Index

941.221.2

Ordonnance du DFJP sur les poids1

du 15 août 1986 (Etat le 1er janvier 2013)

Le Département fédéral de justice et police (DFJP),

vu les art. 5, al. 2, 8, al. 2, 16, al. 2, 24, al. 3, et 33 de l’ordonnance du 15 février 2006 sur les instruments de mesure (ordonnance sur les instruments de mesure)2,3

arrête:

  Section 1 Généralités

Art. 1 Objet

1 La présente ordonnance règle l’approbation, la vérification et les qualités métrologiques des poids soumis à l’obligation de faire vérifier.

2 …1


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006 (RO 2006 4193). Abrogé par le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), avec effet au 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).

Art. 2 Conditions de référence

Les valeurs suivantes sont réputées conditions de référence:

Température des poids 20°C

Masse volumique des poids étalons 8000 kg/m3

Masse volumique de l’air 1,2 kg/m3

Art. 3 Poids, série de poids

1 Un poids est une mesure matérialisée de la masse dont les caractéristiques métrologiques et techniques telles que forme, dimensions, matériel, qualité de la surface1, valeur nominale et limites d’erreur tolérées sont réglementées.

2 Une série de poids ou un jeu de poids est composé de façon à permettre la pesée d’une charge dans le domaine allant de la plus petite valeur nominale à la somme de toutes les valeurs nominales des poids de l’ensemble, avec une progression dont la masse du poids de la plus petite valeur nominale constitue l’échelon de la série.

3 …2


1 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).
2 Abrogé par le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), avec effet au 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).

Art. 4 Valeur du résultat de la pesée, masse

1 La valeur du résultat de la pesée est une valeur approximative de la masse obtenue lors d’une pesée dans l’air sans tenir compte de la correction de la poussée de l’air.

2 La valeur de la masse est déterminée à partir de la valeur du résultat de la pesée en tenant compte de la correction de la poussée de l’air. Une masse volumique conventionnelle de 8000 kg/m3 est admise pour les poids utilisés dans le commerce, sans considération de leur masse volumique réelle. L’erreur sur la valeur de la masse calculée par cette méthode peut être négligée dans tous les cas.

Art. 5 Masse conventionnelle1

1 Les poids sont caractérisés par leur masse conventionnelle.2

2 La masse conventionnelle3 d’un corps est égale à la masse d’un étalon de masse, de masse volumique 8000 kg/m3, qui équilibre, à la température de 20 °C, la masse de ce corps dans l’air de masse volumique 1,2 kg/m3.

3 La masse conventionnelle4 mc d’un poids de masse m et de masse volumique p exprimée en kg/m3 est à 20 °C:


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).
3 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).
4 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).


  Section 2 Exigences applicables aux poids

Art. 6 Approbation

1 Sont admis à la vérification les poids de 1 mg à 50 kg qui satisfont aux prescriptions de l’al. 2. Ils sont soumis à l’approbation générale selon l’annexe 5, ch. 1.2, de l’ordonnance du 15 février 2006 sur les instruments de mesure.1

2 La construction et les qualités métrologiques des poids doivent répondre à l’état de la technique tel qu’il est décrit en particulier dans les recommandations internationales OIML figurant à l’annexe (OIML: Organisation Internationale de Métrologie Légale).2


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).

Art. 7 Valeurs nominales

1 Les valeurs nominales des poids peuvent être des multiples ou des sous-multiples décimaux d’unités fixées à l’al. 2, voire le double ou la moitié des multiples ou des sous-multiples décimaux de ces unités.

2 En plus de l’unité de base de la masse (kg) sont admises pour les poids les unités de la masse suivantes: la tonne (t), le gramme (g) et le milligramme (mg).

Art. 8 Série de poids

Les suites suivantes de valeurs nominales pour les séries de poids sont admises:

(1,1,2,5) 10n kg

(1,1,1,2,5) 10n kg

(1,2,2,5) 10n kg

(1,1,2,2,5) 10n kg

n étant un nombre entier positif, ou négatif, ou zéro.

Art. 91Classes d’exactitude

Les poids sont divisés en neuf classes d’exactitude:

E1, E2, F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3, M3.


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).

