Les bâtiments ne posséderont pas de cales, soutes, réservoirs, etc., cachés, et n’auront pas d’issues qui, lors d’une inspection extérieure, ne seraient pas visibles à première vue. Toutes les issues qui ne sont pas susceptibles d’être scellées, par exemple les couvercles des caisses à pompes, porteront le signe «O», c’est-à-dire «ouverture». Ces endroits seront indiqués dans les croquis et notice, dont la production est prévue par l’art. 2 du règlement relatif à la clôture douanière.
Les murailles de la coque, lorsqu’elles servent de parois aux cales destinées à être scellées, consisteront en tôles rivées ou soudées ou en bois fortement charpenté.
1. Les cloisons qui séparent l’une de l’autre ou du surplus du bâtiment les cales destinées à être scellées, consisteront en tôles rivées ou soudées et formeront avec la coque du bâtiment un assemblage tel qu’il soit impossible de les en détacher sans laisser de traces apparentes.
2. Sur les bâtiments en bois, ces cloisons pourront être en planches ayant toute la hauteur de la coque du bâtiment et seront assemblées solidement avec cette dernière. De plus, chaque planche sera fixée au moyen de rivets à une ceinture en fer rivée elle-même sur toute la muraille de la coque.
3. Sur les bâtiments mentionnés aux ch. 1 et 2 ci-dessus, des cloisons mitoyennes mobiles en planches de bois pourront être autorisées, si les planches sont engagées en haut et en bas dans des profils en U solidement fixés à la coque et si elles sont susceptibles d’être scellées efficacement.
4. Aucune porte, fenêtre ou autre ouverture ne sera ménagée dans les parois des cales.
5. Les pompes d’épuisement en communication avec la cale seront ainsi aménagées que, dans le cas de pompe fixe, il soit impossible de les enlever sans laisser de traces apparentes et, dans le cas de pompes amovibles, qu’elles soient séparées de la cale au moyen de coffrages fixes (caisse de pompe). Ces coffrages, qu’ils soient en métal ou en bois, répondront aux conditions énumérées aux ch. 1, 2 et 4 ci-dessus. De même, les espaces réservés aux mâts mobiles seront séparés des cales au moyen de coffrages répondant aux mêmes conditions. Pour que les bâtiments en fer conservent le bénéfice du règlement relatif à la clôture douanière, il faut, lorsqu’il est nécessaire de faire des réparations importantes à des coffrages fixes en bois existants, les remplacer par des coffrages métalliques rivés, soudés ou venus d’une pièce.
1. Les brides, oeillets, clous, rivets, tirants, vis, boulons, taquets, gâches et autres moyens d’attache extérieurs servant à la clôture, auront leurs extrémités rabattues, rivées, boulonnées ou autrement fixées à l’intérieur des cales destinées à être scellées, de sorte qu’ils ne sauraient être enlevés sans laisser de traces apparentes. Les brides, etc., servant à la clôture peuvent être soudées à l’extérieur des cales scellées, à condition que la soudure soit solide et durable.
2. Lorsqu’il est fait usage de charnières, les goupilles seront soudées aux deux extrémités. Les goupilles rivées ou boulonnées ne sont pas admises. Le repli de la pièce mobile sur la goupille sera soudé, à moins que cette pièce ne soit forgée d’un seul tenant.
Ces prescriptions ne s’appliquent pas aux charnières aménagées seulement pour faciliter la manipulation des cornières en fer ou en métal léger (art. 10, ch. 3).
3. Aucune des pièces métalliques nécessaires pour la clôture, telles que barres, oeillets, brides, charnières, etc., ne recevra un enduit opaque. Il est permis, pour empêcher la corrosion, de les recouvrir d’un vernis transparent. Toutefois, lorsqu’il est fait usage de profils en U ou de cornières (art. 10, ch. 2 à 4), ces pièces pourront recevoir un enduit quelconque, sauf sur les parties en contact avec leurs moyens d’attache.
1. Les sommiers, gods et panneaux d’écoutille peuvent être faits d’alliages de métaux légers de première fusion, à condition que l’alliage et la construction soient admis pour les constructions navales par un organisme de classification des bâtiments. Les sommiers et les gods en métaux légers peuvent être creux, lorsqu’ils sont hermétiquement clos et lorsque les pièces qui les composent sont solidement rivées ou soudées à l’autogène entre elles.
