Index

0.632.232

Texte original

Négociations relatives à la Liste LIX-Suisse

Approuvées par l’Assemblée fédérale le 17 décembre 19801

Genève, le 20 février 1981

Monsieur Arthur Dunkel

Directeur général du GATT

Centre William Rappard

1211 Genève 21

Monsieur le Directeur général,

Les délégations de la suisse et des Communautés européennes ont terminé leurs négociations au titre de l’art. XXVIII2 en vue de la modification ou du retrait de concessions reprises dans la Liste LIX—Suisse3 et dont les résultats sont indiqués dans le rapport ci—joint.

Veuillez agréer, Monsieur le Directeur général, l’assurance de notre haute considération:

Signé au nom

de la délégation suisse:

Signé au nom

de la délégation de la Commission

des Communautés européennes:

F. Blankart

  Résultats des négociations engagées au titre de l’art. XXVIII en vue de la modification ou du retrait de concessions reprises dans la Liste LIX–Suisse

Modifications apportées à la Liste LIX—Suisse

Droits consolidés à modifier

Trân Van Thinh

Position du tarif

Désignation des produits

Taux des droits consolidés dans les Listes en vigueur

Taux des droits qui doivent être consolidés

Fr. par 100 kg brut

0404 ex 10*1)

Mozzarella

30.–

40.–

0404 ex 22**

Grana

25.–

0404 ex 22**

Parmigiano Reggiano et Grana Padano

25.–

Annexe:

Normes et caractéristiques auxquelles les fromages mentionnés sous position 0404. ex 101 et ex 22 doivent satisfaire pour être admis aux droits consolidés.

1

Sous—position actuelle: 0404 ex 12

* Mozzarella

Texte actuellement en vigueur

Nouveau texte

Le lait de vache ou de buffle cru, entier est coagulé par adjonction de ferment lactique et de présure liquide à la température de 35 °C.

Le caillé est tranché en petits morceaux de la grosseur d’une noisette et laissé mûrir dans le petit lait jusqu’à Ce qu’il ait atteint la maturation nécessaire pour obtenir le filage. La pâte séparée du petit lait est coupée en longues bandes et filée à l’aide d’eau bouillante dans des récipients adéquats. Enfin, la pâte est formée.

Le lait de vache ou de bufflonne entier est coagulé par adjonction de ferment lactique et de présure liquide à la température de 35 °C.

Le caillé est tranché en petits morceaux de la grosseur d’une noisette et laissé mûrir dans le petit lait jusqu’à ce qu’il ait atteint la maturation nécessaire pour obtenir le filage. La pâte séparée du petit lait est coupée en longues bandes et filée à l’aide d’eau bouillante dans des récipients adéquats. Enfin, la pâte est formée.

Pâte:

humide, de couleur blanche, tendre et compacte

Pâte:

humide, de couleur blanche, tendre et compacte

Saveur:

douce, légèrement acidulée

Saveur:

douce, légèrement acidulée

Forme:

à «fiaschetto», sphérique, ovoïde, parallélipipède

Forme:

à «fiaschetto», sphérique, ovoïde, parallélipipède

Poids:

50 g à 1 kg

Poids:

100 g à 1,5 kg1

Matière grasse par rapport à l’extrait sec:

44 % au minimum

Matière grasse par rapport à l’extrait sec:

44 % au minimum

Teneur en eau dans la matière non grasse:

supérieure à 62 %

1

On tolérera, pour le dédouanement, des écarts jusqu’à 5 % du poids par meule indiqué dans la description cidessus.

Notes additionnelles à la concession:

a)

L’admission dans cette sous—position est en outre subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.

b)

La Suisse se réserve la possibilité de percevoir, en sus du droit consolidé, un supplément de prix, ne dépassant pas celui fixé pour la position 0404.14.

