testo giusta il n. I 11 dell’O del DFGP del 7 dic. 2012 (nuove basi legali in materia di metrologia), in vigore dal 1° gen. 2013 (RU 2012 7183).


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