2. Les alliages de métaux légers visés au chiffre 1 peuvent également être utilisés pour la confection des pièces suivantes visées à l’art. 10: moraillons (ch. 1, let. a), tringles (ch. 1, let. d), profils en U (ch. 2) et cornières (ch. 3 et 4).
1. Le pont constituera un tout indivisible et fera corps avec la coque du bâtiment, ainsi qu’avec les cloisons intérieures, de manière à rendre impossible l’accès à la cale scellée, sans démolition d’une partie de la coque ou du pont.
2. Une largeur suffisante pour permettre la circulation sera ménagée dans le sens longitudinal des deux côtés des hiloires d’écoutilles.
3. La pose des vis, des rivets, des boulons, etc., sera faite conformément à ce qui est prévu à ce sujet à l’art. 4.
4. A part les panneaux des écoutilles, le pont ne présentera aucune ouverture ou partie mobile permettant l’accès à la cale.
1. Les ouvertures des cales destinées à être scellées seront bordées sur les quatre côtés par des hiloires ou surbaux constituant un tout indivisible et faisant corps avec le pont.
2. Le sommier, s’il en est fait usage pour soutenir les extrémités des panneaux mobiles, sera relié à ses deux extrémités à une pièce faisant corps avec le bâtiment, de manière qu’il ne puisse être déplacé de l’extérieur, une fois la clôture effectuée.
3. La couverture du sommier sera en fer ou en métal léger d’une épaisseur suffisante. Si le sommier et la couverture ne sont pas constitués par un profil en double T, en fer ou en métal léger, la couverture sera rivée au sommier ou fixée par des boulons, dont les écrous seront placés à l’intérieur de la cale, la partie dépassant l’écrou étant matée.
1. Les panneaux d’écoutille seront formés de plaques, de planches ou de panneaux suffisamment résistants, d’une épaisseur appropriée, et soudés, rivés, bouvetés ou assemblés de façon à ne laisser aucun interstice permettant l’accès au compartiment réservé au chargement. Leurs éléments s’adapteront exactement les uns aux autres et seront fixés de telle manière qu’il soit impossible d’en déplacer ou d’en retirer aucun sans laisser de traces visibles d’effraction ou sans endommager le scellement douanier. Les panneaux d’écoutille seront soit amovibles, soit à charnières.1 Les panneaux d’écoutille qui ne s’emboîtent pas dans une rainure de l’hiloire d’écoutille seront, sur leur face intérieure, munis soit d’une rainure suffisamment profonde, soit d’une traverse formant saillie de 35 mm. au moins, venant se placer à l’intérieur de l’hiloire, de manière qu’ils s’adaptent exactement à l’hiloire et ne puissent être déplacés dans aucun sens. En outre, les panneaux mobiles, à l’extrémité de chaque section de couverture, seront appuyés latéralement sur un god fixe rivé au surbau, de manière qu’ils ne puissent être soulevés ou déplacés.
2. S’il est fait usage d’un sommier en bois pour soutenir les extrémités des panneaux mobiles, celles-ci seront engagées de 50 mm. au moins dans une rainure du sommier ou sous la couverture métallique du sommier. Si le sommier est en fer ou en métal léger, ou si les panneaux sont engagés sous la couverture d’un sommier en bois, la partie supérieure couvrira les panneaux sur au moins 75 mm. S’il est fait usage de panneaux en métal, les chiffres ci-dessus seront réduits respectivement à 30 mm. ou à 50 mm. Des gods reposant sur le sommier et l’hiloire seront placés en dessous des panneaux, là où ceux-ci se touchent, et seront entièrement recouverts par les bords des dits panneaux.
3. Pour les bâtiments de la catégorie des bâtiments de canaux dits «belges», dont les panneaux d’écoutille consistent en petites planches bien assemblées s’emboîtant l’une dans l’autre, sont courbés et s’étendent d’une hiloire à l’autre, les deux côtés longitudinaux de chaque panneau seront munis chacun d’une latte s’étendant sur toute la longueur du panneau et qui sera rivée aux deux planchettes extrêmes de chaque panneau.
