(art. 21, al. 1, let. f, et 2, LCJ)
1 Les décisions ultérieures suivantes doivent être saisies dans VOSTRA:
- a.
- la libération conditionnelle de l’exécution d’une peine privative de liberté ou d’une privation de liberté, y compris les peines de substitution (art. 86 CP15, art. 28, al. 1, DPMin16);
- b.
- les décisions relatives à la mise à l’épreuve dont est assortie la libération conditionnelle de l’exécution d’une peine au sens de la let. a, soit:
- 1.
- la révocation de la libération conditionnelle (art. 89, al. 1, CP, art. 89, al. 2, 4e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 5, CP, art. 89, al. 3, CP en relation avec l’art. 95, al. 5, CP, art. 95, al. 5, CP, art. 31, al. 1, DPMin),
- 2.
- la non-révocation de la libération conditionnelle (art. 89, al. 2, 1re phrase, CP, art. 31, al. 3, DPMin),
- 3.
- la révocation partielle de la libération conditionnelle (art. 31, al. 1, DPMin),
- 4.
- la fixation ultérieure d’une peine d’ensemble (art. 89, al. 6, CP en relation avec l’art. 49 CP, art. 31, al. 2, DPMin); elle est enregistrée dans VOSTRA sous forme de modification du jugement prononçant la sanction ainsi redéfinie,
- 5.
- l’avertissement (art. 89, al. 2, 2e phrase, CP, art. 31, al. 3, DPMin),
- 6.
- la prolongation du délai d’épreuve (art. 87, al. 3, CP, art. 89, al. 2, 2e phrase, CP, art. 89, al. 3, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. a, CP, art. 95, al. 4, let. a, CP, art. 31, al. 3, DPMin),
- 7.
- la prescription d’une assistance de probation (art. 87, al. 2, CP, art. 89, al. 2, 4e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 89, al. 3, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 95, al. 4, let. b, CP),
- 8.
- la levée de l’assistance de probation (art. 89, al. 2, 4e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 89, al. 3, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 95, al. 4, let. b, CP),
- 9.
- la désignation d’une personne d’accompagnement (art. 29, al. 3, DPMin),
- 10.
- la levée de l’accompagnement,
- 11.
- la prescription de règles de conduite (art. 89, al. 2, 4e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 87, al. 2, CP, art. 89, al. 3, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 29, al. 2, DPMin),
- 12.
- la levée des règles de conduite (art. 89, al. 2, 4e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 89, al. 3, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 95, al. 4, let. c, CP),
- 13.
- la modification des règles de conduite (art. 89, al. 2, 4e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 89, al. 3, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 95, al. 4, let. c, CP);
- c.
- la libération conditionnelle de l’exécution d’une mesure thérapeutique institutionnelle (art. 62, al. 1, CP) ou d’un internement (art. 64a, al. 1, CP);
- d.
- les décisions relatives à la mise à l’épreuve dont est assortie la libération conditionnelle de l’exécution d’une mesure au sens de la let. c, soit:
- 1.
- la révocation de la libération conditionnelle (art. 62a, al. 1, let. a, CP, art. 62a, al. 3, CP, art. 62a, al. 6, CP en relation avec l’art. 95, al. 5, CP, art. 64a, al. 3, CP, art. 64a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 5, CP, art. 64c, al. 4, 2e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 5, CP, art. 95, al. 5, CP),
- 2.
- la non-révocation de la libération conditionnelle (art. 62a, al. 5, CP),
- 3.
- la fixation ultérieure d’une peine d’ensemble (art. 62a, al. 2, CP); elle est enregistrée dans VOSTRA sous forme de modification du jugement prononçant la sanction ainsi redéfinie,
- 4.
- l’avertissement (art. 62a, al. 5, let. a, CP),
- 5.
