Droit interne 8 Santé - Travail - Sécurité sociale 83 Assurance sociale
Diritto nazionale 8 Sanità - Lavoro - Sicurezza sociale 83 Assicurazione sociale

832.112.31 Ordonnance du DFI du 29 septembre 1995 sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

832.112.31 Ordinanza del DFI del 29 settembre 1995 sulle prestazioni dell'assicurazione obbligatoria delle cure medico-sanitarie (Ordinanza sulle prestazioni, OPre)

Index Inverser les langues Précédent Suivant
Index Inverser les langues

Art. 19a Infirmités congénitales

1 L’assurance prend en charge les coûts des traitements dentaires occasionnés par les infirmités congénitales, au sens de l’al. 2, lorsque:175

a.
les traitements sont nécessaires après la 20e année;
b.
les traitements sont nécessaires avant la 20e année pour un assuré soumis à la LAMal176 mais qui n’est pas assuré par l’assurance-invalidité fédérale.

2 Les infirmités congénitales, au sens de l’al. 1, sont:

1.
dysplasies ectodermiques;
2.
maladies bulleuses congénitales de la peau (épidermolyse bulleuse héréditaire, acrodermatite entéropathique et pemphigus chronique bénin familial);
3.
chondrodystrophie (p. ex.: achondroplasie, hypochondroplasie, dysplasie épiphysaire multiple);
4.
dysostoses congénitales;
5.
exostoses cartilagineuses, lorsqu’une opération est nécessaire;
6.
hémihypertrophies et autres asymétries corporelles congénitales, lorsqu’une opération est nécessaire;
7.
lacunes congénitales du crâne;
8.
craniosynostoses;
9.
malformations vertébrales congénitales (vertèbres très fortement cunéïformes, vertèbres soudées en bloc type Klippel-Feil, vertèbres aplasiques et vertèbres très fortement dysplasiques);
10.
arthromyodysplasie congénitale (arthrogrypose);
11.
dystrophie musculaire progressive et autres myopathies congénitales;
12.
Myosite ossifiante progressive congénitale;
13.
cheilo-gnatho-palatoschisis (fissure labiale, maxillaire, division palatine);
14.
fissures faciales, médianes, obliques et transverses;
15.
fistules congénitales du nez et des lèvres;
16.177
proboscis lateralis;
17.178
dysplasies dentaires congénitales, lorsqu’au moins douze dents de la seconde dentition après éruption sont très fortement atteintes et lorsqu’il est prévisible de les traiter définitivement par la pose de couronnes;
18.
anodontie congénitale totale ou anodontie congénitale partielle par absence d’au moins deux dents permanentes juxtaposées ou de quatre dents permanentes par mâchoire à l’exclusion des dents de sagesse;
19.
hyperodontie congénitale, lorsque la ou les dents surnuméraires provoquent une déviation intramaxillaire ou intramandibulaire qui nécessite un traitement au moyen d’appareils;
20.
micromandibulie congénitale inférieure, lorsqu’elle entraîne, au cours de la première année de la vie, des troubles de la déglutition et de la respiration nécessitant un traitement ou lorsque:
–
l’appréciation céphalométrique montre une divergence des rapports sagittaux de la mâchoire mesurée par un angle ANB de 9 degrés et plus (ou par un angle ANB d’au moins 7 degrés combiné à un angle maxillo-basal d’au moins 37 degrés);
–
les dents permanentes, à l’exclusion des dents de sagesse, présentent une non-occlusion d’au moins trois paires de dents antagonistes dans les segments latéraux par moitié de mâchoire;
21.
mordex apertus congénital, lorsqu’il entraîne une béance verticale après éruption des incisives permanentes et que l’appréciation céphalométrique montre un angle maxillo-basal de 40 degrés et plus (ou de 37 degrés au moins combiné à un angle ANB de 7 degrés et plus);
mordex clausus congénital, lorsqu’il entraîne une supraclusie après éruption des incisives permanentes et que l’appréciation céphalométrique montre un angle maxillo-basal de 12 degrés au plus (ou de 15 degrés au plus combiné à un angle ANB de 7 degrés et plus);
22.
prognathie inférieure congénitale, lorsque:
–
l’appréciation céphalométrique montre une divergence des rapports sagittaux de la mâchoire mesurée par un angle ANB d’au moins -1 degré et qu’au moins deux paires antagonistes de la seconde dentition se trouvent en position d’occlusion croisée ou en bout à bout,