1 Nouvelle teneur des phrases précédentes selon le ch. I de l’O du DFFD du 25 août 1966, en vigueur depuis le 1er oct. 1966 (RO 1966 1341).
L’écoutille peut être close latéralement ou par le dessus.
1. S’il est fait usage de tringles pour la clôture, les dispositions suivantes s’appliquent:
2. S’il est fait usage de profils en U en fer ou en métal léger, les dispositions suivantes s’appliquent:
3. S’il est fait usage de cornières, les dispositions suivantes s’appliquent:
Si l’aile horizontale a 100 mm. au minimum, dont au moins 70 mm. recouvriront le panneau d’écoutille, l’épaisseur pourra être réduite à 4 mm. pour le fer et à 6,5 mm. pour le métal léger;
4. S’il est fait usage de cornières «système Apeldoorn», les dispositions suivantes s’appliquent:
1. Dans le cas de clôture par le dessus, chaque écoutille sera munie d’au moins deux fortes barres en fer, de section rectangulaire et d’une seule pièce, qui se placeront de champ en travers des panneaux à une distance convenable de leurs bords. Lorsque la longueur des panneaux ne dépasse pas un mètre ou lorsque l’un des côtés du panneau est fixé au surbau par une charnière répondant aux conditions de l’art. 4, une seule barre sera suffisante. Les barres passeront par deux brides en fer, fixées de part et d’autre de l’hiloire, ainsi que par une bride en fer fixée au milieu de chaque panneau. Les ouvertures des brides correspondront exactement à la section des barres. Les brides seront placées de telle manière que la barre repose directement sur les panneaux et que ceux-ci ne puissent être soulevés. L’une des extrémités de la barre sera forgée en forme de tête arrêtant la barre à la bride. L’autre extrémité de la barre sera percée, le plus près possible de la bride, de manière à laisser passer une goupille en fer de longueur appropriée. Cette goupille une fois en place, présentera deux trous de part et d’autre de la barre, et le plus près possible de celle-ci, pour permettre le passage de la ficelle de scellement. L’emploi d’une goupille sera exigé aux deux extrémités de la barre si l’une n’est pas forgée en forme de tête.
2. Les brides ne seront pas exigibles sur les panneaux de faible dimension qui ne peuvent être ployés ou déplacés. Au lieu de brides sur les hiloires, il pourra être fait usage de moraillons et d’oeillets répondant aux prescriptions de l’art. 10.
3. Dans le cas où une rangée de panneaux a une longueur telle que les barres puissent être ployées de manière qu’il soit possible de détacher l’un des panneaux, il sera nécessaire d’appliquer un nombre suffisant d’autres barres croisant les premières à angle droit et les maintenant en place. Ces dernières barres seront fixées selon une des méthodes susdécrites. Si l’on emploie deux rangées de barres, se croisant à angle droit, la rangée inférieure pourra être en bois.
Pour les bâtiments mis en chantier six mois après la mise en vigueur du règlement relatif à la clôture douanière, il sera interdit d’utiliser:
du bois pour les coffrages des pompes et des mâts mobiles;
des moraillons d’une seule pièce pour la clôture latérale.
Les panneaux d’écoutille de ces bâtiments doivent être construits de telle manière que leur courbe ne puisse former de fente susceptible de donner accès au chargement.
1. Les espaces destinés à recevoir des marchandises sous clôture douanière au moyen de bâches auront la forme d’un quadrilatère et pourront englober une ou plusieurs écoutilles. La clôture pourra également être effectuée pardessus des panneaux d’écoutille mobiles, si les cales se trouvant au-dessous sont scellées. La clôture sera effectuée conformément à l’une des dispositions suivantes:
2. Les bâches seront soit en forte toile, soit en tissu recouvert de matière plastique ou en tissu caoutchouté, non extensible et suffisamment résistant. Elles seront en bon état et confectionnées de manière qu’une fois placé le dispositif de fermeture, on ne puisse toucher au chargement sans laisser de traces visibles. Les bâches en tissu recouvert de matière plastique ou en tissu caoutchouté seront de couleur autre que noir ou tirant sur le noir.