Art. 101Erreurs maximales tolérées

1 Les erreurs maximales tolérées pour les poids lors de la vérification et en service, par rapport à leur masse conventionnelle, sont:

Valeur nominale

Classe d’exactitude, erreur maximale tolérée en ± mg

E1

E2

F1

F2

M1

M2

M3

  50 kg

25

80

250

800

2 500

8 000

25 000

  20 kg

10

30

100

300

1 000

3 000

10 000

  10 kg

  5

16

  50

160

  500

1 600

  5 000

  5 kg

  2,5

  8,0

  25

  80

  250

  800

  2 500

  2 kg

  1,0

  3,0

  10

  30

  100

  300

  1 000

  1 kg

  0,50

  1,6

  5

  16

  50

  160

  500

500 g

  0,25

  0,80

  2,5

  8,0

  25

  80

  250

200 g

  0,10

  0,30

  1,0

  3,0

  10

  30

  100

100 g

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  5

  16

  50

  50 g

  0,030

  0,10

  0,30

  1,0

  3,0

  10

  30

  20 g

  0,025

  0,08

  0,25

  0,8

  2,5

  8

  25

  10 g

  0,020

  0,06

  0,20

  0,6

  2,0

  6

  20

  5 g

  0,016

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  5

  16

  2 g

  0,012

  0,04

  0,12

  0,4

  1,2

  4

  12

  1 g

  0,010

  0,03

  0,10

  0,3

  1,0

  3

  10

500 mg

  0,008

  0,025

  0,08

  0,25

  0,8

  2,5

  –

200 mg

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  0,6

  2,0

  –

100 mg

  0,005

  0,016

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  –

  50 mg

  0,004

  0,012

  0,040

  0,12

  0,40

  –

  –

  20 mg

  0,003

  0,010

  0,030

  0,10

  0,30

  –

  –

  10 mg

  0,003

  0,008

  0,025

  0,08

  0,25

  –

  –

  5 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

  2 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

  1 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

2 Les erreurs maximales tolérées pour les poids de 50 kg des classes intermédiaires M1–2 et M2–3 lors de la vérification et en service, par rapport à leur masse conventionnelle, sont:

a.
± 5 000 mg pour la classe d’exactitude M1–2;
b.
± 16 000 mg pour la classe d’exactitude M2–3.

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).

Art. 111

1 Abrogé par le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, avec effet au 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).


  Section 3 Vérification

Art. 12 Procédure de vérification

1 La vérification d’un poids s’effectue par comparaison avec un poids de classe d’exactitude1 supérieure, au moins M1. La méthode de mesurage pour la vérification des poids de la plus haute classe d’exactitude est déterminée par l’Institut fédéral de métrologie (METAS)2.3

2 La vérification des poids doit être faite pièce par pièce. L’examen sera fait soit par comparaison directe, soit par substitution.


1 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).
2 La désignation de l’unité administrative a été adaptée au 1er janv. 2013 en application de l’art. 16 al. 3 de l’O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RS 170.512.1).
3 Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).

Art. 131Compétence

Sont compétents pour l’exécution de la vérification:

a.
des poids des classes d’exactitude M1–2, M2, M2–3 et M3: les offices cantonaux de vérification;
b.
des poids des classes d’exactitude F1, F2 et M1: les offices cantonaux de vérification équipés spécialement à cet effet ou, en l’absence d’un tel office, METAS;
c.
des poids des classes d’exactitude E1 et E2: METAS ou un laboratoire de verification.

1 Nouvelle teneur selon le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).

Art. 13a1Vérification ultérieure

1 La vérification ultérieure est effectuée:

a.
pour les poids des classes d’exactitude F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3 et M3: tous les quatre ans;
b.
pour les poids des classes d’exactitude E1 et E2: tous les six ans.

1 Introduit par le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).

Art. 14 Accomplissement de l’obligation de faire vérifier

1 L’obligation de faire vérifier est accomplie, si le poids satisfait aux exigences de la présente ordonnance et s’il a été examiné et poinçonné; les al. 2 et 3 sont réservés.

2 Pour les poids de 1 g ou moins, l’obligation de faire vérifier est accomplie, si les poids ont été examinés et que le coffret contenant les poids a été poinçonné.

3 Pour les poids des classes d’exactitude E1, E2 et F1, l’obligation de faire vérifier est accomplie, si, après la vérification des poids, le coffret contenant les poids a été poinçonné ou qu’un certificat de vérification1 a été établi.


