1. L’adozione conferisce all’adottante, rispetto all’adottato, i diritti e gli obblighi d’ogni specie, propri d’un genitore verso un figlio legittimo.
Essa conferisce all’adottato, rispetto all’adottante, i diritti e gli obblighi d’ogni specie, propri d’un figlio legittimo verso un genitore.
2. Nati che siano i predetti diritti ed obblighi, decadono quelli paralleli tra l’adottato e i parenti del sangue o qualsiasi altra persona od organismo. La legislazione può nondimeno prevedere che il coniuge dell’adottante conservi quei diritti ed obblighi se l’adottato è suo figlio legittimo, naturale o adottivo.
Inoltre la legislazione può conservare ai genitori del sangue, rispetto all’adottato, l’obbligo degli alimenti, del mantenimento, della formazione e della dote, qualora l’adottante non lo soddisfaccia.
3. L’adottato deve, di norma, poter assumere il cognome dell’adottante od aggiungerlo al proprio.
4. La legislazione, nonostante il paragrafo 1, può limitare all’adottante il diritto di godimento dei beni dell’adottato, ove tal diritto spetti al genitore legittimo di questi.
5. L’adottato, in quanto la legislazione renda il figlio legittimo successibile del padre o della madre, è trattato, in materia successoria, come se fosse il figlio legittimo dell’adottante.
1. L’adoption confère à l’adoptant à l’égard de l’enfant adopté les droits et obligations de toute nature qui sont ceux d’un père ou d’une mère à l’égard de son enfant légitime.
L’adoption confère à l’adopté à l’égard de l’adoptant les droits et obligations de toute nature qui sont ceux d’un enfant légitime à l’égard de son père ou de sa mère.
2. Dès que naissent les droits et obligations visés au par. 1 du présent article, les droits et obligations de même nature existant entre l’adopté et son père ou sa mère ou tout autre personne ou organisme cessent d’exister. Néanmoins, la législation peut prévoir que le conjoint de l’adoptant conserve ses droits et obligations envers l’adopté si celui-ci est son enfant légitime, illégitime ou adoptif.
En outre, la législation peut maintenir pour les parents l’obligation alimentaire envers l’enfant, l’obligation de l’entretenir, de l’établir et de le doter pour le cas où l’adoptant ne remplit pas une de ces obligations.
3. En règle générale, l’adopté sera mis en mesure d’acquérir le patronyme de l’adoptant ou de l’ajouter à son propre patronyme.
4. Si un parent légitime a le droit de jouissance sur les biens de son enfant, le droit de jouissance de l’adoptant sur les biens de l’adopté peut, nonobstant le par. 1 du présent article, être limité par la législation.
5. En matière successorale, dans la mesure où la législation donne à l’enfant légitime un droit dans la succession de son père ou de sa mère, l’enfant adopté est traité à cet égard de la même manière que s’il était l’enfant légitime de l’adoptant.
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.
Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.