–
il existe une divergence de +1 degré combinée à un angle maxillo-basal de 37 degrés et plus, ou de 15 degrés au plus;
23.
épulis du nouveau-né;
24.
atrésie des choanes;
25.
glossoschisis;
26.
macroglossie et microglossie congénitales, lorsqu’une opération de la langue est nécessaire;
27.
kystes congénitaux et tumeurs congénitales de la langue;
28.179
affections congénitales des glandes salivaires et de leurs canaux excréteurs (fistules, sténoses, kystes, tumeurs, ectasies et hypo- ou aplasies de toutes les glandes salivaires importantes);
28a.180
rétention ou ankylose congénitale des dents lorsque plusieurs molaires ou au moins deux prémolaires ou molaires de la seconde dentition placées l’une à côté de l’autre (à l’exclusion des dents de sagesse) sont touchées, l’absence de dents (à l’exclusion des dents de sagesse) est traitée de la même manière que la rétention ou l’ankylose;
29.
kystes congénitaux du cou, fistules et fentes cervicales congénitales et tumeurs congénitales (cartilage de Reichert);
30.
hémangiome caverneux ou tubéreux;
31.
lymphangiome congénital, lorsqu’une opération est nécessaire;
32.
coagulopathies et thrombocytopathies congénitales;
33.
histiocytoses (granulome éosinophilique, maladies de Hand – Schüler – Christian et de Letterer – Siwe);
34.
malformations du système nerveux et de ses enveloppes (encéphalocèle, kyste arachnoïdien, myéloméningocèle, hydromyélie, méningocèle, mégalencéphalie, porencéphalie et diastématomyélie);
35.
affections hérédo-dégénératives du système nerveux (p. ex.: ataxie de Friedreich, leucodystrophies et affections progressives de la substance grise, atrophies musculaires d’origine spinale ou neurale, dysautonomie familiale, analgésie congénitale);
36.
épilepsies congénitales;
37.
paralysies cérébrales congénitales (spastiques, athétosiques et ataxiques);
38.
paralysies et parésies congénitales;
39.
ptose congénitale de la paupière;
40.
aplasie des voies lacrymales;
41.
anophthalmie;
42.
tumeurs congénitales de la cavité orbitaire;
43.
atrésie congénitale de l’oreille, y compris l’anotie et la microtie;
44.
malformations congénitales du squelette du pavillon de l’oreille;
45.
troubles congénitaux du métabolisme des mucopolysaccharides et des glycoprotéines (p. ex.: maladie Pfaundler-Hurler, maladie de Morquio);
46.
troubles congénitaux du métabolisme des os (p. ex.: hypophosphatasie, dysplasie diaphysaire progressive de Camurati-Engelmann, ostéodystrophie de Jaffé-Lichtenstein, rachitisme résistant au traitement par la vitamine D);
47.
troubles congénitaux de la fonction de la glande thyroïde (athyroïde, hypothyroïde et crétinisme);
48.
troubles congénitaux de la fonction hypothalamohypophysaire (nanisme hypophysaire, diabète insipide, syndrome de Prader-Willi et syndrome de Kallmann);
49.
troubles congénitaux de la fonction des gonades (syndrome de Turner, malformations des ovaires, anorchie, syndrome de Klinefelter);
50.
neurofibromatose;
51.
angiomatose encéphalo-trigénimée (Sturge-Weber-Krabbe);
52.
dystrophies congénitales du tissu conjonctif (p. ex.: syndrome de Marfan, syndrome d’Ehlers-Danlos, cutis laxa congenita, pseudoxanthome élastique);
53.
tératomes et autres tumeurs des cellules germinales (p. ex.: dysgerminome, carcinome embryonnaire, tumeur mixte des cellules germinales, tumeur vitelline, choriocarcinome, gonadoblastome).

174 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 13 déc. 1996, en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RO 1997 564).

175 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 4 juil. 1997, en vigueur depuis le 1er janv. 1998 (RO 1997 2697).

176 RS 832.10

177 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 9 juil. 1998, en vigueur depuis le 1er janv. 1998 (RO 1998 2923).

178 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 9 juil. 1998, en vigueur depuis le 1er janv. 1998 (RO 1998 2923).