- la prolongation du délai d’épreuve (art. 62a, al. 5, let. d, CP, art. 62a, al. 6, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. a, CP, art. 64a, al. 2, CP, art. 64a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. a, CP, art. 64c, al. 4, 2e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. a, CP, art. 95, al. 4, let. a, CP),
- 6.
- la prescription d’une assistance de probation (art. 62, al. 3, CP, art. 62a, al. 5, let. b, CP, art. 62a, al. 6, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 64a, al. 1, art. 64a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 64c, al. 4, 2e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 95, al. 4, let. b, CP),
- 7.
- la levée de l’assistance de probation (art. 62a, al. 6, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 64a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 64c, al. 4, 2e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 95, al. 4, let. b, CP),
- 8.
- la prescription de règles de conduite (art. 62, al. 3, CP, art. 62a, al. 5, let. c, CP, art. 62a, al. 6, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 64a, al. 1, CP, art. 64a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 64c, al. 4, 2e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 95, al. 4, let. c, CP),
- 9.
- la levée des règles de conduite (art. 62a, al. 6, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 64a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 64c, al. 4, 2e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 95, al. 4, let. c, CP),
- 10.
- la modification des règles de conduite (art. 62a, al. 6, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 64a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 64c, al. 4, 2e phrase, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 95, al. 4, let. c, CP),
- 11.
- la prescription d’un traitement ambulatoire (art. 62, al. 3, CP, art. 62a, al. 5, let. b, CP),
- 12.
- la modification de la mesure (art. 62a, al. 1, let. b, CP),
- 13.
- la levée de la mesure avec ordre d’exécution de la peine privative de liberté (art. 62a, al. 1, let. c, CP);
- e.
- la libération définitive:
- 1.
- d’une peine privative de liberté entièrement exécutée (art. 88 CP), si une interdiction d’exercer une activité, une interdiction de contact ou une interdiction géographique au sens du CP ou du CPM17 est prononcée dans le jugement ou dans une décision ultérieure se rapportant à ce jugement et que le sursis ou le sursis partiel a été révoqué au cours de l’exécution du jugement,
- 2.
- d’une mesure thérapeutique institutionnelle (art. 62b, al. 1, CP, art. 62b, al. 2, CP, art. 47, al. 1, CPM),
- 3.
- d’un internement (art. 64a, al. 5, CP);
- f.
- les décisions relatives à une peine avec sursis ou sursis partiel rendues par suite de l’échec de la mise à l’épreuve ou pour d’autres motifs, soit:
- 1.
- la révocation du sursis (art. 46, al. 1, CP, art. 46, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 5, CP, art. 95, al. 5, CP, art. 40, al. 1, CPM, art. 54 CPM, art. 35, al. 2, DPMin en relation avec l’art. 31, al. 1, DPMin),
- 2.
- la non-révocation du sursis (art. 46, al. 2, CP, art. 55, al. 1, CP, art. 40, al. 2, CPM, art. 46a CPM, art. 35, al. 2, DPMin en relation avec l’art. 31, al. 3, DPMin),
- 3.
- la révocation partielle du sursis (art. 35, al. 2, DPMin en relation avec l’art. 31, al. 1, DPMin),
- 4.
- la fixation a posteriori d’une peine d’ensemble (art. 46, al. 1, 2e phrase, CP en relation avec l’art. 49 CP, art. 40, al. 1, 2e phrase, CPM en relation avec l’art. 43 CPM, art. 35, al. 2, DPMin en relation avec l’art. 31, al. 2, DPMin); elle est enregistrée dans VOSTRA sous forme de modification du jugement prononçant la sanction ainsi redéfinie,
- 5.
- l’avertissement (art. 46, al. 2, CP, art. 40, al. 2, CPM, art. 35, al. 2, DPMin en relation avec l’art. 31, al. 3, DPMin),
- 6.
- la prolongation du délai d’épreuve (art. 46, al. 2, CP, art. 46, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. a, CP, art. 95, al. 4, let. a, CP, art. 40, al. 2, CPM, art. 54, CPM, art. 35, al. 2, DPMin en relation avec l’art. 31, al. 3, DPMin),
- 7.