1 Nouvelle expression selon le ch. I de l’O du DFJP du 21 nov. 1995, en vigueur depuis le 1er fév. 1996 (RO 1995 5646).

Art. 151

1 Abrogé par le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), avec effet au 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).


  Section 4 Dispositions finales

Art. 16 Exécution

Pour autant que ni la loi ni la présente ordonnance ne fixent des prescriptions particulières, les cantons sont chargés d’exécuter l’ordonnance et d’en surveiller l’application dans le commerce.

Art. 17 Abrogation du droit en vigueur

Les art. 60 à 66 de l’ordonnance du 12 janvier 19121 concernant les mesures de longueur et de capacité, les poids et les balances en usage dans le commerce sont abrogés.


1 [RS 10 11; RO 1970 936 art. 35 al. 2, 1971 1796 art. 15 al. 2, 1973 450 art. 23, 1985 56 art. 31 al. 1 let. b, 1986 2013 art. 16 let. a, 1999 3048 art. 34. RO 1991 1306 art. 9].

Art. 18 Dispositions transitoires

1 Les poids qui satisfont aux prescriptions valables jusqu’à ce jour peuvent être présentés à la vérification initiale pendant cinq ans après l’entrée en vigueur de la présente ordonnance.

2 Les poids vérifiés avant l’entrée en vigueur de la présente ordonnance peuvent être présentés encore pendant douze ans à la vérification ultérieure. Par la suite ils peuvent être présentés à la vérification si les prescriptions concernant l’approbation générale sont observées; sinon, ils doivent être annulés et mis hors circulation.

Art. 19 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 1987.


  Annexe1 

(art. 6, al. 2)

  Recommandations de l’OIML2 

Recommandation Internationale OIML R 52: «Poids hexagonaux» – Exigences métrologiques et techniques» (2004)
Recommandation Internationale OIML R 111-1: «Poids des classes E1, E2, F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3, M3» – Partie 1: Exigences métrologiques et techniques» (2004);
International Document OIML D 28: «Conventional value of the result of weighing in air» (2004).

1 Introduite par le ch. II de l’O du DFJP du 21 nov. 1995 (RO 1995 5646). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).
2 OIML: Organisation Internationale de Métrologie Légale. Des renseignements sur les recommandations de l’OIML peuvent être obtenus auprès de l’Institut fédéral de métrologie (METAS), 3003 Berne-Wabern.


 RO 1986 2022


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFJP du 2 oct. 2006, en vigueur depuis le 30 oct. 2006 (RO 2006 4193).2 RS 941.2103 Nouvelle teneur selon le ch. I 11 de l’O du DFJP du 7 déc. 2012 (Nouvelles bases légales en métrologie), en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 7183).


Index

941.221.2

Verordnung des EJPD über Gewichtstücke1

vom 15. August 1986 (Stand am 1. Januar 2013)

Das Eidgenössische Justiz- und Polizeidepartement (EJPD),

gestützt auf die Artikel 5 Absatz 2, 8 Absatz 2, 16 Absatz 2, 24 Absatz 3 und 33 der Messmittelverordnung vom 15. Februar 20062 (Messmittelverordnung),3

verordnet:

  1. Abschnitt: Allgemeine Bestimmungen

Art. 1 Gegenstand

1 Diese Verordnung regelt die Zulassung, Eichung und messtechnischen Eigenschaften von eichpflichtigen Gewichtstücken.

2 …1


1 Aufgehoben durch Ziff. I 11 der V des EJPD vom 7. Dez. 2012 (Neue gesetzliche Grundlagen im Messwesen), mit Wirkung seit 1. Jan. 2013 (AS 2012 7183).

Art. 2 Bezugsbedingungen

Es gelten folgende Werte:

Temperatur der Gewichtstücke

20°C

Dichte der Bezugs-Gewichtstücke

8000 kg/m3

Luftdichte

1,2 kg/m3

Art. 3 Gewichtstück, Gewichtstückreihe

1 Ein Gewichtstück ist eine messtechnische Verkörperung der Masse, deren konstruktive und metrologische Eigenschaften wie Form, Abmessungen, Werkstoff, Oberflächengüte1, Nennwert und Fehlergrenzen vorgeschrieben sind.