179 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 9 juil. 2001, en vigueur depuis le ler janv. 2001 (RO 2001 2150).

180 Introduit par le ch. I de l’O du DFI du 9 juil. 1998 (RO 1998 2923). Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 9 juil. 2001, en vigueur depuis le ler janv. 2001 (RO 2001 2150).

Art. 19a Infermità congenite

1 L’assicurazione assume i costi delle cure dentarie conseguenti ad infermità congenita di cui al capoverso 2, se:173

a.
le cure sono necessarie dopo il 20° anno di età;
b.
le cure sono necessarie prima del 20° anno di età per persona soggetta alla LAMal174 ma non all’assicurazione federale per l’invalidità (AI).

2 Sono infermità congenite ai sensi del capoverso 1:

1.
displasia ectodermale;
2.
malattie bullose congenite della pelle (epidermolisi bullosa ereditaria, acrodermatite enteropatica e pemfigo cronico benigno familiare);
3.
condrodistrofia (per es.: acondroplasia, ipocondroplasia, displasia epifisaria multipla);
4.
disostosi congenite;
5.
esostosi cartilagine, per quanto sia necessaria un’operazione;
6.
emiipertrofie ed altre asimmetrie corporee congenite, per quanto sia necessaria un’operazione;
7.
difetti ossei del cranio;
8.
sinostosi del cranio;
9.
malformazioni vertebrali congenite (vertebra fortemente a cuneo, vertebre saldate a blocco tipo Klippel-Feil, aplasia della vertebra, forte displasia della vertebra);
10.
artromiodisplasia congenita (artrogriposi);
11.
distrofia muscolare progressiva e altre miopatie congenite;
12.
miosite ossificante progressiva congenita;
13.
cheilo-gnato-palatoschisi (fessura labiale, mascellare, palatina);
14.
fessure facciali mediane, oblique e trasversali;
15.
fistole congenite del naso e delle labbra;
16.175
 proboscide laterale;
17.176
 displasie dentarie congenite, per quanto ne siano colpiti in modo grave almeno 12 denti della seconda dentizione dopo la crescita e se è prevedibile trattarli definitivamente mediante una posa di corone;
18.
anodontia congenita totale o anodontia congenita parziale, per assenza di almeno due denti permanenti contigui o di quattro denti permanenti per ogni mascella ad esclusione dei denti del giudizio;
19.
iperodontia congenita, quando il o i denti soprannumerari provocano una deformazione intramascellare o intramandibolare per cui sia necessaria una cura a mezzo di apparecchi;
20.
micrognatismo inferiore congenito, se, nel corso del primo anno di vita, provoca delle turbe di deglutizione e di respirazione che rendono necessaria una cura o se:
–
l’esame craniometrico rivela una discrepanza dei rapporti sagittali della mascella misurata con un angolo ANB di 9° o più (rispettivamente con un angolo di almeno 7° combinato con un angolo mascellobasale di almeno 37°);
–
i denti permanenti, ad esclusione dei denti del giudizio, presentano una nonocclusione di almeno tre paia di denti antagonisti nei segmenti laterali per metà di mascella;
21.
mordex apertus congenito, se provoca una beanza verticale dopo la crescita degli incisivi permanenti e se l’esame craniometrico rivela un angolo mascello-basale di 40° e più (rispettivamente di almeno 37° combinato con un angolo ANB di 7° e più).
Mordex clausus congenito, se provoca una sopraocclusione dopo la crescita degli incisivi permanenti e se l’esame craniometrico rivela un angolo mascello-basale di 12° o meno (rispettivamente di 15° o meno combinato con un angolo ANB di 7° e più);
22.
prognatismo inferiore congenito, quando l’esame craniometrico rivela una divergenza dei rapporti sagittali della mascella misurata con un angolo ANB di almeno –1° e quando almeno due paia di denti antagonisti della seconda dentizione si trovano in posizione d’occlusione incrociata o a martello, o quando esiste una divergenza di +1° e meno combinato con un angolo mascello-basale di 37° e più, o di 15° o meno;
23.
epulis dei neonati;
24.
atresia delle coane (uni o bilaterale);
25.
glossoschisi;
26.
macroglossia e microglossia congenite, per quanto sia necessaria un’operazione della lingua;