- la prescription d’une assistance de probation (art. 46, al. 2, 3e phrase, CP, art. 46, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 40, al. 2, 3e phrase, CPM, art. 54 CPM),
- 8.
- la levée de l’assistance de probation (art. 46, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 54 CPM),
- 9.
- la prescription de règles de conduite (art. 46, al. 2, 3e phrase, CP, art. 46, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 40, al. 2, 3e phrase, CPM, art. 54 CPM),
- 10.
- la levée des règles de conduite (art. 46, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 54 CPM),
- 11.
- la modification des règles de conduite (art. 46, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 54 CPM);
- g.
- la levée d’une mesure thérapeutique, d’un internement ou d’une mesure de protection ordonnée en application du DPMin et qui doit être saisie (art. 56, al. 6, CP, art. 61, al. 4, 3e phrase, CP, art. 62a, al. 1, let. b, CP, art. 62a, al. 1, let. c, CP, art. 62c, al. 1, let. a à c, CP, art. 63a, al. 2, let. a à c, CP, art. 63a, al. 3, CP, art. 64, al. 3, CP, art. 64c, al. 6, CP, art. 47, al. 1, CPM, art. 19, al. 1, 2e phrase, DPMin, art. 19, al. 2, DPMin);
- h.
- la modification d’une mesure thérapeutique, d’un internement ou d’une mesure de protection ordonnée en application du DPMin et qui doit être saisie (art. 62a, al. 1, let. b, CP, art. 62c, al. 3, CP, art. 62c, al. 4, CP, art. 62c, al. 6, CP, art. 63b, al. 5, CP, art. 64c, al. 3, CP, art. 65, al. 1, 1re phrase, CP, art. 47, al. 1, CPM, art. 18, al. 1, 1re phrase, DPMin);
- i.
- la décision d’ordonner a posteriori une mesure thérapeutique ou un internement (art. 65, al. 1, 1re et 2e phrases, CP, art. 65, al. 2, CP, art. 47, al. 1, CPM);
- j.
- les décisions relatives à une mesure accessoire au traitement ambulatoire, soit:
- 1.
- la prescription d’une assistance de probation (art. 63a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP),
- 2.
- la levée de l’assistance de probation (art. 63a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP),
- 3.
- la prescription de règles de conduite (art. 63a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP),
- 4.
- la levée des règles de conduite (art. 63a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP),
- 5.
- la modification des règles de conduite (art. 63a, al. 4, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP);
- k.
- les décisions ultérieures autonomes concernant la relation entre une mesure institutionnelle et une peine entraînant une privation de liberté, soit:
- 1.
- l’exécution du solde de la peine (art. 62a, al. 1, let. c, CP, art. 62c, al. 2, 1re phrase, CP, art. 63b, al. 2, CP, art. 63b, al. 3, CP, art. 32, al. 3, DPMin, art. 32, al. 4, 2e phrase, DPMin en relation avec l’art. 32, al. 3, DPMin),
- 2.
- l’exemption de l’exécution du solde de la peine (art. 63b, al. 1, CP, art. 62b, al. 3, CP, art. 32, al. 2, DPMin, art. 32, al. 3, DPMin, art. 32, al. 4, 2e phrase, DPMin en relation avec l’art. 32, al. 2 et 3, DPMin),
- 3.
- la suspension ultérieure de l’exécution du solde de la peine (art. 62c, al. 2, 2e phrase, CP, art. 63b, al. 4, 2e phrase, CP),
- 4.
- la suspension de l’exécution du solde de la peine au profit de la mesure en cours (art. 65, al. 1, 3e phrase, CP, art. 32, al. 4, 1re phrase, DPMin);
- l.
- les décisions relatives à une interdiction d’exercer une activité, une interdiction de contact ou une interdiction géographique, soit:
- 1.