2 Eine Gewichtstückreihe oder ein Satz von Gewichtstücken ist so zusammengesetzt, dass die Wägung einer Last im Bereich zwischen dem kleinsten Nennwert und der Summe der Nennwerte aller Gewichtstücke des Satzes in einer Stufung durchgeführt werden kann, bei welcher die Masse des Gewichtstückes mit dem kleinsten Nennwert die Reihe bestimmt.

3 …2


1 Ausdruck gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 21. Nov. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1995 5646).
2 Aufgehoben durch Ziff. I 11 der V vom 7. Dez. 2012 (Neue gesetzliche Grundlagen im Messwesen), mit Wirkung seit 1. Jan. 2013 (AS 2012 7183).

Art. 4 Wägewert, Masse

1 Der Wägewert ist der durch Wägung in Luft ohne Luftauftriebskorrektur ermittelte Näherungswert für die Masse.

2 Der Wert der Masse wird aus dem Wägewert unter Berücksichtigung der Luftauftriebskorrektur ermittelt; in Handel und Verkehr wird für die Gewichtstücke die konventionelle Dichte von 8000 kg/m3 angenommen, ohne Rücksicht auf ihre wahre Dichte. Der Fehler, mit dem der so berechnete Wert der Masse behaftet ist, darf in jedem Fall vernachlässigt werden.

Art. 5 Konventionelle Masse1

1 Gewichtstücke werden durch ihre konventionelle Masse charakterisiert.2

2 Die konventionelle Masse3 eines Körpers ist gleich der Masse eines Massenormals von der Dichte 8000 kg/m3, das diesem Körper bei der Temperatur von 20° C und in der Luft der Dichte 1,2 kg/m3 das Gleichgewicht hält.

3 Die konventionelle Masse4 mk eines Gewichtstückes der Masse m und der Dichte p ausgedrückt in Kilogramm je Kubikmeter beträgt bei 20°C:

mk = m


1 Fassung gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 21. Nov. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1995 5646).
2 Fassung gemäss Ziff. I der V des EJPD des EJPD vom 21. Nov. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1995 5646).
3 Ausdruck gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 21. Nov. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1995 5646).
4 Ausdruck gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 21. Nov. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1995 5646).


  2. Abschnitt: Anforderungen an die Gewichtstücke

Art. 6 Zulassung

1 Zur Eichung zugelassen sind Gewichtstücke von 1 mg bis 50 kg, die den Anforderungen nach Absatz 2 genügen. Sie unterstehen der allgemeinen Zulassung nach Anhang 5 Ziffer 1.2 der Messmittelverordnung vom 15. Februar 2006.1

2 Aufbau und messtechnische Eigenschaften der Gewichtstücke müssen dem Stand der Technik entsprechen, wie er insbesondere in den internationalen OIML-Empfehlungen im Anhang zum Ausdruck kommt (OIML: Organisation Internationale de Métrologie Légale).2


1 Fassung gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 2. Okt. 2006 (AS 2006 4193).
2 Fassung gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 21. Nov. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1995 5646).

Art. 7 Nennwerte

1 Die Nennwerte der Gewichtstücke können dezimale Vielfache oder Teile der nach Absatz 2 zulässigen Masseeinheiten oder das Doppelte oder die Hälfte von dezimalen Vielfachen oder Teilen jener Einheiten betragen.

2 Für die Bezeichnung von Gewichtstücken sind nebst der Basiseinheit der Masse (kg) folgende Masseeinheiten zulässig: Tonne (t), Gramm (g) und Milligramm (mg).

Art. 8 Reihen von Gewichtstücken

Die nachstehenden Folgen von Nennwerten sind für die Reihen von Gewichtstücken zulässig:

(1,1,2,5)

10n kg

(1,1,1,2,5)

10n kg

(1,2,2,5)

10n kg

(1,1,2,2,5)

10n kg

wobei n die Zahl Null oder eine positive oder negative ganze Zahl ist.

Art. 91Genauigkeitsklassen

Die Gewichtstücke sind in neun Genauigkeitsklassen eingeteilt:

E1, E2, F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3, M3.


