Art. 13 Examens de contrôle

L’assurance prend en charge, en cas de maternité, les examens de contrôle suivants (art. 29, al. 2, let. a, LAMal¹⁵⁰):

Mesure	Conditions

a. contrôles
1. lors d’une grossesse normale sept examens	– première consultation: anamnèse, examen gynécologique et clinique, conseils, examen des veines et recherche d’œdèmes des jambes; prescription des analyses de laboratoire nécessaires conformément à la liste des analyses (LA); – consultations ultérieures: contrôle de l’état de santé général, notamment du poids, de la tension artérielle et de la hauteur de l’utérus, examen urinaire et auscultation des bruits cardiaques fœtaux; prescription des analyses de laboratoire nécessaires conformément à la liste des analyses (LA); conseils généraux relatifs à la grossesse et plus précisément aux troubles liés à la grossesse. – Si les contrôles ont été faits exclusivement par des médecins, ceux-ci informent l’assurée que l’entretien de conseil avec une sage-femme visé à l’art. 14 est judicieux durant le deuxième trimestre.
2. lors d’une grossesse à risque	renouvellement des examens selon l’évaluation clinique
b. contrôles ultrasonographiques
1.¹⁵¹ lors d’une grossesse normale: une échographie entre la 12^e et la 14^e semaine de grossesse; une échographie entre la 20^e et la 23^e semaine de grossesse.	Après un entretien approfondi d’explication et de conseil qui doit être consigné. Selon les «Recommandations pour les examens échographiques en cours de grossesse», de la Société suisse d’ultrasonographie en médecine (SSUM), section gynécologie et obstétrique, 4^e édition (2019)¹⁵². Seulement par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale (SSUM) du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012¹⁵³.
2. lors d’une grossesse à risque	Renouvellement des examens selon l’évaluation clinique Seulement par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale (SSUM) du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012.
b^bis. test du premier trimestre	Analyse prénatale du risque de trisomie 21, 18 et 13: en mesurant la clarté nucale par échographie (entre la 12^e et la 14^e semaine), par dosage de la PAPP-A et de la fraction libre de la bêta-hCG dans le sang maternel, sur la base d’autres facteurs liés au fœtus et à la mère. Information conformément à l’art. 16 et respect du droit à l’autodétermination au sens de l’art. 18 de la loi fédérale du 8 octobre 2004 sur l’analyse génétique humaine (LAGH)¹⁵⁴. Prescription pour la mesure de la clarté nucale. Prescription et mesure de la clarté nucale seulement par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale (SSUM) du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012. Analyses de laboratoire selon la liste des analyses (LA).
b^ter. test prénatal non invasif (TPNI)	Uniquement pour détecter une trisomie 21, 18 ou 13. À partir de la 12^e semaine de grossesse. Chez les femmes enceintes dont le fœtus présente un risque de 1:1000 ou plus de trisomie 21, 18 ou 13. Évaluation du risque et pose de l’indication en cas de malformation du fœtus détectée pendant l’examen échographique, selon l’avis d’experts n^o 52 du 14 mars 2018¹⁵⁵ de Gynécologie suisse rédigé par le groupe de travail de l’Académie de médecine fœto-maternelle et la Société suisse de génétique médicale. En cas de grossesse gémellaire, les TPNI par micro-réseau ou par polymorphisme mononucléotidique (SNP) sont exclus de la prise en charge des coûts par l’assurance. Après un entretien explicatif et de conseil conformément aux art. 14 et 15 LAGH et après obtention du consentement écrit de la femme enceinte, dans le respect de son droit à l’autodétermination au sens de l’art. 18 LAGH. Prescription seulement par des spécialistes en gynécologie et obstétrique avec formation approfondie en médecine fœto-maternelle (programme de formation postgraduée du 15 mars 2012, révisé le 16 février 2017¹⁵⁶), par des spécialistes en génétique médicale ou par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale de la SSUM du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012. Analyses de laboratoire selon la liste des analyses (LA). Si le sexe du fœtus est déterminé pour des raisons techniques, cette information ne peut être communiquée avant la fin de la 12^e semaine d’aménorrhée.
c. examen pré-partum au moyen de la cardiotocographie	Lors d’une grossesse à risque
d. amniocentèse, prélèvement des villosités choriales, cordocentèse	Après un entretien approfondi qui doit être consigné dans les cas suivants: – pour confirmer un résultat positif chez les femmes enceintes dont le test de diagnostic prénatal non invasif (DPNI) laisse fortement supposer que le fœtus est atteint d’une trisomie 21, 18 ou 13 ou dont le test du premier trimestre indique qu’elles présentent un risque de 1:380 ou plus que le fœtus soit atteint d’une telle maladie; – pour les femmes enceintes chez lesquelles le résultat de l’échographie, l’anamnèse familiale ou toute autre raison laisse supposer un risque de 1:380 ou plus que le fœtus soit atteint d’une maladie due à des facteurs exclusivement génétiques; – en cas de mise en danger du fœtus par une complication, une maladie de la femme enceinte, une maladie qui n’est pas due à des facteurs génétiques ou par des troubles du développement du fœtus; Prescription d’analyses génétiques seulement par des spécialistes en gynécologie et obstétrique avec formation approfondie en médecine fœto-maternelle, par des spécialistes (programme de formation postgraduée du 15 mars 2012, révisé le 16 février 2017), par des spécialistes en génétique médicale ou par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale de la SSUM du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012. Analyses de laboratoire selon la liste des analyses (LA).
e. contrôle post-partum un examen	Entre la sixième et la dixième semaine post-partum: anamnèse intermédiaire, statut gynécologique et clinique y compris l’octroi de conseils.
f. contrôle après une fausse couche	Après une fausse couche ou une interruption de grossesse médicalement indiquée à partir de la 13^e jusqu’à la fin de la 23^e semaine de grossesse. Anamnèse intermédiaire, statut gynécologique et clinique, conseils; analyses de laboratoire et contrôle ultrasonographique selon l’évaluation clinique. Contrôle ultrasonographique seulement par des médecins ayant suivi une formation postgraduée qui corresponde au programme de formation complémentaire en ultrasonographie prénatale de la SSUM du 28 mai 1998, révisé le 15 mars 2012. ¹⁵⁷

