Art. 38 Exigences

¹ Les denrées alimentaires destinées aux sportifs peuvent contenir:

a.

les vitamines, les sels minéraux et les autres substances telles que définies à l’annexe 11 selon les exigences qui y sont fixées pour les composés selon l’annexe 12;

b.

les substances:

1.: admises selon l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires¹⁹ et dont les conditions d’utilisation permettent un emploi dans les denrées alimentaires destinées aux sportifs;
2.: autorisées au titre de nouvelles sortes de denrées alimentaires par l’OSAV et dont les conditions d’utilisation permettent un emploi dans les denrées alimentaires destinées aux sportifs;

c.

d’autres denrées alimentaires qui ne sont pas couvertes par les let. a et b.

2 L’annexe 13 s’applique aux cultures de bactéries vivantes.

3 Les produits énergétiques doivent satisfaire aux exigences prescrites à l’annexe 14, ch. 1.

4 Dans les préparations à base de protéines et d’acides aminés, l’emploi de protéines végétales ou animales de grande valeur biologique est admis. Elles doivent satisfaire aux exigences de l’annexe 14, ch. 2.

5 Pour les combinaisons selon l’art. 37, let. d, les exigences relatives aux différents composants s’appliquent.

¹⁹ RS 817.022.2

Art. 39 Richiesta di modifica degli allegati 11 e 12

Su richiesta motivata l’USAV può:

a.: inserire ulteriori sostanze nell’allegato 11;
b.: modificare i requisiti delle sostanze di cui all’allegato 11;
c.: inserire ulteriori composti nell’allegato 12.

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