1 Fassung gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 2. Okt. 2006 (AS 2006 4193).

Art. 101Fehlergrenzen

1 Die Eichfehlergrenzen und die Verkehrsfehlergrenzen der Gewichtstücke, bezogen auf die konventionelle Masse, betragen:

Nennwert

Genauigkeitsklasse, Eichfehlergrenzen in ± mg

E1

E2

F1

F2

M1

M2

M3

  50 kg

25

80

250

800

2 500

8 000

25 000

  20 kg

10

30

100

300

1 000

3 000

10 000

  10 kg

  5

16

  50

160

  500

1 600

  5 000

  5 kg

  2,5

  8,0

  25

  80

  250

  800

  2 500

  2 kg

  1,0

  3,0

  10

  30

  100

  300

  1 000

  1 kg

  0,50

  1,6

  5

  16

  50

  160

  500

500 g

  0,25

  0,80

  2,5

  8,0

  25

  80

  250

200 g

  0,10

  0,30

  1,0

  3,0

  10

  30

  100

100 g

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  5

  16

  50

  50 g

  0,030

  0,10

  0,30

  1,0

  3,0

  10

  30

  20 g

  0,025

  0,08

  0,25

  0,8

  2,5

  8

  25

  10 g

  0,020

  0,06

  0,20

  0,6

  2,0

  6

  20

  5 g

  0,016

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  5

  16

  2 g

  0,012

  0,04

  0,12

  0,4

  1,2

  4

  12

  1 g

  0,010

  0,03

  0,10

  0,3

  1,0

  3

  10

500 mg

  0,008

  0,025

  0,08

  0,25

  0,8

  2,5

  –

200 mg

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  0,6

  2,0

  –

100 mg

  0,005

  0,016

  0,05

  0,16

  0,5

  1,6

  –

  50 mg

  0,004

  0,012

  0,040

  0,12

  0,40

  –

  –

  20 mg

  0,003

  0,010

  0,030

  0,10

  0,30

  –

  –

  10 mg

  0,003

  0,008

  0,025

  0,08

  0,25

  –

  –

  5 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

  2 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

  1 mg

  0,003

  0,006

  0,020

  0,06

  0,20

  –

  –

2 Die Eich- und Verkehrsfehlergrenzen für Gewichtstücke von 50 kg der Zwischenklassen M1–2und M2–3, bezogen auf die konventionelle Masse, betragen:

a.
± 5 000 mg für die Genauigkeitsklasse M1–2;
b.
± 16 000 mg für die Genauigkeitsklasse M2–3.

1 Fassung gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 2. Okt. 2006 (AS 2006 4193).

Art. 111

1 Aufgehoben durch Ziff. I der V des EJPD vom 21. Nov. 1995 (AS 1995 5646).


  3. Abschnitt: Eichung

Art. 12 Durchführung der Eichung

1 Die Eichung eines Gewichtstückes ist durch Vergleich mit einem Gewichtstück aus einer höheren Genauigkeitsklasse, mindestens M1, vorzunehmen. Das Messverfahren bei der Eichung der Gewichtstücke der höchsten Genauigkeitsklasse wird vom Eidgenössischen Institut für Metrologie (METAS)1 bestimmt.

2 Gewichtstücke sind einzeln zu eichen. Die Prüfung ist entweder durch direkten Vergleich oder durch Substitution durchzuführen.


1 Die Bezeichnung der Verwaltungseinheit wurde in Anwendung von Art. 16 Abs. 3 der Publikationsverordnung vom 17. Nov. 2004 (SR 170.512.1) angepasst. Die Anpassung wurde im ganzen Text vorgenommen.

Art. 131Zuständigkeit

Zuständig sind für die Durchführung der Eichung:

a.
von Gewichtstücken der Genauigkeitsklassen M1–2, M2, M2–3 und M3: ein kantonales Eichamt;
b.
von Gewichtstücken der Genauigkeitsklassen F1, F2 und M1: ein besonders zu diesem Zweck ausgerüstetes kantonales Eichamt oder, wenn ein solches nicht vorhanden ist, das METAS;
c.
von Gewichtstücke der Genauigkeitsklassen E1 und E2: das METAS oder eine Eichstelle.

1 Fassung gemäss Ziff. I 11 der V des EJPD vom 7. Dez. 2012 (Neue gesetzliche Grundlagen im Messwesen), in Kraft seit 1. Jan. 2013 (AS 2012 7183).

Art. 13a1Nacheichung

Die Nacheichung erfolgt:

a.
für Gewichtstücke der Genauigkeitsklassen F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3 und M3: alle vier Jahre;
b.
für Gewichtstücke der Genauigkeitsklassen E1 und E2: alle sechs Jahre.

