1 Le offerte G+S destinate a bambini e giovani nei GU 1–5 e le offerte della formazione dei quadri G+S già iniziate alla data dell’entrata in vigore della presente ordinanza vengono portate a termine e conteggiate secondo il diritto anteriore.
2 Le offerte G+S del GU 7 già iniziate alla data dell’entrata in vigore della presente ordinanza vengono svolte secondo le nuove disposizioni. L’UFSPO può stipulare con gli organizzatori accordi per un sostegno forfettario. Questi accordi sono validi fino al 30 settembre 2014 al più tardi.119
3 Il programma quadro d’insegnamento secondo l’articolo 53 deve essere emanato entro due anni dall’entrata in vigore della presente ordinanza. I programmi d’insegnamento dell’educazione fisica devono essere emanati entro due anni dall’entrata in vigore del programma quadro.
119 Vedi anche l’art 83a.
1 Les offres J+S des GU 1 à 5 destinées aux enfants et aux jeunes ainsi que les offres de la formation des cadres J+S ayant déjà débuté lors de l’entrée en vigueur de la présente ordonnance sont menées à leur terme et décomptées en vertu de l’ancien droit.
2 Les offres J+S du GU 7 ayant déjà débuté lors de l’entrée en vigueur de la présente ordonnance sont réalisées en vertu des nouvelles dispositions. L’OFSPO peut conclure avec les organisateurs des conventions portant sur un soutien forfaitaire. Ces conventions sont valables au plus tard jusqu’au 30 septembre 2014120.
3 Le plan d’études cadre au sens de l’art. 53 doit être établi dans les 2 ans suivant l’entrée en vigueur de la présente ordonnance. Les plans d’études pour le sport doivent être établis dans les 2 ans suivant l’entrée en vigueur du plan d’études cadre.
120 Voir aussi l’art. 83a.
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.