Si la bâche est faite de bandes entières, les bords de celles-ci seront repliés l’un dans l’autre et assemblés au moyen de deux coutures éloignées d’au moins 15 mm. Les fils utilisés pour chacune des deux coutures seront de couleur nettement différente; l’une des coutures ne sera visible que de l’intérieur et la couleur du fil utilisé pour cette couture devra être de couleur nettement différente de la couleur de la bâche. Les raccommodages s’effectueront d’une manière analogue. Pour ces raccommodages les bords seront repliés l’un dans l’autre et assemblés au moyen de deux coutures visibles et distantes d’au moins 15 mm.; la couleur du fil visible de l’intérieur sera différente de celle du fil visible de l’extérieur et de celle de la bâche. Toutes les coutures seront faites à la machine.
Si la bâche est faite de plusieurs bandes d’un tissu recouvert de matière plastique, ces bandes pourront également être assemblées par soudure. Le bord d’une bande recouvrira le bord de l’autre sur au moins 15 mm. La fusion des bandes sera assurée sur toute la largeur des bords. Le bord extérieur d’assemblage sera recouvert d’un ruban de matière plastique, d’une largeur d’au moins 7 mm., qui sera fixé par le même procédé de soudure. Il sera imprimé sur ce ruban, ainsi que sur une largeur d’au moins 3 mm. de chaque côté de celui-ci, un relief uniforme et bien marqué. La soudure sera faite de telle manière que les bandes ne puissent être séparées, puis réassemblées sans qu’il en reste de traces visibles. Les raccommodages des bâches en tissu recouvert de matière plastique pourront être également effectués suivant le procédé de soudure décrit ci-dessus.
Les bâches seront munies tout le long du bord d’oeillets métalliques distants l’un de l’autre de 200 mm. au maximum et destinés à recevoir les câbles ou tringles de clôture. L’ourlet dans lequel sont placés les oeillets aura une largeur d’au moins 50 mm.
3. Les dispositions de l’art. 10, ch. 1, lettres d et e, sont applicables aux tringles et câbles en fer, destinés à passer par les pitons et oeillets de la bâche; ces oeillets seront répartis convenablement entre les pitons.
Les bateaux-citernes dont les réservoirs font corps avec la coque répondront aux conditions suivantes:
En ce qui concerne les bateaux-citernes dont les réservoirs sont indépendants de la coque, les prescriptions qui précèdent sont applicables dans la mesure où elles sont compatibles avec les agencements des dits bateaux.
I battelli non devono avere scompartimenti della stiva, depositi, serbatoi, ecc., nascosti nè uscite che non siano immediatamente visibili a un’ispezione esterna. Tutte le uscite che non possono essere piombate, ad esempio i coperchi delle casse pompe, devono essere indicate con il segno «O» che significa apertura (ouverture). Questi posti devono essere menzionati negli schizzi e nella descrizione da presentare conformemente all’articolo 2 del regolamento concernente la chiusura doganale.
Le murate dello scafo, che servono da parete agli scompartimenti della stiva, destinati a essere piombati, devono essere di lamiere ribadite o saldate o di legno spesso.
1. Le paratie che separano, l’uno dall’altro o dagli altri locali del battello, gli scompartimenti della stiva, destinati a essere piombati, devono essere di lamiere ribadite o saldate e devono formare con lo scafo del battello un insieme tale per cui non possano essere staccate senza tracce visibili.
2. Nei battelli di legno, queste paratie possono essere costituite di tavole alte quanto lo scafo e solidamente congiunte a esso. Inoltre, ogni tavola deve essere fissata mediante ribattini a una cintura di ferro ribadita essa stessa su tutta la murata dello scafo.
3. Nei battelli menzionati ai numeri 1 e 2 del presente articolo, possono essere ammesse paratie intermedie mobili costituite di tavole di legno, se dette tavole sono commesse, in alto e in basso, in ferri a U solidamente fissati allo scafo e possono essere piombate efficacemente.