1 Eingefügt durch Ziff. I 11 der V des EJPD vom 7. Dez. 2012 (Neue gesetzliche Grundlagen im Messwesen), in Kraft seit 1. Jan. 2013 (AS 2012 7183).

Art. 14 Erfüllung der Eichpflicht

1 Die Eichpflicht ist erfüllt, wenn das Gewichtstück den Vorschriften dieser Verordnung genügt und wenn es geprüft und amtlich gestempelt ist; vorbehalten sind die Absätze 2 und 3.

2 Für Gewichtstücke von 1 g oder weniger ist die Eichpflicht erfüllt, wenn die Gewichtstücke geprüft und der Gewichtstückkasten amtlich gestempelt worden ist.

3 Für Gewichtstücke der Genauigkeitsklassen E1, E2 und F1 ist die Eichpflicht erfüllt, wenn nach der Prüfung der Gewichtstücke der Gewichtstückkasten amtlich gestempelt oder ein Eichzertifikat1 ausgestellt worden ist.


1 Ausdruck gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 21. Nov. 1995, in Kraft seit 1. Febr. 1996 (AS 1995 5646).

Art. 151

1 Aufgehoben durch Ziff. I 11 der V des EJPD vom 7. Dez. 2012 (Neue gesetzliche Grundlagen im Messwesen), mit Wirkung seit 1. Jan. 2013 (AS 2012 7183).


  4. Abschnitt: Schlussbestimmungen

Art. 16 Vollzug

Soweit im Gesetz und in dieser Verordnung keine besonderen Bestimmungen enthalten sind, obliegt die Ausführung dieser Verordnung und ihre Überwachung in Handel und Verkehr den Kantonen.

Art. 17 Aufhebung bisherigen Rechts

Die Artikel 60–66 der Vollziehungsverordnung vom 12. Januar 19121 betreffend die in Handel und Verkehr gebrauchten Längen- und Hohlmasse, Gewichte und Waagen werden aufgehoben.


1 [BS 10 11; AS 1970 937 Art. 35 Abs. 2, 1971 1792 Art. 15 Abs. 2, 1973 449 Art. 23 2228 Art. 34, 1985 56 Art. 31 Abs. 1 Bst. b, 1986 2013 Art. 16 Bst. a . AS 1991 1306 Art. 9]

Art. 18 Übergangsbestimmungen

1 Gewichtstücke, die den bisherigen Vorschriften entsprechen, können noch während fünf Jahren nach dem Inkrafttreten dieser Verordnung zur Ersteichung gestellt werden.

2 Gewichtstücke, die bis zum Inkrafttreten dieser Verordnung geeicht worden sind, dürfen noch während zwölf Jahren nachgeeicht werden. Sie dürfen danach weiterhin geeicht werden, wenn sie die allgemeinen Zulassungsbedingungen erfüllen, andernfalls müssen sie entwertet und aus dem Verkehr gezogen werden.

Art. 19 Inkrafttreten

Diese Verordnung tritt am 1. Januar 1987 in Kraft.


  Anhang1 

(Art. 6 Abs. 2)

  OIML-Empfehlungen:2 

Recommandation Internationale OIML R 52: «Poids hexagonaux–Exigences métrologiques et techniques» (2004)
Recommandation Internationale OIML R 111-1: «Poids des classes E1, E2, F1, F2, M1, M1–2, M2, M2–3, M3–Partie 1: Exigences métrologiques et techniques» (2004);
International Document OIML D 28: «Conventional value of the result of weighing in air» (2004).

1 Eingefügt durch Ziff. II der V des EJPD vom 21. Nov. 1995 (AS 1995 5646). Fassung gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 2. Okt. 2006 (AS 2006 4193).
2 OIML: Organisation Internationale de Métrologie Légale. Auskunft über OIML-Empfehlungen erteilt das Eidgenössische Institut für Metrologie (METAS), 3003 Bern-Wabern.


AS 1986 2022


1 Fassung gemäss Ziff. I der V des EJPD vom 2. Okt. 2006 (AS 2006 4193).2 SR 941.2103 Fassung gemäss Ziff. I 11 der V des EJPD vom 7. Dez. 2012 (Neue gesetzliche Grundlagen im Messwesen), in Kraft seit 1. Jan. 2013 (AS 2012 7183).


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