** Grana

Texte actuellement en vigueur

Nouveau texte

Grana Padano

Fromage demi—gras à pâte dure, cuit et à maturation lente, produit avec du lait de vache provenant de deux traites journalières et fourni par des bêtes dont l’alimentation de base est constituée par des fourrages verts ou conservés. Ce lait est coagulé avec acidité de fermentation, après repos et écrémage partiel obtenu sous l’influence de la pesanteur. On le confectionne durant toute l’année.

Forme: cylindrique, à tronc légèrement convexe ou presque droit, faces planes légèrement ourlées

a)  Parmigiano Reggiano:

conformité aux descriptions et caractéristiques1) inscrites dans l’Annexe A de la Convention internationale sur l’emploi des appellations d’origine et dénominations de fromages des 1er juin/18 juillet 1951a4 et ses modifications ultérieures. En outre, le Parmigiano Reggiano doit correspondre aux critères suivants:

Teneur en eau: 32 % au maximum

Aspect

de la croûte: couleur foncée, huileuse ou naturelle, jaune or

1 On tolérera pour le dédouanement des écarts jusqu’à 5 % du poids par meule (Parmigiano Reggiano: aucune tolérance pour les meules de moins de 24 kg) et des dimensions indiquées dans la description.

Texte actuellement en vigueur

Nouveau texte

Dimensions: diamètre de 35 à 45 cm; hauteur du tronc de 18 à 25 cm

Poids: de 24 à 40 kg par meule

Confection

extérieure: couleur foncée, huileuse

Couleur

de la pâte: blanche ou jaune paille

Arôme et saveur carac- téristiques de la pâte: parfum délicat non piquant

Structure de la pâte: finement granuleuse, fracture radiale en écailles

Ouverture: à peine visible

Epaisseur de la croûte: de 4 à 8 mm

Maturation: naturelle, effectuée par conservation du produit dans un local à température de 15 à 22 °C

Matière grasse par rapport à l’extrait sec: 32% au minimum

Il existe d’autres variantes de fromages Grana (Grana Lodigiano et Grana Lombardo) dont les caractéristiques sont les mêmes, avec la différence que la teneur en matière grasse est de 25 % au minimum pour le Grana Lodigiano et de 27 % pour le Grana Lombardo

Remarque pour tous les fromages de type Grana

Pour l’admission des fromages du type Grana aux taux consolidés, les autorités douanières suisses se conformeront à la pratique en vigueur depuis de nombreuses années.

b)  Grana Padano:

conformité aux normes et caractéristiques1 suivantes:

Fromage demi—gras à pâte dure, cuit et à maturation lente, produit avec du lait de vache provenant de deux traites journalières et fourni par des bêtes dont l’alimentation de base est constituée par des fourrages verts ou conservés. Ce lait est coagulé avec acidité de fermentation, après repos et écrémage partiel obtenu sous l’influence de la pesanteur («affloramento»). On le confectionne durant toute l’année.

Forme: cylindrique, à tronc légèrement convexe ou presque droit, faces planes légèrement ourlées

Dimensions: diamètre de 35 à 45 cm1; hauteur du tronc de 18 à 25 cm1

Poids: de 24 à 40 kg par meule 1

Aspect de la

croûte: couleur foncée, huileuse ou couleur naturelle, jaune or

Couleur

de la pâte: blanche ou jaune paille

Arôme et saveur caractéristiques de la pate: parfum délicat non piquant

Structure

de la pâte: finement granuleuse, fracture radiale en écailles

Ouverture: à peine visible

Epaisseur de la croûte: de 4 à 8 mm

Maturation: naturelle, effectuée par conservation du produit dans un local à température de 15 à 22 °C.

1 On tolérera pour le dédouanement des écarts jusqu’à 5 % du poids par meule (Parmigiano Reggiano: aucune tolérance pour les meules de moins de 24 kg) et des dimensions indiquées dans la description.