- la levée de l’interdiction (art. 67c, al. 4 à 6, CP, art. 50c, al. 4 à 6, CPM, art. 19, al. 1, 2e phrase, DPMin, art. 19, al. 2, DPMin),
- 2.
- la limitation du contenu de l’interdiction (art. 67c, al. 4 et 5, CP, art. 50c, al. 4 et 5, CPM, art. 18, al. 1, 1re phrase, DPMin),
- 3.
- la limitation de la durée de l’interdiction (art. 67c, al. 4 et 5, CP, art. 50c, al. 4 et 5, CPM, art. 18, al. 1, 1re phrase, DPMin),
- 4.
- l’extension du contenu de l’interdiction (art. 67d, al. 1, CP, art. 50d, al. 1, CPM, art. 18, al. 1, 1re phrase, DPMin),
- 5.
- la prolongation de l’interdiction (art. 67, al. 2bis, CP et 67b, al. 5, CP, art. 50, al. 2bis, CPM et 50b, al. 5, CPM, art. 18, al. 1, 1re phrase, DPMin),
- 6.
- une nouvelle interdiction (art. 67d, al. 1 et 2, CP, art. 50d, al. 1 et 2, CPM, art. 18, al. 1, 1re phrase, DPMin, art. 19, al. 4, DPMin),
- 7.
- la révocation du sursis ou du sursis partiel ou bien de la libération conditionnelle (art. 67c, al. 8, CP en relation avec l’art. 95, al. 5, CP, art. 50c, al. 8, CPM en relation avec l’art. 95, al. 5, CP),
- 8.
- la prolongation de la mise à l’épreuve dont est assorti un sursis ou un sursis partiel ou bien une libération conditionnelle (art. 67c, al. 8, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. a, CP, art. 50c, al. 8, CPM en relation avec l’art. 95, al. 4, let. a, CP),
- 9.
- la prescription d’une assistance de probation (art. 67c, al. 7 et 7bis, CP, art. 50c, al. 7 et 7bis, CPM),
- 10.
- la levée de l’assistance de probation (art. 67c, al. 7, CP, art. 50c, al. 7, CPM, art. 67c, al. 8, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP, art. 50c, al. 8, CPM en relation avec l’art. 95, al. 4, let. b, CP),
- 11.
- la prescription de règles de conduite (art. 67c, al. 8, CP, en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 50c, al. 8, CPM en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP),
- 12.
- la levée des règles de conduite (art. 67c, al. 8, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 50c, al. 8, CPM en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP),
- 13.
- la modification des règles de conduite (art. 67c, al. 8, CP en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP, art. 50c, al. 8, CPM en relation avec l’art. 95, al. 4, let. c, CP);
- m.
- la grâce (art. 383 CP, art. 232a CPM) et l’amnistie (art. 384 CP, art. 232e CPM);
- n.
- l’exequatur (art. 106 de la loi du 20 mars 1981 sur l’entraide pénale internationale18);
- o.
- les décisions relatives à une expulsion, soit:
- 1.
- le report de l’exécution de l’expulsion (art. 66d CP),
- 2.
- la levée du report de l’exécution de l’expulsion (art. 66d CP);
- p.
- l’infliction ultérieure d’une peine au sens de l’art. 100ter, ch. 4, CP dans la version du 18 mars 197119.
2 Les catégories et champs de données relatifs aux décisions ultérieures qui doivent être saisies sont énumérés à l’annexe 3 avec les profils de consultation correspondants.
3 Les décisions ultérieures étrangères qui ont la même fonction que les décisions énumérées à l’al. 1 sont également saisies dans VOSTRA.
4 Si une date théorique de fin de l’exécution est fixée en vertu de l’art. 44, elle est enregistrée dans VOSTRA tant qu’aucune décision ultérieure proprement dite ne permet d’arrêter la date à laquelle l’exécution prendra effectivement fin.