4. Le pareti degli scompartimenti della stiva non devono avere porte, nè finestre, nè altre aperture.
5. Le pompe d’esaurimento in comunicazione con la stiva devono essere sistemate in modo che, se le pompe sono fisse, sia impossibile toglierle senza tracce visibili e, se le pompe sono mobili, siano separate dalla stiva mediante cappe fisse (casse pompe). Queste cappe, di metallo o di legno, devono essere conformi alle condizioni stabilite nei numeri 1, 2 e 4 del presente articolo. Parimente, gli spazi riservati agli alberi mobili devono essere separati dalla stiva mediante cappe conformi alle stesse condizioni. Affinchè i battelli di ferro beneficino del regolamento concernente la chiusura doganale, le cappe fisse di legno devono essere sostituite quando richiedono riparazioni importanti, con cappe metalliche ribadite, saldate o ricavate da un solo pezzo.
1. Le briglie, gli occhielli, i chiodi, i ribattini, i tiranti, le viti, le chiavarde, i ganci, le bocchette e gli altri mezzi di congiunzione che sono posti all’esterno degli scompartimenti della stiva, destinati a essere piombati, e che servono alla chiusura devono avere le estremità battute, ribadite, inchiavardate o altrimenti fissate all’interno di detti scompartimenti in modo che non possano essere tolti senza tracce visibili. Le briglie, ecc., che servono alla chiusura possono essere saldate all’esterno degli scompartimenti piombati, in quanto la saldatura sia solida e durevole.
2. Qualora fossero usate cerniere, i perni devono essere saldati alle due estremità. Perni ribaditi o inchiavardati non sono ammessi. La piastrina della parte mobile attorno al perno deve essere saldata, salvo che la parte mobile sia foggiata di un sol pezzo.
Queste prescrizioni non si applicano alle cerniere destinate solo ad agevolare la manipolazione dei cantonali di ferro o di metallo leggero (art. 10 n. 3).
3. A nessun pezzo metallico per la chiusura, come sbarre, occhielli, briglie e cerniere, deve essere data una mano di colore. È, invece, permesso ricoprìrli con un anticorrosivo trasparente. Tuttavia, ai ferri a U o ai cantonali (art. 10 n. 2, 3 e 4) può essere data una mano qualsiasi, salvo sulle parti in contatto con i loro mezzi d’attacco.
1. I sommieri, gli arpioni e i portelli dei boccaporti possono essere di leghe di metallo leggero di prima fusione, alla condizione che la lega e l’esecuzione siano ammesse per le costruzioni navali da un organo di classificazione dei battelli. I sommieri e gli arpioni di metallo leggero possono essere vuoti, in quanto siano ermeticamente chiusi e i pezzi di cui risultano siano solidamente ribaditi o saldati fra di loro mediante saldatura autogena.
2. Le leghe di metallo leggero, di cui al numero 1, possono parimente essere usate per l’esecuzione dei seguenti pezzi elencati nell’articolo 10: boncinelli (n. 1 lett. a), spranghe (n. 1 lett. d), profili a U (n. 2) e cantonali (n. 3 e 4).
1. Il ponte deve formare un tutto indivisibile e fare corpo con lo scafo e con le paratie in modo che sia impossibile entrare nella stiva piombata senza danneggiare una parte dello scafo o del ponte.
2. Una corsia di larghezza sufficiente deve essere sistemata longitudinalmente ai due lati del telaio dei boccaporti.
3. La posa di viti, ribattini, chiavarde, ecc., deve essere conforme all’articolo 4.
4. Eccettuati i boccaporti, il ponte non deve avere apertura nè parti mobili che consentano d’accedere nella stiva.
1. Le aperture degli scompartimenti della stiva, destinati a essere piombati, devono essere delimitate mediante telaio o battenti che costituiscano un tutto indivisibile e facciano corpo con il ponte.
2. Il sommiere, qualora ne sia usato per sostenere le estremità dei portelli mobili, deve essere collegato, alle sue due estremità, con un pezzo dello scafo, in modo che non possa essere mosso dall’esterno quando l’apertura è chiusa.
3. Il rivestimento del sommiere deve essere di ferro o di metallo leggero di sufficiente spessore. Se il sommiere e il suo rivestimento non sono costituiti di un profilo a doppio T, di ferro o di metallo leggero, il rivestimento deve essere ribadito al sommiere o fissato mediante chiavarde, i cui dadi sono posti all’interno della stiva, la parte della chiavarda che sporge dal dado essendo poi ribadita.
