1. Per caricare e scaricare gli animali si devono utilizzare rampe, elevatori o passerelle concepiti in modo appropriato, tranne nei casi in cui gli animali devono essere caricati e scaricati in contenitori appositamente costruiti.
2. Le rampe e le superfici percorse dagli animali devono essere concepite e mantenute in modo da evitare scivolamenti. La loro pendenza deve essere quanto più possibile ridotta. Se la pendenza è superiore a 10°, devono essere provviste di un sistema, ad esempio di assi trasversali, che consenta agli animali di salire o scendere senza pericolo né difficoltà. Se necessario, devono essere dotate di protezioni laterali.
3. A seconda delle esigenze della specie di animali, durante l’operazione di carico dev’essere assicurata un’illuminazione appropriata all’interno del mezzo di trasporto affinché gli animali possano vedere dove vanno.
4. Si devono caricare gli animali unicamente su mezzi di trasporto accuratamente puliti ed eventualmente disinfettati.
5. Le merci trasportate nello stesso mezzo di trasporto degli animali devono essere disposte in modo da non causare lesioni, sofferenze o disagi agli animali.
6. Se i contenitori nei quali si trovano gli animali sono accatastati sul mezzo di trasporto, si devono prendere le precauzioni necessarie per evitare che l’urina o le feci cadano sugli animali posti al livello inferiore.
1. Le chargement et le déchargement doivent se faire en utilisant une rampe, un ascenseur ou un box de chargement conçu de manière appropriée, sauf lorsque les animaux doivent être chargés et déchargés dans des conteneurs construits à cette fin. Le levage manuel est admis si les animaux sont suffisamment petits, et même souhaitable dans le cas de jeunes animaux qui pourraient éprouver des difficultés à franchir une rampe. Tous les équipements de chargement et de déchargement doivent être adaptés à l’usage prévu, être stables et maintenus en bon état de fonctionnement.
2. Toutes les rampes et surfaces parcourues par les animaux doivent être conçues et entretenues de façon à prévenir les glissades, et leur pente doit être réduite autant que possible. Lorsque leur pente est supérieure à 10°, elles doivent être pourvues d’un système tel que des lattes transversales, qui permet d’assurer que les animaux grimpent ou descendent sans danger ou difficultés. L’équipement doit être pourvu de protections latérales si nécessaire.
3. Suivant les besoins des espèces considérées, l’intérieur du moyen de transport doit être bien éclairé, lors du chargement, de sorte que les animaux puissent voir où ils se dirigent.
4. Les animaux ne doivent être chargés que dans des moyens de transport soigneusement nettoyés et, le cas échéant, désinfectés.
5. Les marchandises transportées dans le même moyen de transport que des animaux doivent être placées de façon à ne pas causer de blessure, de souffrances ou de détresse aux animaux.
6. Lorsque les conteneurs dans lesquels se trouvent des animaux sont superposés dans le moyen de transport, des mesures nécessaires doivent être prises afin d’éviter les écoulements d’urine ou de fèces sur les animaux placés aux niveaux inférieurs.
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
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