27.
cisti e tumori congeniti della lingua;
28.177
 affezioni congenite delle ghiandole salivari e dei loro canali escretori (fistole, stenosi, cisti, tumori, ectasie e ipo- o aplasie di tutte le grandi ghiandole salivari importanti);
28a.178 ritenzione o anchilosi congenita di denti se sono colpiti diversi molari oppure almeno due premolari o molari contigui della seconda dentizione (esclusi i denti del giudizio); l’assenza di abbozzi (esclusi i denti del giudizio) è equiparata alla ritenzione e all’anchilosi dei denti;
29.
cisti congenite del collo, fistole e fessure cervicali congenite e tumori congeniti (cartilagine di Reichert);
30.
emangioma cavernoso o tuberoso;
31.
linfangioma congenito, se è necessaria un’operazione;
32.
coagulopatie e trombocipatie congenite (emofilie ed altri difetti dei fattori di coagulazione);
33.
istiocitosi (granuloma eosinofilo, morbo di Hand-Schüller-Christian e Letterer-Siwe);
34.
malformazioni del sistema nervoso centrale e del suo rivestimento (encefalocele, ciste aracnoide, mielomeningocele ed idromielia, meningocele, megaloencefalia, porencefalia, diastematomielia);
35.
affezioni eredodegenerative del sistema nervoso (per es.: atassia di Friedreich, leucodistrofie ed affezioni progressive della materia grigia, atrofie muscolari di origine spinale o neurale, disautonomia familiare, analgesia congenita);
36.
epilessia congenita;
37.
paralisi cerebrali congenite (spastiche, atetosiche ed atassiche);
38.
paralisi e paresi congenite;
39.
ptosi congenita della palpebra;
40.
aplasia dei canali lacrimali;
41.
anoftalmia;
42.
tumori congeniti della cavità orbitale;
43.
atresia congenita dell’orecchio, compresa l’anotia e la microtia;
44.
malformazioni congenite dello scheletro del padiglione auricolare;
45.
turbe congenite del metabolismo dei mucopolisaccaridi e delle glicoproteine (p. es.: morbo di Pfaundler-Hurler, morbo di Morquio);
46.
turbe congenite del metabolismo delle ossa (p. es.: ipofosfatasia, displasia diafisaria progressiva di Camurati-Engelmann, osteodistrofia di Jaffé-Lichtenstein, rachitismo resistente alla vitamina D);
47.
turbe congenite della funzione tiroidea (atireosi, ipotireosi, cretinismo);
48.
turbe congenite della funzione ipotalamo-ipofisaria (nanismo ipofisario, diabete insipido, sindrome di Prader-Willi e sindrome di Kallmann);
49.
turbe congenite della funzione delle gonadi (sindrome di Turner, malformazioni delle ovaie, anorchismo, sindrome di Klinefelter);
50.
neurofibromatosi;
51.
angiomatosi encefalo-trigeminea (Sturge-Weber-Krabbe);
52.
distrofie congenite del tessuto connettivo (p. es.: sindrome di Marfan, sindrome di Ehlers-Danlos, cutis laxa congenita, pseudoxanthoma elastico);
53.
teratomi e altri tumori delle cellule germinali (p. es.: disgerminoma, carcinoma embrionale, tumore misto delle cellule germinali, tumore vitellino, coriocarcinoma, gonadoblastoma).

172 Introdotto dal n. I dellʼO del DFI del 13 dic. 1996, in vigore dal 1° gen. 1997 (RU 1997 564).

173 Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 4 lug. 1997, in vigore dal 1° gen. 1998 (RU 1997 2697).

174 RS 832.10

175 Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 9 lug. 1998, in vigore retroattivamente dal 1° gen. 1998 (RU 1998 2923).

176 Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 9 lug. 1998, in vigore retroattivamente dal 1° gen. 1998 (RU 1998 2923).

177 Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 9 lug. 2001, in vigore dal 1° gen. 2001 (RU 2001 2150).

178 Introdotto dal n. I dellʼO del DFI del 9 lug. 1998 (RU 1998 2923). Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 9 lug. 2001, in vigore dal 1° gen. 2001 (RU 2001 2150).

 

Ceci n’est pas une publication officielle. Seule la publication opérée par la Chancellerie fédérale fait foi. Ordonnance sur les publications officielles, OPubl.
Il presente documento non è una pubblicazione ufficiale. Fa unicamente fede la pubblicazione della Cancelleria federale. Ordinanza sulle pubblicazioni ufficiali, OPubl.