Nouveau texte

Matière grasse par rapport à l’extrait sec: 32 % au minimum

Teneur en eau: 33,2 % au maximum

Zone

de production: territoire des provinces de: Allessandria, Asti, Cuneo, Novara, Torino, Vercelli, Bergamo, Brescia, Como, Cremona, Mantova (à gauche du Pô), Milano, Pavia, Sondrio, Varese, Trento, Padova, Rovigo, Treviso, Venezia, Verona, Vicenza, Bologna (à droite du Reno), Ferrara, Forli, Piacenza et Ravenna.

c) Tous ces fromages doivent porter le marquage du «consorzio» compétent

Genève, le 20 février 1981

Monsieur Arthur Dunkel

Directeur général du GATT

Centre William Rappard

1211 Genève 21

Monsieur le Directeur général,

Les délégations de la Suisse et des Communautés européennes ont terminé leurs négociations au titre de l’art. XXVIII5 en vue de la modification ou du retrait de concessions reprises dans la Liste LIX—Suisse6 et dont les résultats sont indiqués dans le rapport ci—joint.

Veuillez agréer, Monsieur le Directeur général, l’assurance de notre haute considération:

Signé au nom

de la délégation suisse:

Signé au nom

de la délégation de la Commission

des Communautés européennes:

F. Blankart


  Annexe

  Résultats des négociations engagées au titre de l’article XXVIII en vue du retrait de concessions reprises dans la Liste LIX–Suisse

Modifications apportées à la Liste LIX—Suisse

I. Concessions à retirer de la Liste

Trân Van Thinh

Position du tarif

Désignation des produits

Taux des droits consolidés en vigueur Fr. par 100 kg brut

072.01

Légumes et plantes potagères, cuits ou non, à l’état congelé, en récipients de:

– plus de 5 kg

  42.—

– 5 kg ou moins

  55.—

1704.

Sucreries sans cacao:

20

– gomme à mâcher

  70.—

20

– autres

  90.—

1806.01

Chocolats et autres préparations alimentaires contenant du cacao

  50.—

ex 1902.01

Préparations pour l’alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 50 % en poids:

autres que les préparations dans lesquelles prédomine la farine de pommes de terre, même sous forme de semoule, flocons, etc., et les préparations contenant du lait en poudre

  40.—

1903.01

Pâtes alimentaires

  25.—

1907.

Pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d’oeufs, de matières grasses, de fromage ou de fruits:

10

– non présentés en emballages de vente

  5.—

20

– présentés en emballages de vente de tout genre:

– – pain croustillant (Knäckebrot)

  35.—

– – autres

  40.—

1908.

Produits de la boulangerie fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions:

10

– non sucrés, sans cacao ni chocolat

  55.—

20

– autres

100.—

2002.

Légumes et plantes potagères préparés ou conservés sans vinaigre ni acide acétique:

– autres, en récipients de:

ex 30

– plus de 5 kg, à l’exception des asperges, des olives et des champignons

  42.—

ex 32

– 5 kg ou moins, à l’exception des asperges, des olives et des champignons

  55.—

2107.

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

18

– aliments pour enfants

  50.—

ex 20

– autres:

– – glaces comestibles (crèmes glacées et similaires)

110.—

2904.

Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés:

50

– sorbite

  2.20

ex 60

– autres:

– – mannite

  1.50

3819.

Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélange de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs:

ex 20

– plâtres et préparations à base de plâtre, pour l’art dentaire; préparations à usages pharmaceutiques; préparations pour les industries alimentaires:

– – sorbite autre que la sorbite du no 2904

  10.—

ex 50

– autres:

– – sorbite autre que la sorbite du no 2904

  1.50

II. Abaissement de droits consolidés dans la Liste en vigueur

Position du tarif

Désignation des produits

Taux des droits consolidés en vigueur Fr. par 100 kg brut

Taux des droits qui doivent être consolidés Fr. par 100 kg brut

0701.30

Oignons comestibles, échalottes

  4.20

  2.90

ex 0701.52

Poivrons, du 1er novembre au 31 mars

  10.—

  7.—

ex 0701.74

Choux—fleurs

  10.—

  7.—

0802.20

Citrons

  4.—

  2.—

ex 0805.20

Noix communes

  12.—

  4.—

0910.32

Epices autres que thym, laurier et safran, travaillées

  50.—

  20.—

1206.01

Houblon

  3.—

  1.50

1602.