¹⁵⁰RS 832.10

¹⁵¹ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 1^er déc. 2021, en vigueur depuis le 1^er janv. 2022 (RO 2021 885).

¹⁵² Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.

¹⁵³ Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref.

¹⁵⁴ [RO 2007 635; 2013 3215 annexe ch. 3. RO 2022 537 annexe ch. I]. Voir actuellement la LF du 5 juin 2018 (RS 810.12).

¹⁵⁵ Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref

¹⁵⁶ Le document peut être consulté à l’adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref

¹⁵⁷ Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 30 nov. 2020, en vigueur depuis le 1^er janv. 2021 (RO 2020 6327).

Art. 13 Esami di controllo

In caso di maternità, l’assicurazione assume gli esami di controllo seguenti (art. 29 cpv. 2 lett. a LAMal¹⁴⁸):

Misura	Condizione
a. Controlli
1. Sette esami in caso di gravidanza normale	– Prima consultazione: anamnesi, esame clinico e vaginale, consigli, esame delle varici e degli edemi alle gambe. Prescrizione di analisi di laboratorio necessarie secondo l’elenco delle analisi (EA). – Ulteriori consultazioni: controllo dello stato di salute generale, in particolare del peso, della pressione sanguigna, dello stato del fondo, uroscopia e ascoltazione dei toni cardiaci fetali. Prescrizione di analisi di laboratorio necessarie secondo l’elenco delle analisi (EA). Consulenza approfondita sulla gravidanza, segnatamente se insorgono disturbi in relazione ad essa. – Se i controlli sono effettuati esclusivamente da medici, questi ultimi segnalano all’assicurata che un colloquio di consulenza con la levatrice secondo l’articolo 14 è opportuno nel secondo trimestre di gravidanza.
2. In caso di gravidanza a rischio	Ripetizione di esami secondo la valutazione clinica
b. Controllo agli ultrasuoni
1.¹⁴⁹ In caso di gravidanza normale: un esame di routine tra la 12^a e la 14^a settimana di gravidanza; un esame di routine tra la 20^a e la 23^a settimana di gravidanza	Dopo approfondito colloquio, con spiegazioni e consulenza, che dev’essere documentato. Effettuazione, secondo le «Raccomandazioni relative agli esami con ultrasuoni durante la gravidanza» della Società Svizzera di Ultrasuoni in Medicina (SSUM), Sezione ginecologia e ostetricia, 4^a edizione (2019)¹⁵⁰. Solo da parte di medici con titolo di perfezionamento corrispondente al programma di formazione complementare del 28 maggio 1998 «Ultrasuoni in gravidanza (SSUM)», riveduto il 15 marzo 2012¹⁵¹.
2. In caso di gravidanza a rischio	Ripetizione di esami secondo la valutazione clinica. Solo da parte di medici con titolo di perfezionamento corrispondente al programma di formazione complementare del 28 maggio 1998 «Ultrasuoni in gravidanza (SSUM)», riveduto il 15 marzo 2012.
b.^bisTest del primo trimestre	Esame prenatale volto a valutare il rischio di trisomie 21, 18 e 13: in base alla misurazione della translucenza nucale nell’ecografia (tra la 12esima e la 14esima settimana), alla determinazione della PAPP-A e della ß-hCG libera nel sangue della madre, nonché ad altri fattori materni e fetali. Previa informazione secondo l’articolo 16 e concessione del diritto di autodeterminazione secondo l’articolo 18 della legge federale dell’8 ottobre 2004¹⁵² sugli esami genetici sull’essere umano (LEGU). Prescrizione e misurazione della translucenza nucale solo da parte di medici con titolo di perfezionamento corrispondente al programma di formazione complementare del 28 maggio 1998 «Ultrasuoni in gravidanza (SSUM)», riveduto il 15 marzo 2012. Analisi di laboratorio secondo l’elenco delle analisi (EA).