1. I portelli dei boccaporti devono essere costituiti da lastre, tavole o pannelli sufficientemente resistenti, di spessore appropriato, saldati, ribaditi, incastrati o commessi in modo da non lasciare nessun interstizio che permetta l’accesso al compartimento riservato al carico. I singoli elementi devono combaciare esattamente ed essere fissati in modo che sia impossibile spostarli o toglierli senza lasciare tracce visibili di scasso o senza danneggiare la chiusura doganale. I portelli dei boccaporti devono essere rimovibili oppure a cerniera.1 I portelli dei boccaporti che non siano commessi in una scanalatura del telaio devono essere provvisti, sulla faccia interna, di una scanalatura sufficientemente profonda o di una traversa che formi una sporgenza di almeno 35 mm all’interno del telaio in modo da adattarsi esattamente a questo e da non poter essere spostata in alcun senso. Inoltre i portelli mobili, all’estremità di ogni loro sezione, devono essere appoggiati lateralmente su un arpione fisso ribadito al battente, in guisa che non possano essere sollevati o spostati.
2. I portelli mobili, qualora sia usato un sommiere di legno per sostenerne le estremità, devono essere commessi per almeno 50 mm in una scanalatura del sommiere o sotto il suo rivestimento metallico. Se il sommiere è di ferro o di metallo leggero o se i portelli sono commessi sotto il rivestimento di un sommiere di legno, la parte superiore coprirà i portelli per almeno 75 mm. Se sono usati portelli di metallo, le misure sopra indicate devono essere ridotte rispettivamente a 30 mm e a 50 mm. Gli arpioni, posti sul sommiere e sul telaio, devono trovarsi sotto i portelli, laddove questi si toccano, ed essere intieramente coperti dai lati di detti portelli.
3. Per i battelli della categoria dei battelli di canale, detti «belgi», i cui portelli dei boccaporti consistono di piccole tavole ben riunite, commesse l’una nell’altra, sono arcuati e vanno da una costa all’altra, i due lati longitudinali di ciascun portello devono essere provvisti di una latta, su tutta la loro lunghezza, ribadita sulle due tavole esterne di ciascun portello.
1 Nuovo testo dei periodi che precedono giusta il n. I dell’O del DFFD del 25 ago. 1966, in vigore dal 1° ott. 1966 (RU 1966 1333).
Il boccaporto può essere chiuso lateralmente o dall’alto.
1. Se per la chiusura sono usate spranghe di ferro, sono applicabili le seguenti disposizioni:
2. Se sono usati profili a U, di ferro o di metallo leggero, sono applicabili le disposizioni seguenti:
3. Se sono usati cantonali, devono essere applicate le disposizioni seguenti:
4. Se sono usati cantonali del «sistema Apeldoorn», sono applicabili le seguenti disposizioni:
1. Qualora i boccaporti siano chiusi dal basso, ciascuno di essi deve essere provvisto di almeno due forti sbarre di ferro, di sezione rettangolare e d’un solo pezzo, poste attraverso i portelli a una conveniente distanza dai loro lati. Se i portelli non sono lunghi più di un metro o se uno dei lati del portello è fissato al telaio mediante una cerniera conforme alle condizioni stabilite nell’articolo 4, è sufficiente una sola sbarra. Le sbarre devono passare per due briglie di ferro, fissate alle due parti opposte del telaio, e per una briglia di ferro, fissata al centro di ciascun portello. Le aperture delle briglie devono corrispondere esattamente alla sezione delle sbarre. Le briglie saranno poste in modo che la sbarra posi direttamente sui portelli e che questi non possano essere sollevati. Una delle estremità della sbarra deve essere foggiata a testa, in guisa che la sbarra sia fermata nella briglia. L’altra estremità deve essere forata, il più vicino possibile alla briglia, in modo che vi possa essere introdotta una copiglia di ferro di lunghezza appropriata. Questa, quando è collocata, deve presentare due fori, da una parte e dall’altra della sbarra e il più vicino possibile ad essa, che consentano il passaggio della cordicella di piombatura. Se una estremità della sbarra non è foggiata a testa, è richiesto l’uso di copiglie ad ambedue le estremità della sbarra.
2. Le briglie non sono richieste sui portelli di piccole dimensioni che non possono essere piegati o spostati. Invece di briglie sui telai, potranno essere usati boncinelli e occhielli conformi alle prescrizioni dell’articolo 10.
