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Art. 111 C. Verwertung / II. Besondere Bestimmungen / 9. Ergebnislosigkeit der Verwertung
Art. 113 B. Konkurrenz zwischen Pfändungs- und Pfandgläubigern

Art. 1121A. Verteilungsliste

A. Verteilungsliste

1 Nach Eingang des vollständigen Erlöses der Versteigerung stellt das Betreibungsamt gestützt auf das Ergebnis des Lastenbereinigungsverfahrens die Verteilungsliste auf. Eine nochmalige gerichtliche Anfechtung der darin festgestellten Forderungen ist weder hinsichtlich des Forderungsbetrages noch des Ranges möglich.

2 Die Verteilungsliste ist gleichzeitig mit der Kostenrechnung (Art. 20 hiervor) und der Abrechnung über die eingegangenen Erträgnisse während zehn Tagen zur Einsicht der Gläubiger aufzulegen. Jedem nicht voll gedeckten Gläubiger und dem Schuldner ist hiervon schriftlich Anzeige zu machen, jenem unter Kenntnisgabe des auf seine Forderung entfallenden Anteils.


1 Fassung gemäss Ziff. I der V des BGer vom 5. Juni 1996, in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1996 2900).

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Art. 111 C. Réalisation / II. Dispositions spéciales / 9. Poursuite infructueuse
Art. 113 B. Créanciers saisissants en concours avec créanciers gagistes

Art. 112 A. Tableau de distribution

A. Tableau de distribution

1 Lorsqu’il a perçu intégralement le produit de la vente, l’office dresse le tableau de distribution en tenant compte du résultat de la procédure d’épuration de l’état des charges. Les créances constatées par cette procédure ne peuvent pas être contestées à nouveau par la voie judiciaire quant à leur montant ou à leur rang.

2 Le tableau de distribution sera déposé et pourra être consulté pendant dix jours par les créanciers, ainsi que le compte des frais (art. 20 ci-dessus) et le décompte des produits de l’immeuble qui ont été perçus. L’office avisera par écrit de ce dépôt le débiteur et tous les créanciers qui n’ont pas été complètement désintéressés, en indiquant à ces derniers le divaidende afférent à leur créance.

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