b.^ter Test prenatale non invasivo (TPNI)	Per l’identificazione di una trisomia 21, 18 o 13. A partire dalla 12^a settimana di gravidanza. Per le donne incinte presso le quali sussiste un rischio pari o superiore a 1:1000 che il feto sia affetto da una trisomia 21, 18 o 13. Determinazione del rischio e indicazione in caso di malformazioni visibili con l’ecografia secondo la comunicazione degli esperti n. 52 del 14 marzo 2018¹⁵³ della Società svizzera di ginecologia e ostetricia (SSGO), redatta dal Gruppo di lavoro dell’Accademia di medicina feto-materna e della Società svizzera di genetica medica. Nelle gravidanze gemellari i TPNI mediante microarray o polimorfismo a singolo nucleotide (SNP) sono esclusi dall’assunzione dei costi da parte dell’assicurazione. Dopo colloquio approfondito con spiegazioni e consulenza secondo gli articoli 14 e 15 LEGU, nonché previo consenso scritto della donna incinta e concessione del diritto di autodeterminazione secondo l’articolo 18 LEGU. Prescrizione solo da parte di medici specializzati in ginecologia e ostetricia con formazione approfondita in medicina feto-materna (programma di perfezionamento del 15 marzo 2012, riveduto il 16 febbraio 2017¹⁵⁴), di medici specializzati in medicina genetica e di medici con titolo di perfezionamento corrispondente al programma di formazione complementare del 28 maggio 1998 «Ultrasuoni in gravidanza SSUM», riveduto il 15 marzo 2012. Analisi di laboratorio secondo l’elenco delle analisi (EA). Se per motivi tecnici è stabilito il sesso del feto, questa informazione non può essere comunicata prima del termine di dodici settimane dall’inizio dell’ultima mestruazione.
c. Esami preparto mediante cardiotocografia	In caso di gravidanza a rischio.
d. Amniocentesi, prelievo di villi coriali, cordocentesi	Dopo approfondito colloquio con spiegazioni e consulenza che dev’essere documentato, nei casi seguenti: – per confermare un esito positivo nel caso di donne incinte presso le quali sussiste un sospetto di grado elevato, in base al test genetico prenatale non invasivo (NIPT), o un rischio pari o superiore a 1:380, in base al test del primo trimestre, che il feto sia affetto da una trisomia 21, 18 o 13; – nelle donne incinte presso le quali, in base all’esito dell’ecografia o all’anamnesi familiare o per un altro motivo, sussiste un rischio pari o superiore a 1:380 che il feto sia affetto da una malattia di origine esclusivamente genetica; – se il feto è in pericolo a causa di una complicazione insorta nella gravidanza, di una malattia della madre o di una malattia di origine non genetica o di un disturbo dello sviluppo del feto. Prescrizione di esami genetici solo da parte di medici specializzati in ginecologia e ostetricia con formazione approfondita in medicina feto-materna (programma di perfezionamento del 15 marzo 2012, riveduto il 16 febbraio 2017), di medici specializzati in medicina genetica e di medici con titolo di perfezionamento corrispondente al programma di formazione complementare del 28 maggio 1998 «Ultrasuoni in gravidanza SSUM», riveduto il 15 marzo 2012. Analisi di laboratorio secondo l’elenco delle analisi (EA).
e. Controllo post-partum un esame	Tra la sesta e la decima settimana post-partum: anamnesi intermedia, esame clinico e ginecologico, consulenza compresa.
f. Controllo dopo un aborto spontaneo	Dopo un aborto spontaneo o un’interruzione di gravidanza indicata dal profilo medico a partire dalla 13^a settimana di gravidanza fino alla 23^a settimana di gravidanza compresa. Anamnesi intermedia, esame clinico e ginecologico, consulenza; analisi di laboratorio ed ecografia secondo la valutazione clinica. L’ecografia può essere effettuata solo da medici con titolo di perfezionamento corrispondente al programma di formazione complementare del 28 maggio 1998 «Ultrasuoni in gravidanza (SSUM)», riveduto il 15 marzo 2012. ¹⁵⁵

¹⁴⁸RS 832.10

¹⁴⁹ Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 1° dic. 2021, in vigore dal 1° gen. 2022 (RU 2021 885).

¹⁵⁰ Il documento può essere consultato al seguente indirizzo: www.ufsp.admin.ch/rif (disponibile in tedesco e francese).

¹⁵¹ Il documento può essere consultato al seguente indirizzo: www.ufsp.admin.ch/rif (disponibile in tedesco e francese).

¹⁵² [RU 2007 635; 2013 3215 all. n. 3. RU 2022 537 all. n. I]. Vedi ora: O del 15 giu. 2018 (RS 810.12).

¹⁵³ Il doc. può essere consultato al seguente indirizzo: www.ufsp.admin.ch/rif (disponibile in tedesco e francese).

¹⁵⁴ Il doc. può essere consultato al seguente indirizzo: www.ufsp.admin.ch/rif

¹⁵⁵ Nuovo testo giusta il n. I dellʼO del DFI del 30 nov. 2020, in vigore dal 1° gen. 2021 (RU 2020 6327).

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