Autres préparations et conserves de viandes ou d’abats:

ex 10

– à base de foie d’oie

120.—

  84.—

1702.18

Glucose chimiquement pur

  17.—

  16.—

ex 1702.20

Lactose

  22.—

  17.—

1805.01

Cacao en poudre, non sucré

  40.—

  28.—

2006.

Fruits autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’alcool:

ex 30

– fruits à coques (y compris arachides)

  30.—

  15.—

ex 2102.10

Extraits ou essences de café et préparations à base de ces extraits ou essences

270.—

260.—

Fr. par degré et par100 kg brut

Fr. par degré et par100 kg brut

2209.22

Whisky et gin en fûts

  –.80

  –.70

Fr. par 100 kg brut

Fr. par 100 kg brut

2209.32

Whisky et gin en bouteilles

  80.—

  60.—

III. Nouvelles concessions sur des positions ne figurant pas dans la Liste en vigueur

Position du tarif

Désignation des produits

Taux des droits actuellement en vigueur Fr. par 100 kg brut

Taux des droits qui doivent être consolidés Fr. par 100 kg brut

1303.22

Sucs et extraits végétaux autres qu’opium, suc de réglisse et manne

20.—

8.—

ex 1303.60

Farines de cotylédons de graines de caroubes ou de graines de guarée, même légèrement modifiées par traitement chimique pour stabiliser leurs propriétés mucilagineuses, pour usages techniques

  8.—

1.—

1510.

Acides gras industriels, huiles acides de raffinage, alcools gras industriels:

10

– stéarine

15.—

5.—

20

– autres

  1.—

–.50

1511.

Glycérine, y compris les eaux et lessives glycérineuses:

14

– distillées

10.—

7.—


RO 1981 385; FF 1980 III 1073



Index

0.632.232

Übersetzung1

Verhandlungen betreffend die Liste LIX—Schweiz

Von der Bundesversammlung genehmigt am 17. Dezember 19802

Genf, den 20. Februar 1981

Herrn Arthur Dunkel

Generaldirektor des GATT

Centre William Rappard

1211 Genf 21

Herr Generaldirektor,

Die Delegationen der Schweiz und der Europäischen Gemeinschaften haben ihre Verhandlungen nach Artikel XXVIII3 über die Änderung beziehungsweise die Rücknahme von Zugeständnissen, die in der Liste LIX—Schweiz4 aufgeführt sind, abgeschlossen. Die Resultate der Verhandlungen sind im beiliegenden Bericht enthalten.

Genehmigen Sie, Herr Generaldirektor, den Ausdruck unserer ausgezeichneten Hochachtung.

Für die

schweizerische Delegation:

Für die Delegation der Kommission

der Europäischen Gemeinschaften:

F. Blankart

  Ergebnisse der Verhandlungen nach Artikel XXVIII über die Änderung beziehungsweise die Rücknahme von Zugeständnissen aus der Liste LIX—Schweiz

Änderungen zur Liste LIX—Schweiz

Zu ändernde Zollbindungen

Trân Van Thinh

Tarifposition

Warenbezeichnung

Ansatz der geltenden Zollbindung

Ansatz der neuen Zollbindung

Fr. je 100 kg brutto

0404 ex 10*1)

Mozzarella

30.—

40.—

0404 ex 22**

Grana

25.—

0404 ex 22**

Parmigiano Reggiano und Grana Padano

25.—

Anhang:

Normen und typische Merkmale, denen die unter der Position 0404 ex 101 und ex 22 erwähnten Käse entsprechen müssen, um zum gebundenen Zollsatz zugelassen zu werden.

