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Art. 11A. Généralités / I. Principes du calcul
Art. 21A. Généralités / II. Calcul de la puissance théorique moyenne
Art. 31A. Généralités / III. Date du calcul
Art. 4 B. Hauteur de chute / I. En général
Art. 51B. Hauteur de chute / II. Chute concédée et chute utilisée
Art. 6 B. Hauteur de chute / III. Utilisation de plusieurs cours d’eau dans le même bassin de réception
Art. 7 B. Hauteur de chute / IV. Dérivation de l’eau dans d’autres bassins de réception
Art. 8 B. Hauteur de chute / V. Dérivation de cours d’eau
Art. 9 B. Hauteur de chute / VI. Usines de pompage
Art. 10 B. Hauteur de chute / VII. Utilisation de la vitesse du courant naturel
Art. 11 B. Hauteur de chute / VIII. Augmentation ultérieure de la chute / 1. Par des travaux publics dans le cours d’eau
Art. 12 B. Hauteur de chute / VIII. Augmentation ultérieure de la chute / 2. Par des transformations de l’installation
Art. 13 B. Hauteur de chute / IX. Lieu de la prise d’eau et du déversement / 1. Prise d’eau
Art. 14 B. Hauteur de chute / IX. Lieu de la prise d’eau et du déversement / 2. Déversement
Art. 15 B. Hauteur de chute / X. Limnimétrie
Art. 16 C. Débits / I. En général
Art. 17 C. Débits / II. Débits concessionnés et utilisés
Art. 18 C. Débits / III. Usines de pompage
Art. 19 C. Débits / IV. Jaugeage / 1. En général
Art. 20 C. Débits / IV. Jaugeage / 2. Dans les bassins d’accumulation
Art. 21 C. Débits / V. Station de jaugeage
Art. 221C. Débits / VI. Usines avec accumulation
Art. 23 D. Mise en vigueur
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
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