3. Se una fila di portelli è così lunga che le sbarre possano essere piegate in modo che sia possibile togliere uno dei portelli, è necessario collocare un numero sufficiente di altre sbarre che incrocino le prime ad angolo retto e le tengano a posto. Dette sbarre devono essere fissate secondo uno dei metodi indicati sopra. Se sono usate due file di sbarre che s’incrociano ad angolo retto, la fila inferiore potrà essere di legno.
Per la costruzione di battelli, messi in cantiere sei mesi dopo l’entrata in vigore del regolamento concernente la chiusura doganale, è proibito usare:
I portelli dei boccaporti di questi battelli devono essere costruiti in modo che la loro curvatura non possa formare fessure attraverso le quali sia possibile accedere al carico.
1. Gli spazi destinati alle merci poste sotto chiusura doganale mediante coperte devono avere la forma di quadrilatero e possono comprendere uno o più boccaporti. La chiusura potrà parimente essere effettuata sopra portelli mobili di boccaporti, in quanto gli scompartimenti della stiva situati sotto detti porte siano piombati. La chiusura doganale sarà operata conformemente alle seguenti disposizioni:
2. Le coperte devono essere di tela forte, cioè in tessuto ricoperto di materia plastica o in tessuto gommato, non estensibile e sufficientemente resistente. Dovranno essere in buono stato e confezionate in modo tale che una volta posto il dispositivo di chiusura, non sia possibile toccare il carico senza lasciare tracce visibili. Le coperte in tessuto ricoperto di materia plastica o in tessuto gommato avranno un colore diverso dal nero o di un colore simile.
Qualora la coperta risulti di teli interi, i bordi di queste devono essere ripiegati l’uno sull’altro e uniti per mezzo di doppie cuciture distanziate fra loro di almeno 15 mm. I fili utilizzati per ogni cucitura dovranno essere di colori nettamente contrastanti fra di loro; ogni cucitura sarà visibile solamente all’interno e il colore del filo utilizzato per queste cuciture sarà in contrasto nettamente con il colore della coperta. Anche i rammendi si effettueranno in maniera analoga. Per questi rammendi i bordi saranno ripiegati l’uno sull’altro e riuniti per mezzo di doppie cuciture visibili e distanti fra loro di almeno 15 mm; il colore del filo visibile dall’interno sarà differente dal colore del filo visibile dall’esterno e da quello della coperta. Ogni cucitura deve essere eseguita a macchina. Qualora la coperta risulti di più parti di tessuto ricoperto di materiale plastico, queste parti dovranno ugualmente essere saldate insieme. Queste parti devono essere sovrapposte l’una all’altra per almeno 15 mm. Per tutta la lunghezza dei bordi dovrà essere assicurata la fusione dei pezzi. Il bordo esterno, dopo essere stato riunito, sarà coperto da un nastro di tela plastica, di larghezza di almeno 7 mm che sarà fissato con uguale processo di saldatura. Su questo nastro e per una larghezza di almeno 3 mm da ogni lato di questo, sarà stampato un rilievo uniforme e ben visibile. La saldatura sarà fatta in tale maniera che i pezzi non possano essere separati quindi riuniti senza lasciare segni visibili. I rammendi delle coperte in tessuto ricoperto di materiale plastico potranno egualmente essere effettuati seguendo il procedimento di saldatura descritto più sopra.
Le coperte devono essere provviste, lungo i lati, di occhi metallici distanziati l’un dall’altro di 200 mm al massimo e destinati a ricevere i cavi o le spranghe di chiusura. Gli orli nei quali sono posti gli occhi, devono essere larghi almeno 50 mm.
3. Le disposizioni dell’articolo 10 numero 1 lettere d ed e sono applicabili alle sbarre e ai cavi di ferro che passano attraverso gli occhielli e gli occhi della coperta; gli occhi devono essere convenientemente ripartiti fra gli occhielli.
I battelli cisterna, i cui serbatoi fanno parte dello scafo, devono essere conformi alle seguenti condizioni:
Per i battelli cisterna, i cui serbatoi sono indipendenti dallo scafo, le prescrizioni che precedono sono applicabili nella misura in cui sono compatibili con gli impianti di detti battelli.