1

Heutige Unterposition: 0404 ex 12

Mozzarella

Gegenwärtig gültiger Text

Neuer Text

Die zur Herstellung verwendete rohe Kuh— oder Büffel—Vollmilch wird bei einer Temperatur von 35° C durch Beifügung von Milchsäurebakterienkulturen und Labextrakt zum Gerinnen gebracht.

Die geronnene Milch wird in Stücke von Haselnussgrösse zerkleinert und dieser Bruch in der Molke solange reifen gelassen, bis er die notwendige Elastizität für die Herstellung von gesponnenem Teig erreicht hat. Der von der Molke abgeschiedene Teig wird in lange Streifen geschnitten und unter Verwendung von siedendem Wasser in entsprechenden Gefässen sog. «versponnen». Darnach wird der Teig geformt.

Die zur Herstellung verwendete Kuh- oder Büffel—Vollmilch wird bei einer Temperatur von 35° C durch Beifügung von Milchsäurebakterienkulturen und Labextrakt zum Gerinnen gebracht.

Die geronnene Milch wird in Stücke von Haselnussgrösse zerkleinert und dieser Bruch in der Molke solange reifen gelassen, bis er die notwendige Elastizität für die Herstellung von gesponnenem Teig erreicht hat. Der von der Molke abgeschiedene Teig wird in lange Streifen geschnitten und unter Verwendung von siedendem Wasser in entsprechenden Gefässen sog. «versponnen». Darnach wird der Teig geformt.

Teig:

feucht, weiss, weich und kompakt

Teig:

feucht, weiss, weich und kompakt

Geschmack:

mild, leicht säuerlich

Geschmack:

mild, leicht säuerlich

Form:

«à fiaschetto», kugelförmig, eiförmig, parallelepipedisch

Form:

«à fiaschetto», kugelförmig, eiförmig, parallelepipedisch

Gegenwärtig gültiger Text

Neuer Text

Laibgewicht:

50 g bis 1 kg

Laibgewicht:

100 g bis 1,5 kg1

Fettgehalt in der Trockensubstanz:

mindestens 44 %

Fettgehalt in der Trockensubstanz:

mindestens 44 %

Wassergehalt in der fettfreien Substanz:

höher als 62 %

1

Abweichungen bis 5 % der in der obenstehenden Beschreibung genannten Laibgewichte werden bei der Verzollung toleriert.

Ergänzende Note zur Konzession:

a)

Für die Zulassung zu dieser Unterposition gelten zudem die von den zuständigen Behörden festzusetzenden Voraussetzungen.

b)

Die Schweiz behält sich die Möglichkeit vor, zusätzlich zum gebundenen Zollansatz einen Preiszuschlag zu erheben, der nicht höher sein wird als derjenige der Position 0404.14.

** Grana

Gegenwärtig gültiger Text

Neuer Text

Grana Padano

Halbfetter Hartkäse, unter Erhitzung des Bruches und in langsamer Reifung aus Kuhmilch hergestellt, die aus zwei Tagesmelken stammt und von Kühen geliefert wird, deren Grundfütterung aus grünem oder konserviertem Futter besteht. Diese Milch wird einige Zeit stehen gelassen und teilweise entrahmt durch Abschöpfung der sich gebildeten Rahmschicht. Darnach wird die Milch geronnen vermittelst der durch Gärung entstandenen Milchsäure. Die Fabrikation findet während des ganzen Jahres statt.

Form: zylindrisch, mit leicht konvexer oder fast gerader Järbseite und leicht gebördelten Plattseiten

a) Parmigiano Reggiano

Übereinstimmung mit den Beschreibungen und typischen Merkmalen1, die im Anhang A des Internationalen Abkommens über den Gebrauch der Ursprungsbezeichnungen und der Benennungen für Käse vom 1. Juni/ 18. Juli 1951a5 und seinen späteren Änderungen aufgenommen sind. Im übrigen muss der Parmigiano Reggiano noch folgende Kriterien erfüllen:

Wassergehalt: höchstens 32 %

Aussehen der Rinde: dunkel, ölig oder natürlich, goldgelb

1 Abweichungen bis 5 % des Gewichtes pro Laib (Parmigiano Reggiano: keinerlei Toleranz für Laibe von weniger als 24 kg) und der in der Beschreibung angegebenen Dimensionen werden bei der Verzollung toleriert.

Gegenwärtig gültiger Text

Neuer Text

Dimensionen: Durchmesser 35–45 cm; Höhe 18–25 cm

Laibgewicht: 24–40 kg

Äusseres

Aussehen: dunkel, ölig

Farbe des

Teiges: weiss oder strohgelb

Typisches Aroma und typischer Geschmack des Teiges: mit delikatem Duft, nicht pikant

Struktur des Teiges: feinkörnig, muschelig brechend

Lochung: kaum sichtbar

Dicke der Rinde: 4–8 mm

Reifung: natürliche Reifung durch Lagerung in einem Lokal mit einer Temperatur von 15 bis 22° C

Fettgehalt in der Trocken- substanz: mindestens 32 %

Es bestehen Abarten von Granakäse (Grana Lodigiano und Grana Lombardo), welche die gleichen typischen Merkmale aufweisen, mit dem Unterschied, dass der Fettgehalt in der Trockensubstanz beim Grana Lodigiano mindestens 25 % und beim Grana Lombardo mindestens 27 % beträgt.

Bemerkung für alle Käse vom Typ Grana

Für die Zulassung von Granakäse zum Vertragsansatz ist die von den schweizerischen Zollbehörden seit vielen Jahren angewandte Praxis massgebend.

b) Grana Padano

Übereinstimmung mit folgenden Normen und typischen Merkmalen1):

Halbfetter Hartkäse, unter Erhitzung des Bruches und in langsamer Reifung aus Kuhmilch hergestellt, die aus zwei Tagesmelken stammt und von Kühen geliefert wird, deren Grundfütterung aus grünem oder konserviertem Futter besteht. Diese Milch wird einige Zeit stehen gelassen und teilweise entrahmt durch Abschöpfung der entstandenen Rahmschicht. Darnach wird die Milch geronnen vermittelst der durch Gärung entstandenen Milchsäure («affioramento»). Die Fabrikation findet während des ganzen Jahres statt.

Form: zylindrisch, mit leicht konvexer oder fast gerader Järbseite und leicht gebördelten Plattseiten

Dimensionen: Durchmesser 35–45 cm1 Höhe 18–25 cm1

Laibgewicht: 24–40 kg1

Aussehen: der Rinde: dunkel, ölig oder natürlich, goldgelb

Farbe des

Teiges: weiss oder strohgelb

Typisches Aroma und typischer Geschmack des Teiges: mit delikatem Duft, nicht pikant

Struktur des Teiges: feinkörnig, muschelig brechend

Lochung: kaum sichtbar

Dicke der Rinde: 4–8 mm

1 Abweichungen bis 5 % des Gewichtes pro Laib (Parmigiano Reggiano: keinerlei Toleranz für Laibe von weniger als 24 kg) und der in der Beschreibung angegebenen Dimensionen werden bei der Verzollung toleriert.

Neuer Text

Reifung: natürliche Reifung durch Lagerung in einem LOkal mit einer Temperatur von 15 bis 22° C

Fettgehalt in der Trocken- substanz: mindestens 32 %

Wassergehalt: höchstens 33,2 %

Produktions-

gebiet: Territorium der Provinzen: Alessandria, Asti, Cuneo, Novara, Torino, Vercelli, Bergamo, Brescia, Como, Cremona, Mantova (links des Po), Milano, Pavia, Sondrio, Varese, Trento, Padova, Rovigo, Treviso, Venezia, Verona, Vicenza, Bologna (rechts des Reno), Ferrara, Forli, Piacenza und Ravenna

c) Alle diese Käse müssen die Markierung des zuständigen «Consorzio» tragen.

Genf, den 20. Februar 1981

Herrn Arthur Dunkel

Generaldirektor des GATT

Centre William Rappard

1211 Genf 21

Herr Generaldirektor,

Die Delegation der Schweiz und der Europäischen Gemeinschaften haben ihre Verhandlungen nach Artikel XXVIII6 über die Änderung oder die Rücknahme von Zugeständnissen, die in der Liste LIX—Schweiz7 aufgeführt sind, abgeschlossen. Die Resultate der Verhandlungen sind im beiliegenden Bericht enthalten.

Genehmigen Sie, Herr Generaldirektor, den Ausdruck unserer ausgezeichneten Hochachtung.

Für die

schweizerische Delegation:

Für die Delegation der Kommission

der Europäischen Gemeinschaften:

F. Blankart


  Anhang

  Ergebnisse der Verhandlungen nach Artikel XXVIII über die Rücknahme von Zugeständnissen aus der Liste LIX—Schweiz

Änderungen zur Liste LIX—Schweiz

I. Rücknahme von Zollzugeständnissen

Trân Van Thinh

Tarif-Nr.

Bezeichnung der Ware

Konsoldierter Zollansatz Fr. je 100 kg brutto

072.01

Gemüse und Küchenkräuter, gekocht oder nicht, gefroren, in Behältern von

– über 5 kg

  42.—

– 5 kg oder weniger

  55.—

1704.

Zuckerwaren ohne Kakaogehalt:

20

– Kaugummi

  70.—

20

– andere

  90.—

1806.01

Schokolade und andere kakaohaltige Nahrungsmittel- zubereitungen

  50.—

ex 1902.01

Zubereitung für die Ernährung von Kindern oder für den Diät— oder Küchengebrauch auf der Grundlage von Mehl, Stärke oder Malz—Extrakt, auch mit einem Gehalt an Kakao von weniger als 50% des Gewichts:

Andere als Zubereitungen aus vorwiegend Kartoffelmehl, auch in Form von Griess, Flocken usw. und Zubereitungen, die Milchpulver enthalten

  40.—

1903.01

Teigwaren

  25.—

1907.

Brot, Schiffszwieback und andere gewöhnliche Backwaren, ohne Zusatz von Zucker, Honig, Eiern, Fett, Käse oder Früchten:

10

– nicht in Verkaufspackungen

  5.—

20

– in Verkaufspackungen aller Art:

– – Knäckebrot

  35.—

– – andere

  40.—

1908.

Feine Backwaren und Zuckerbäckerwaren, auch mit beliebigem Gehalt an Kakao:

10

– nicht gezuckert, ohne Kakao und Schokolade

  55.—

20

– andere

100.—

2002.

Gemüse und Küchenkräuter, ohne Essig oder Essigsäure zubereitet oder konserviert:

ex 30

– andere, in Behältern von:

ex 32

– über 5 kg, ausgenommen Spargeln, Oliven und Pilze

  42.—

– 5 kg oder weniger, ausgenommen Spargeln, Oliven und Pilze

  55.—

2107.

Nahrungsmittelzubereitungen, anderweit weder genannt noch inbegriffen:

18

– Kindernährmittel

  50.—

ex 20

– andere:

– – Speiseeis (Glacen, Rahmeis u. dgl.)

110.—

2904.

Acyclische Alkohole und ihre Halogen—, Sulfo—, Nitro— und Nitrosoderivate:

50

– Sorbit

  2.20

ex 60

– andere:

– – Manni

  1.50

3819.

Chemische Erzeugnisse und Zubereitungen der chemischen Industrie oder verwandter Industrien (einschliesslich Mischungen von Naturprodukten), anderweit weder genannt noch inbegriffen; Rückstände der chemischen Industrie oder verwandter Industrien, anderweit weder genannt noch inbegriffen:

ex 20

– Gips und Gipsmischungen für zahnärztliche Zwecke; Zubereitungen für pharmazeutischen Gebrauch; Zubereitungen für Lebensmittel:

– Sorbit, ausgenommen Sorbit der Nr. 2904

  10.—

ex 50

– andere:

– – Sorbit, ausgenommen Sorbit der Nr. 2904

  1.50

II. Herabsetzung von gebundenen Zollansätzen in der geltenden Liste

Tarif-Nr.

Bezeichnung der Ware

Gültige konsolidierte Zollansätze Fr. je 100 kg brutto

Zu konsolidierende Zollansätze Fr. je 100 kg brutto

0701.30

Esszwiebeln, Schalotten

  4.20

  2.90

ex 0701.52

Peperoni, vom 1. November bis 31. März

  10.—

  7.—

ex 0701.74

Blumenkohl

  10.—

  7.—

0802.20

Zitronen

  4.—

  2.—

ex 0805.20

Baumnüsse (Walnüsse)

  12.—

  4.—

0910.32

Gewürze, verarbeitet, andere als Thymian, Lorbeerblätter und Safran

  50.—

  20.—

1206.01

Hopfen (Blütenzapfen und Hopfenmehl)

  3.—

  1.50

1602.

Andere Zubereitungen und Konserven, aus Fleisch oder aus Schlachtnebenprodukten:

ex 10

– auf der Grundlage von Gänseleber

120.—

  84.—

1702.18

Glukose, chemisch rein

  17.—

  16.—

ex 1702.20

Laktose

  22.—

  17.—

1805.01

Kakaopulver, nicht gezuckert

  40.—

  28.—

2006.

Früchte in andere Weise zubereitet oder konserviert, auch mit Zusatz von Zucker oder Alkohol:

ex 30

– Schalenfrüchte: einschliesslich Erdnüsse

  30.—

  15.—

ex 2102.10

Auszüge oder Essenzen aus Kaffee und Zubereitungen auf der Grundlage solcher Auszüge oder Essenzen

270.—

260.—

Fr. je Grad und je 100 kg brutto

Fr. je Grad und je 100 kg brutto

2209.22

Whisky und Gin in Fässern

  –.80

  –.70

Fr. je 100 kg brutto

Fr. je 100 kg brutto

2209.32

Whisky und Gin in Flaschen

  80.—

  60.—

III. Neue Zugeständnisse auf Tarifnummern, die nicht in der geltenen Liste aufgeführt sind

Tarif-Nr.

Bezeichnung der Ware

Gültige konsolidierte Zollansätze Fr. je 100 kg brutto

Zu konsolidierende Zollansätze Fr. je 100 kg brutto

1303.22

Pflanzensäfte und Pflanzenauszüge, ausgenommen Opium, Süssholzsaft uns Manna

20.—

8.—

ex 1303.60

Mehl aus Kotyledonen von Johannisbrot- und Guarkernen, auch zur Erhaltung der Schleimfähigkeit chemisch leicht verändert, zu technischen Zwecken

  8.—

1.—

1510.

Technische Fettsäuren, Raffinationsfettsäuren, technische Fettalkohole:

10

– Stearin

15.—

5.—

20

– andere

  1.—

–.50

1511.

Glyzerin, einschliesslich Glyzerinwasser und -unterlaugen:

14

– destilliert

10.—

7.—


AS 1981 386; BBl 1980 III 1073


1 Der Originaltext findet sich unter der gleichen Nummer in der französischen Ausgabe dieser Sammlung.2 AS 1981 3663 SR 0.632.214 SR 0.632.2315a SR 0.817.142.16 SR 0.632.217 SR 0.632.231


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